Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et de leurs accompagnateurs, dans le cadre d'activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la ville de Brest. Accord-cadre sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: Brest-Ville-2018-0018
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et de leurs accompagnateurs, dans le cadre d'activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la ville de Brest. Accord-cadre sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Date de début: 2018-11-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338887
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes: montant...”
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes: montant minimum: 80 000 EUR — montant maximum: 240 000 EUR. La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
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Source: OJS 2018/S 148-338887 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-11-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et de leurs accompagnateurs, dans le cadre d'activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest. Accord-cadre sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
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Valeur totale du marché: 153260.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-09 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-499849
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338887
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: 02.98.33.54.11), Brest...”
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.
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Source: OJS 2018/S 218-499849 (2018-11-09)