Transport quotidien du personnel du centre INRA Val de Loire
INRA de Nouzilly
La présente consultation a pour objet le transport quotidien du personnel du centre INRA Val de Loire entre:
1. Tours sud — centre INRA:
Y compris la desserte des différentes unités du centre.
2. Tours nord — centre INRA:
3. Unités — restaurant: navette du midi entre les unités du centre et le restaurant d'entreprise, tous basés sur le site de Nouzilly.
Le délai de réception des offres était de 2018-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-22 | Avis de marché |
| 2018-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Transport Tours 2018
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Nouzilly
Adresse postale: Services achats marchés
Code postal: 37380
Commune postale: Nouzilly
Contact
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics-vdl@inra.fr 📧
Téléphone: +33 247427700 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date limite de soumission: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2019-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032869
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard de la qualité du service proposé et notamment les caractéristiques des véhicules et l'organisation du transport
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: Service achats marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Val de Loire
Adresse postale: Services achats marches
Commune postale: Nouzilly
Code postal: 37380
Téléphone: +33 247427551 📞
Courrier électronique: marches-publics-vdl@inra.fr 📧
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 016-032869 (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Transport Tours 2018
Brève description:
La présente consultation a pour objet le transport quotidien du personnel du centre INRA Val de Loire entre:
1. Tours sud — centre INRA:
Y compris la desserte des différentes unités du centre.
2. Tours nord — centre INRA:
3. Unités — restaurant: navette du midi entre les unités du centre et le restaurant d'entreprise, tous basés sur le site de Nouzilly.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Nouzilly
Adresse postale: Services achats marchés
Code postal: 37380
Commune postale: Nouzilly
Contact
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics-vdl@inra.fr 📧
Téléphone: +33 247427700 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date limite de soumission: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2019-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032869
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les modalités de remise des offres et leur contenu sont précisés dans le règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet le transport quotidien du personnel du centre INRA Val de Loire entre:
1. Tours sud — centre INRA:
Y compris la desserte des différentes unités du centre.
2. Tours nord — centre INRA:
3. Unités — restaurant: navette du midi entre les unités du centre et le restaurant d'entreprise, tous basés sur le site de Nouzilly.
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter du 1.4.2018 sous réserve de notification et pourra être reconduit, 3 fois, pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Le marché sera conclu pour une durée de 1 an, renouvelable par reconduction expresse annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années. En cours d'exécution du marché, ce dernier pourra être modifié, pour diverses raisons, notamment au travers d'avenants, de révisions de prix ou encore de marchés de prestations similaires.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats seront sélectionnés ou éliminés en fonction de leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaire) appréciées suivant les renseignements fournis dans leur candidature. Les documents à fournir au niveau de la candidature et de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation.
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Les candidats seront sélectionnés ou éliminés en fonction de leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaire) appréciées suivant les renseignements fournis dans leur candidature. Les documents à fournir au niveau de la candidature et de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation.
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Conditions d'exécution du contrat:
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture dans les formes prescrites, sous réserve de la réalisation des prestations. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. De plus, outre les intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera systématiquement versée dès qu'il y aura retard de paiement des sommes dues.
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Ces prestations seront financées à 100 % par l'INRA sur ses fonds propres.
Si le montant du marché est au moins égal à 50 000 EUR HT, le titulaire peut bénéficier d'une avance s'élevant à 5 % du montant (TTC) du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard de la qualité du service proposé et notamment les caractéristiques des véhicules et l'organisation du transport
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: Service achats marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les modalités de remise des offres et leur contenu sont précisés dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Val de Loire
Adresse postale: Services achats marches
Commune postale: Nouzilly
Code postal: 37380
Téléphone: +33 247427551 📞
Courrier électronique: marches-publics-vdl@inra.fr 📧
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 016-032869 (2018-01-22)
Avis d'attribution de marché (2018-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport quotidien du personnel du Centre INRA Val de Loire.
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: I.N.R.A. de Nouzilly
Adresse postale: Services Achats Marches
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137809
Se réfère à l'avis: 2018/S 016-032869
Numéro JO-S: 62
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard de la qualité du service proposé et notamment les caractéristiques des véhicules et lorganisation du transport
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Services Achats Marchés
Source: OJS 2018/S 062-137809 (2018-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport quotidien du personnel du Centre INRA Val de Loire.
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: I.N.R.A. de Nouzilly
Adresse postale: Services Achats Marches
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137809
Se réfère à l'avis: 2018/S 016-032869
Numéro JO-S: 62
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard de la qualité du service proposé et notamment les caractéristiques des véhicules et lorganisation du transport
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-21 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Services Achats Marchés
Source: OJS 2018/S 062-137809 (2018-03-27)
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