Transport léger de personnes dans le cadre du transport de son personnel

SNCF

Transport routier de personnes SNCF (principalement personnel roulant), sur les secteurs de Forbach, Sarreguemines et Jarny, entre les lieux d’hébergement, les gares, les établissements ou d’autres adresses du secteur géographique.
Les commandes et les réalisations de courses peuvent être effectuées 24h /24, 7j/7 et 365 jours par an.
Les transports comporteront principalement un unique passager.
Les prestations sont réalisées pour le compte des établissements traction, service voyageur et fret.
Le marché est alloti de la manière suivante:
— lot 1: secteur Forbach,
— lot 2: secteur Sarreguemines,
— lot 3: secteur Jarny.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-02 Avis de marché
2019-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 808 332 670 00013
Adresse postale: 2 rue Royale
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: SNCF — DAG CAI Paris Nord Grand Est
Courrier électronique: geraldine.joly@sncf.fr 📧
Région: Lorraine 🏙️
URL: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport léger de personnes dans le cadre du transport de son personnel 2018DOS075858”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“Transport routier de personnes SNCF (principalement personnel roulant), sur les secteurs de Forbach, Sarreguemines et Jarny, entre les lieux d’hébergement,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport léger de personnels SNCF secteur Forbach
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Alsace 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Forbach
Description du marché:
“Transport Léger de Personnels SNCF pour le compte de SNCF. Le marché concerne du transport individuel. L’estimation du volume du nombre de courses annuel...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Durée optionnelle de 2 x 12 mois
Informations sur les options
Options
Description des options: Durée optionnelle de 2 x 12 mois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport léger de personnel sur le secteur de Sarreguemines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Lorraine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sarreguemines
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte de SNCF. Le marché concerne du transport individuel. L’estimation du volume du nombre de courses annuel...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport léger de personnel sur le secteur de Conflans Jarny
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Conflans Jarny
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte de SNCF Mobilités. Le marché concerne du transport individuel. L’estimation du volume du nombre de courses...”    Afficher plus
Description des renouvellements: Durée optionnelle 2 x 12 mois
Informations sur les options
Description des options: Durée optionnelle 2 x 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-01-01 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Mobilités. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: — le référé précontractuel (CJA, art L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché, — le...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 150-345706 (2018-08-02)
Avis d'attribution de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport routier de personnes SNCF (principalement personnel roulant), sur les secteurs de Forbach, Sarreguemines et Jarny, entre les lieux d’hébergement,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte de SNCF. Le marché concerne du transport individuel. L’estimation du volume du nombre de courses annuel...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: 36 mois + durée optionnelle de 2 x 12 mois.
Champ d'application du marché
Titre: Transport léger de personnels SNCF secteur Sarreguemines
Description
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte de SNCF. Le marché concerne du transport individuel. L’estimation du volume du nombre de courses annuel...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Transport léger de personnels SNCF secteur Jarny
Description
Description du marché:
“Transport léger de personnels SNCF pour le compte de SNCF Mobilités. Le marché concerne du transport individuel. L’estimation du volume du nombre de courses...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: 36 mois + durée optionnelle 2 x 12 mois.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-345706

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport léger de personnels SNCF secteur Forbach
Date de conclusion du contrat: 2019-01-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Just in Time
Adresse postale: rue du 19 Mars 1962
Commune postale: L'Hôpital
Pays: France 🇫🇷
Région: Lorraine 🏙️
Le contractant est une PME

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport léger de personnels SNCF secteur Sarreguemines

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport léger de personnels SNCF secteur Jarny
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxi REGIS
Adresse postale: 30 Rue Sainte-Jeanne d'Arc
Commune postale: Jarny

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex04
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: — le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché, — le...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex04
Source: OJS 2019/S 012-025252 (2019-01-14)