Transport et traitement des déchets verts provenant des déchèteries du territoire du Smiddev

Smiddev

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service relatives au transport et au traitement des déchets verts provenant des déchetteries du territoire du Smiddev.
Ce marché comprend une tranche ferme et 7 tranches optionnelles.
La tranche ferme est relative au traitement des déchets verts provenant des déchèteries du territoire du Smiddev.
Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des déchets verts vers une installation de traitement agréée:
— tranche optionnelle 1: depuis la déchetterie de Fréjus,
— tranche optionnelle 2: depuis la déchetterie de Saint-Raphaël,
— tranche optionnelle 3: depuis la déchetteries de Puget-sur-Argens,
— tranche optionnelle 4: depuis la déchetterie des Adrets-de-l'Estérel,
— tranche optionnelle 5: depuis la déchettterie de Bagnols-en-Forêt,
— tranche optionnelle 6: depuis le quai de transit de la Bouverie (Roquebrune-sur-Argens),
— tranche optionnelle 7: depuis le quai de transit des Issambres (Roquebrune-sur-Argens).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Valsud

Qui ?

• Smiddev

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-11	Avis de marché
2018-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 201808
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service relatives au transport et au traitement des déchets verts provenant des déchetteries du territoire du Smiddev. Ce marché comprend une tranche ferme et 7 tranches optionnelles. La tranche ferme est relative au traitement des déchets verts provenant des déchèteries du territoire du Smiddev. Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des déchets verts vers une installation de traitement agréée: — tranche optionnelle 1: depuis la déchetterie de Fréjus, — tranche optionnelle 2: depuis la déchetterie de Saint-Raphaël, — tranche optionnelle 3: depuis la déchetteries de Puget-sur-Argens, — tranche optionnelle 4: depuis la déchetterie des Adrets-de-l'Estérel, — tranche optionnelle 5: depuis la déchettterie de Bagnols-en-Forêt, — tranche optionnelle 6: depuis le quai de transit de la Bouverie (Roquebrune-sur-Argens), — tranche optionnelle 7: depuis le quai de transit des Issambres (Roquebrune-sur-Argens).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smiddev
Adresse postale: 90 impasse Thomas Edison, parc d'activités La Palud
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.smiddev.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smiddev.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-399173
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service relatives au transport et au traitement des déchets verts provenant des déchetteries du territoire du Smiddev.

Ce marché comprend une tranche ferme et 7 tranches optionnelles.

La tranche ferme est relative au traitement des déchets verts provenant des déchèteries du territoire du Smiddev.

Les tranches optionnelles sont relatives à l'enlèvement et au transport des déchets verts vers une installation de traitement agréée:

— tranche optionnelle 1: depuis la déchetterie de Fréjus,

— tranche optionnelle 2: depuis la déchetterie de Saint-Raphaël,

— tranche optionnelle 3: depuis la déchetteries de Puget-sur-Argens,

— tranche optionnelle 4: depuis la déchetterie des Adrets-de-l'Estérel,

— tranche optionnelle 5: depuis la déchettterie de Bagnols-en-Forêt,

— tranche optionnelle 6: depuis le quai de transit de la Bouverie (Roquebrune-sur-Argens),

— tranche optionnelle 7: depuis le quai de transit des Issambres (Roquebrune-sur-Argens).

Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service relatives au transport et au traitement des déchets verts provenant des déchèteries du territoire du Smiddev.

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements: Il est reconductible 3 fois par période de 6 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les déchèteries de Fréjus, Saint-Raphaël, Puget/Argens, les Adrets-de-l'Esterel, Bagnols-en-Forêt. 2 quais de transit à déchets verts de Roquebrune/Argens. Le(S) site(s) de traitement retenu(s).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). À compter de la signature du marché: référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31

Source: OJS 2018/S 176-399173 (2018-09-11)

Avis d'attribution de marché (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport et traitement des déchets verts provenant des déchetteries du territoire du Smiddev.

Valeur totale du marché: 216 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 245-561606
Se réfère à l'avis: 2018/S 176-399173
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport et traitement des déchets verts provenant des déchetteries du Smiddev.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.50
Prix (pondération): 0.50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: Valsud
Adresse postale: 41 chemin Vicinal de la Millière, CS 20106
Commune postale: Marseille
Code postal: 13396
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 488445410 📞
Courrier électronique: be.darpa@veolia.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 216 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). À compter de la signature du marché: référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2018/S 245-561606 (2018-12-17)

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