Transport des enfants vers les équipements sportifs, transport des accueils de loisirs, et transport dans le cadre de manifestations sportives ou culturelles
La présente procédure adaptée restreinte est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-22.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2018-06-22
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Avis de marché
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