Transport des déchets ménagers et assimiles
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets Univalom
Lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom.
Lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, 2 mois et 5 jours, à compter du 26.10.2018 jusqu'au 31.12.2022.
Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-26 | Avis de marché |
| 2018-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
“Lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom. Lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour la valorisation des déchets Univalom
Adresse postale: UVE, route de Grasse, CS 50063
Code postal: 06602
Commune postale: Antibes
Contact
Adresse Internet: http://www.univalom.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@univalom.fr 📧
Téléphone: +33 493654807 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-187363
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom.”
“Lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum.”
“Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.”
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, 2 mois et 5 jours, à compter du 26.10.2018 jusqu'au 31.12.2022.”
Valeur totale estimée: 1 655 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport de DM à partir des quais de transfert d'Univalom
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transport de DM à partir des quais de transfert d'Univalom.”
Valeur estimée hors TVA: 1 485 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 430 jours
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4...”
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Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Transport de DM d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport de DM d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes.”
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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“— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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“— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,”
“— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
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“— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,”
“— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004607600010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Univalom service commande publique
Adresse postale: Route de Grasse, CS 50063
Commune postale: Antibes Cedex
Code postal: 06602
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 493958178 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Route de Grasse, Cs 50063
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La...”
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“La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.”
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le Règlement de la consultation.”
“Numéro de la consultation: 2018/05.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2018/S 083-187363 (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
“Lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom. Lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour la valorisation des déchets Univalom
Adresse postale: UVE, route de Grasse, CS 50063
Code postal: 06602
Commune postale: Antibes
Contact
Adresse Internet: http://www.univalom.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@univalom.fr 📧
Téléphone: +33 493654807 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-187363
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom.”
“Lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum.”
Afficher plus (2)
“Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.”
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, 2 mois et 5 jours, à compter du 26.10.2018 jusqu'au 31.12.2022.”
Intitulé du lot: Transport de DM à partir des quais de transfert d'Univalom
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transport de DM à partir des quais de transfert d'Univalom.”
Valeur estimée hors TVA: 1 485 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 430 jours
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4...”
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Transport de DM d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport de DM d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes.”
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Afficher plus (7)
“— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,”
“— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
“— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,”
“— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004607600010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Univalom service commande publique
Adresse postale: Route de Grasse, CS 50063
Commune postale: Antibes Cedex
Code postal: 06602
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 493958178 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Route de Grasse, Cs 50063
Référence
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La...”
“La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.”
Afficher plus (3)
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le Règlement de la consultation.”
“Numéro de la consultation: 2018/05.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2018/S 083-187363 (2018-04-26)
Avis d'attribution de marché (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom, — lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de...”
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Valeur totale du marché: 395 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte valorisation déchets unival
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 194-439756
Se réfère à l'avis: 2018/S 083-187363
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“Aucune”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom,”
“— lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes.”
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, 2...”
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Informations complémentaires:
“Aucune”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-26 📅
Nom: Mauffrey Sud Est
Adresse postale: ZI du Périgord Sud
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 355 000 EUR 💰
Nom: Sud-Est Assainissement
Adresse postale: route de la Gaude
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2018/S 194-439756 (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom, — lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de...”
Valeur totale du marché: 395 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte valorisation déchets unival
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 194-439756
Se réfère à l'avis: 2018/S 083-187363
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“Aucune”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot 1 transport de déchets ménagers à partir des quais de transfert d'Univalom,”
“— lot 2 transport de déchets ménagers d'Univalom à partir des quais de transfert situés à Cannes.”
Afficher plus (1)
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, 2...”
“Aucune”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-26 📅
Nom: Mauffrey Sud Est
Adresse postale: ZI du Périgord Sud
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 355 000 EUR 💰
Nom: Sud-Est Assainissement
Adresse postale: route de la Gaude
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2018/S 194-439756 (2018-10-05)
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