Les prestations consistent à transporter les personnes participant à une activité dont le transport est organisé par la COMPA.
La consultation se décompose en 11 lots distincts traités en marché séparé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif de personnes pour les besoins de la COMPA — 11 lots
17TRANSCOLL_PF”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Les prestations consistent à transporter les personnes participant à une activité dont le transport est organisé par la COMPA.
La consultation se décompose...”
Brève description
Les prestations consistent à transporter les personnes participant à une activité dont le transport est organisé par la COMPA.
La consultation se décompose en 11 lots distincts, traités en marché séparé.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 470 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis et de Saint-Florent-le-Vieil” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes membres COMPA et Mauges-sur-Loire, et villes situées entre COMPA et Mauges-sur-Loire.”
Description du marché:
“— les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les...”
Description du marché
— les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Mauges-sur-Loire, ainsi que les communes situées entre la COMPA et Mauges-sur-Loire, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum de 60 000 EUR (HT) et montant maximum de 120 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 60 000 EUR (HT) et montant maximum de 120 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes membres COMPA et Nort-sur-Erdre, et communes situées entre COMPA et Nort-sur-Erdre.”
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Nort-sur-Erdre, ainsi que les communes situées entre la COMPA et Nort-sur-Erdre, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 18 000 EUR (HT) et montant maximum de 60 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 18 000 EUR (HT) et montant maximum de 60 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines de Saint-Mars-la-Jaille et Candé” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les communes membres de la COMPA, Candé et les communes situées entre la COMPA et Candé.”
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Candé, ainsi que les communes situées entre la COMPA et Candé, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 36 000 EUR (HT) et montant maximum de 78 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 36 000 EUR (HT) et montant maximum de 78 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire Atlantique, Maine et Loire et Ille-et-Vilaine.
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine, du lieu de départ (établissement scolaire de l'ouest de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 4 000 EUR (HT) et montant maximum de 20 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération:...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 4 000 EUR (HT) et montant maximum de 20 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine, du lieu de départ (établissement scolaire du nord de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 4 000 EUR (HT) et montant maximum de 19 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération:...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 4 000 EUR (HT) et montant maximum de 19 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine, du lieu de départ (établissement scolaire de l'est de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 7 000 EUR (HT) et montant maximum de 23 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération:...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 7 000 EUR (HT) et montant maximum de 23 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Loire Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine.
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine, du lieu de départ (établissement scolaire du centre de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 20 000 EUR (HT) et montant maximum de 67 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 20 000 EUR (HT) et montant maximum de 67 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes dans le cadre des animations sportives de la COMPA
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les communes membres de la COMPA et limitrophes.
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront le week-end ou pendant les vacances scolaires, de façon ponctuelle,
— les prestations se dérouleront dans les communes...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront le week-end ou pendant les vacances scolaires, de façon ponctuelle,
— les prestations se dérouleront dans les communes membres de la COMPA, ainsi que dans les communes limitrophes, selon les besoins de l'activité.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 1 000 EUR (HT) et montant maximum de 6 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération:...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 1 000 EUR (HT) et montant maximum de 6 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes en car de tourisme dans le cadre des activités de la COMPA” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront du lundi au dimanche, sans limitation horaire,
— les prestations se dérouleront dans la France entière, au départ d'un lieu...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront du lundi au dimanche, sans limitation horaire,
— les prestations se dérouleront dans la France entière, au départ d'un lieu situé sur le territoire de la COMPA.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 0 EUR (HT) et montant maximum de 18 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 0 EUR (HT) et montant maximum de 18 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes à mobilité réduite dans le cadre des activités de la COMPA” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront du lundi au dimanche sans limitation horaire,
— les prestations se dérouleront dans la France entière, au départ d'un lieu...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront du lundi au dimanche sans limitation horaire,
— les prestations se dérouleront dans la France entière, au départ d'un lieu situé sur le territoire de la COMPA.
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Informations complémentaires:
“Sans montant minimum et montant maximum de 8 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %)...”
Informations complémentaires
Sans montant minimum et montant maximum de 8 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les communes membres de la COMPA.
Description du marché:
“— Les prestations se dérouleront sur une soirée, en septembre, dans un créneau horaires allant de 18:00 à 1:00,
— les prestations se dérouleront dans les...”
Description du marché
— Les prestations se dérouleront sur une soirée, en septembre, dans un créneau horaires allant de 18:00 à 1:00,
— les prestations se dérouleront dans les communes membres de la COMPA, au départ des collèges situés sur le territoire de la COMPA vers le site du spectacle à Trans-sur-Erdre, aller et retour.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum de 24 000 EUR et montant maximum de 51 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70...”
Informations complémentaires
Montant minimum de 24 000 EUR et montant maximum de 51 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 082-184424
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA vers les piscines d'Ancenis et Saint-Florent-le-Vieil”
Date de conclusion du contrat: 2018-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Voyages Lefort (en groupement solidaire avec Keolis Atlantique)
Adresse postale: 6 rue de la Bossarderie, ZI du Verger
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44153
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Augereau Autocars
Adresse postale: 26 rue d'Anjou le Longeron
Commune postale: Sèvremoine
Code postal: 49710
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA vers les piscines de Candé et Saint-Mars-la-Jaille” Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Atlantique (en groupement solidaire avec Voyages Lefort)
Adresse postale: 3 rue de la Garde, BP 53505
Commune postale: Nantes Cedex 03
Code postal: 44335
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Atlantique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur est
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Voyages Lefort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Transport de personnes dans le cadre des animations sportives de la COMPA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transport de personnes en car de tourisme dans le cadre des activités de la COMPA” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transport de personnes à mobilité réduite dans le cadre des activités de la COMPA” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Guillou Aillerie
Adresse postale: 201 rue René et Gaston Caudron
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 17TRANSCOLL_PF-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Transport d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 000 💰
“Pour chacun des 11 lots, la durée du marché est de 3 ans à compter du 16.8.2018. Modalités de consultation du marché: le marché peut être consulté, dans le...”
Pour chacun des 11 lots, la durée du marché est de 3 ans à compter du 16.8.2018. Modalités de consultation du marché: le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi et notamment du secret en matière commerciale et industrielle, selon les modalités suivantes:
— par consultation gratuite dans les locaux de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (Pôle moyens généraux, Service juridique — Marchés publics, Centre administratif les Ursulines, CS 50201, 44156 Ancenis Cedex) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sur rendez-vous uniquement,
— par la délivrance d'une copie sur support papier ou électronique, dans les conditions définies par l'article L. 311-9 du code des relations entre le public et l'administration.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 2411
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE,
— recours en contestation de validité du contrat: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
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Source: OJS 2018/S 182-412450 (2018-09-18)