Tramway T10 — Travaux d'infrastructures urbaines, signalisation lumineuse tricolore, éclairage public et espaces verts

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

La présente consultation concerne les travaux d'infrastructures urbaines, signalisation lumineuse tricolore, éclairage public et espaces verts — tramway T10. L'opération consiste en la construction d'une nouvelle ligne de tramway, le Tram 10, de 8,2 km environ insérée sur la RD 986 à Antony et Châtenay-Malabry et sur la RD 2 au Plessis-Robinson et Clamart.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bouygues Energies & Services — SASU
• Ceryx Trafic System — SAS
• Coteg
• Eiffage Énergie Systemes Île-de-France
• Eiffage ROUTE IDF
• Eurovia Ile de France
• Franki Fondation
• Paveco amenagement
• RAZEL BEC SAS (mandataire)
• Segex
• Valentin
• Watelet TP

Qui ?

• Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-28	Avis de marché
2019-02-04	Informations complémentaires
2019-02-25	Informations complémentaires
2019-02-28	Informations complémentaires
2019-08-12	Avis d'attribution de marché
2019-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 2018-981
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Installation de matériel de signalisation 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏
Courrier électronique: nloiseau@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321022&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321022&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date limite de soumission: 2019-02-27 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-000056
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Pour les lots 1 à 3: nous limitons à deux le nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat, suivant la règle suivante indiquée dans le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Infrastructures urbaines 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les marchés d'infrastructures urbaines 1, 2 et 3 ont la charge:

— de l'installation, la gestion, l'entretien et la surveillance des bases vies et zones de stockage pour l'ensemble des marchés sous maîtrise d'ouvrage du département des Hauts-de-Seine,

— de la fourniture, la mise en place et du déplacement des balisages chantier (séparateur, barriérages, quai bus provisoire..) pour l'ensemble des travaux du tramway,

— des travaux préparatoires notamment démolitions, déplacements des mobiliers et équipements urbains,

— des terrassements y compris pour la plateforme tramway,

— des assainissements, y compris bassins de rétention, et mise en attente des raccordements d'assainissement de plateforme,

— de la réalisation des terrassements des fosses d'arbre d'alignement,

— du génie civil; VRD;

— de la réalisation des ouvrages d'art du type murs de soutènement;

— des bordures et revêtements des aménagements urbains (y compris sur-largeur non végétalisée, des cheminements d'accès aux stations, des passages piétons hors Glo);

— de l'ensemble des chambres et des équipements liés aux aménagements urbains;

— de la réalisation des reconstitutions riveraines (murs ou clôtures);

— de la fourniture et de la pose des mobiliers urbains y compris grilles et entourages d'arbres éventuels;

— de la réalisation de l'ensemble des massifs de LAC sur la ligne hors GLO et hors quais de station;

— de l'ensemble des massifs SLT,

— de la signalisation horizontale et verticale définitive (y compris, le cas échéant, suppression de la signalisation provisoire de chantier).

Durée de l'accord: 42 mois
Intitulé du lot: Infrastructures urbaines 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

— des assainissements, y compris bassins de rétention, et mise en attente des raccordements d'assainissement de plate-forme,

— du génie civil; VRD,

— de la réalisation des ouvrages d'art du type murs de soutènement,

— des bordures et revêtements des aménagements urbains (y compris sur-largeur non végétalisée, des cheminements d'accès aux stations, des passages piétons hors Glo),

— de l'ensemble des chambres et des équipements liés aux aménagements urbains. -de la réalisation des reconstitutions riveraines (murs ou clôtures),

— de la fourniture et de la pose des mobiliers urbains y compris grilles et entourages d'arbres éventuels,

— de la réalisation de l'ensemble des massifs de Lac sur la ligne hors Glo et hors quais de station,

Intitulé du lot: Infrastructures urbaines 3
Numéro du lot: 3
Brève description:

— des assainissements, y compris bassins de rétention, et mise en attente des raccordements d'assainissement de plate-forme;,

— de l'ensemble des chambres et des équipements liés aux aménagements urbains,

— de la réalisation des reconstitutions riveraines (murs ou clôtures),

— de la réalisation de l'ensemble des massifs de LAC sur la ligne hors GLO et hors quais de station,

Intitulé du lot: Signalisation lumineuse et tricolore
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce marché comprend pour l'ensemble du tracé du tramway:

— la mise en provisoire, ainsi que la dépose des équipements restants après les travaux préparatoires faits par les concessionnaires sur l'intégralité des emprises projet (périmètres département des Hauts-de-Seine et IDFM), l'entretien et le déplacement si nécessaire durant les phases de travaux,

— la fourniture et pose des équipements de signalisation…

… lumineuse tricolore (armoires, câblages, contrôleurs, mâts, signaux, modules sonores ?) y compris démarche de raccordement électrique et consuels,

… des tramways (SAC, R17?), raccordement électrique, hors boucles de détection des rames et équipements dédiés à la signalisation ferroviaire,

— la fourniture, pose et raccordement de la fibre optique,

— la dépose des équipements provisoires de signalisation tricolore dès que possible afin de libérer l'espace pour les finitions. Le marché ne comprend pas la réalisation des massifs support de SLT. Ceux-ci seront réalisés par les marchés d'infrastructures urbaines suivant les définitions d'entraxe, d'effort et de descentes de charges définies lors des études d'exécution.

Durée de l'accord: 38 mois
Intitulé du lot: Eclairage public
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le marché d'éclairage public assure pour l'ensemble du tracé du tramway:

— la mise en provisoire, ainsi que la dépose des équipements restants après les travaux préparatoires faits pour les concessionnaires sur l'intégralité des emprises projet (périmètres département des Hauts-de-Seine et Idf-M), l'entretien et le déplacement si nécessaire durant les phases de travaux,

— la fourniture et pose des équipements d'éclairage public (armoires, mâts, système d'éclairement, câblages) y compris les démarches de raccordement électrique et consuels sur l'ensemble du périmètre des travaux du Tramway y compris éclairage de la plate-forme en traversée de la forêt de Meudon,

— la réalisation de l'ensemble des massifs d'éclairage (sauf en cas de mutualisation avec les poteaux Lac),

— la dépose des équipements provisoires d'éclairage public dès que possible afin de libérer l'espace pour les finitions.

Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le marché espaces verts assure pour l'ensemble du tracé du tramway:

— les fournitures et les plantations (arbres et plantations basses) sur trottoirs, îlots, stations de tramway et sur largeurs de plate-forme hormis celles enherbées,

— les terrassements pour les fosses, la fourniture et mise en œuvre de substrat végétal, les protections racinaires,

— le tuteurage,

— l'arrosage éventuel (hors plate-forme tramway),

— l'entretien et la garantie des végétaux durant la période définie ci-après:

—— constat d'exécution des prestations végétales (ou d'achèvement des plantations): au début du mois de mai qui suit les plantations générales,

— parachèvement: jusqu'à la fin du 1

— confortement: un an qui suit le parachèvement, jusqu'au 2

Durée de l'accord: 66 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antony / Châtenay-Malabry / Le Plessis-Robinson / Clamart

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée. Nota: le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa situation juridique en utilisant l'imprimé DC2. Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...),

— nota: le ou les personnes physiques ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement peuvent être identifiées dans la rubrique C1 du formulaire DC2. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Le formulaire DC1 fourni par le département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclarations appropriées de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lots 1, 2 et 3: FNTP 112, 2321, 2341, 321, 3221, 3451, 346, 3712, 5142, 5162;

lots 1 et 2: FNTP 242;

lot 3: FNTP 253;

lot 4: FNTP 662;

lot 5 FNTP 651 ;

lot 6: qualipaysage P 120, E 132, H 125.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Noémie Loiseau
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321022&orgAcronyme=f4g 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 001-000056 (2018-12-28)

Informations complémentaires (2019-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 027-059357
Se réfère à l'avis: 2019/S 001-000056
Numéro JO-S: 27
Source: OJS 2019/S 027-059357 (2019-02-04)

Informations complémentaires (2019-02-25)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-094571
Numéro JO-S: 42
Source: OJS 2019/S 042-094571 (2019-02-25)

Informations complémentaires (2019-02-28)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099796
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2019/S 044-099796 (2019-02-28)

Avis d'attribution de marché (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70468974.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-386630
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— de la fourniture, la mise en place et du déplacement des balisages chantier (séparateur, barriérages, quai bus provisoire) pour l'ensemble des travaux du tramway,

— des terrassements y compris pour la plate-forme tramway,

— la fourniture et pose des équipements de signalisation…

… lumineuse tricolore (armoires, câblages, contrôleurs, mâts, signaux, modules sonores) y compris démarche de raccordement électrique et consuels,

… des tramways (SAC, R17), raccordement électrique, hors boucles de détection des rames et équipements dédiés à la signalisation ferroviaire,

Intitulé du lot: Éclairage public
Brève description:

— la mise en provisoire, ainsi que la dépose des équipements restants après les travaux préparatoires faits pour les concessionnaires sur l'intégralité des emprises projet (périmètres département des Hauts-de-Seine et IDF-M), l'entretien et le déplacement si nécessaire durant les phases de travaux,

— la fourniture et pose des équipements d'éclairage public (armoires, mâts, système d'éclairement, câblages) y compris les démarches de raccordement électrique et consuels sur l'ensemble du périmètre des travaux du tramway y compris éclairage de la plate-forme en traversée de la forêt de Meudon,

— les fournitures et les plantations (arbres et plantations basses) sur trottoirs, îlots, stations de tramway et surlargeurs de plate-forme hormis celles enherbées,

—— parachèvement: jusqu'à la fin du 1

—— confortement: 1 an qui suit le parachèvement, jusqu'au 2

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antony/Châtenay-Malabry/Le Plessis-Robinson/Clamart.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom: Eurovia Île de France
Adresse postale: 13 route du Port Charbonnier — CE 207
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92637
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Watelet TP
Adresse postale: 7 route Principale du Port
Code postal: 92230
Nom: Valentin
Adresse postale: 6 chemin de Villeneuve
Commune postale: Alfortville
Code postal: 91140
Valeur totale du marché: 30727072.40 EUR 💰
Commune postale: Alfortiville
Code postal: 94140
Valeur totale du marché: 34893595.90 EUR 💰
Nom: Bouygues Energies & Services — SASU
Adresse postale: direction opérationnelle infrastructures extérieures — 87 av du Maréchal Foch
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94046
Nom: Eiffage Energie Systèmes Île-de-France
Adresse postale: agence Infra Nord Est — 8 bis av Joseph Paxton
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77164
Nom: Ceryx Trafic System — SAS
Adresse postale: 18 rue des Forts
Commune postale: Cherisy
Code postal: 28500
Valeur totale du marché: 1949223.20 EUR 💰
2899082.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2019/S 157-386630 (2019-08-12)

Avis d'attribution de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux d'infrastructures urbaines, signalisation lumineuse tricolore, éclairage public et espaces verts — tramway T10. L'opération consiste en la construction d'une nouvelle ligne de tramway, le tram 10, de 8,2 km environ insérée sur la RD 986 à Antony et Châtenay-Malabry et sur la RD 2 au Plessis-Robinson et Clamart.

Valeur totale du marché: 34988680.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620063
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Les lots 1 2 4 et 5 ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution, le lot 6 a été déclaré sans suite le 14.5. 2019 puis relancé.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— de la fourniture, la mise en place et du déplacement des balisages chantier (séparateur, barriérages, quai bus provisoire...) pour l'ensemble des travaux du tramway,

— du génie civil,

— VRD,

— des bordures et revêtements des aménagements urbains (y compris sur-largeur non végétalisée, des cheminements d'accès aux stations, des passages piétons hors GLO),

Informations complémentaires:

Les lots 1 2 4 et 5 ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution, le lot 6 a été déclaré sans suite le 14.5. 2019 puis relancé.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: Razel Bec SAS (mandataire)
Adresse postale: Route des Gâtines
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78990
Nom: Segex
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Nom: Eiffage route IDF
Adresse postale: 2 rue Hélène Boucher
Commune postale: Neulliy-sur-Marne
Code postal: 93330
Nom: Coteg
Adresse postale: 219 rue des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Nom: Paveco aménagement
Adresse postale: ZA des Cettons, 11 rue Panhard et Levassor
Commune postale: Chanteloup-les-Vignes
Code postal: 78570
Nom: Franki fondation
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Valeur totale du marché: 34988680.90 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Le lot 3 a été notifié le 23.12.2019.
Source: OJS 2019/S 250-620063 (2019-12-24)

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