1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traiteurs Grand Paris Sud 2019-2022
CP18-118
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Prestations de traiteurs pour la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud 2019-2022.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 Petite restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Paris Sud
Description du marché:
“Catering, plateaux repas, paniers repas, petits déjeuners, goûters. Les prestations sont décrites précisément au dossier de consultation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 02 Cocktails apéritifs, buffets déjeunatoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Cocktails apéritifs, buffets déjeunatoires. Les prestations sont décrites précisément au dossier de consultation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 03 Cocktails vœux du président
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Cocktails vœux du président. Les prestations sont décrites précisément au dossier de consultation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Fixés au dossier de consultation.
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour chaque lot, un accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 227-520203 (2018-11-22)
Avis d'attribution de marché (2019-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Élysées, BP 62
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de traiteurs pour la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 525.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traiteurs de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud — lot nº 1: petite restauration” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.
Description du marché:
“Lot nº 1: petite restauration (catering, plateaux repas, paniers repas, petits déjeuners, goûters).” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traiteurs de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud — lot nº 2: cocktails apéritifs, buffets déjeunatoires” Description
Description du marché: Lot nº 2: cocktails apéritifs, buffets déjeunatoires.
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de traiteurs de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud — lot nº 3: cocktails vœux du Président” Description
Description du marché: Lot nº 3: cocktails vœux du Président.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 227-520203
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19M030-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de traiteurs de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud — lot nº 1: petite restauration (catering, plateaux repas, paniers repas, petits...”
Titre
Prestations de traiteurs de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud — lot nº 1: petite restauration (catering, plateaux repas, paniers repas, petits déjeuners, goûters)
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Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Le Figuier (mandataire)
Adresse postale: 15 rue de Chevilly
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94260
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://lefiguier.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: SASU Au Panier des Halles Traiteur (cotraitant nº 1)
URL: https://panierdeshalles.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209.30 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19M030-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de traiteurs de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud — lot nº 2: cocktails apéritifs, buffets déjeunatoires” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Cusac
Adresse postale: 23 avenue Charles Monier
Commune postale: Cesson
Code postal: 77240
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.cusac.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19M030-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de traiteurs de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud — lot nº 3: cocktails vœux du Président”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Bonnaire
Adresse postale: Parc de la Vente Olivier, 555 rue du Noyer des Bouttières
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.bonnaire.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54.50 💰
“L'accord-cadre est traité à prix unitaires. Pour chaque lot, un accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, exécuté au fur et à mesure de...”
L'accord-cadre est traité à prix unitaires. Pour chaque lot, un accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Chaque lot est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est reconductible de manière tacite, 3 fois par période de 1 an. L'offre pour le lot nº 1 est établie pour un montant de 209,3 EUR HT, l'offre pour le lot nº 2 est établie pour un montant de 262 EUR HT et l'offre pour le lot nº 3 est établie pour un montant de 54,5 EUR (HT). Ces montants correspondent à la simulation réalisée à partir des prix du bordereau renseignés à l'accord-cadre établi sans montant minimum ni montant maximum.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux, lequel interrompt le cours de ce délai. Les candidats évincés peuvent, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA) jusqu'au 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution. Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (recours «Tropic» Conseil d'État «Tropic Travaux Signalisations» du 16.7.2007 et Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014, nº 358994 Tarn-et-Garonne). La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours Citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art. L. 521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art. L. 521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
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Source: OJS 2019/S 099-240786 (2019-05-20)