Tierce maintenance applicative et développement des logiciels de la Métropole Nice Côte d'Azur: développement, support applicatif, et logiciel HR access, maintenance et développement Sharepoint

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: tierce maintenance applicative, nouveaux développements, réalisation d'études et prestations d'assistance applicative pour les systèmes d'information gérés par la DSI de la Métropole Nice Cote d'Azur.
La présente consultation comporte 4 lots:
— maintenance applicative et nouveaux développements,
— assistance applicative des logiciels,
— tierce maintenance applicative et développements HR access,
— maintenance et développement Sharepoint.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-15 Avis de marché
2018-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de développement
Numéro de référence: NCA-17-0118
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: tierce maintenance applicative, nouveaux développements, réalisation d'études et prestations d'assistance applicative pour les systèmes d'information gérés par la DSI de la Métropole Nice Cote d'Azur. La présente consultation comporte 4 lots: — maintenance applicative et nouveaux développements, — assistance applicative des logiciels, — tierce maintenance applicative et développements HR access, — maintenance et développement Sharepoint.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de développement 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de développement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date limite de soumission: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020780
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
A titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: tierce maintenance applicative, nouveaux développements, réalisation d'études et prestations d'assistance applicative pour les systèmes d'information gérés par la DSI de la Métropole Nice Cote d'Azur.
La présente consultation comporte 4 lots:
— maintenance applicative et nouveaux développements,
— assistance applicative des logiciels,
— tierce maintenance applicative et développements HR access,
— maintenance et développement Sharepoint.
Intitulé du lot: Tierce maintenance applicative, nouveaux développements
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot fera l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant minimal HT est: 20 000 EUR.
Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.
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Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande commencera à courir à compter de la notification du premier bon de commande.
La durée initiale est de 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Assistance applicative des logiciels
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot fera l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Tierce maintenance applicative et développements HR access
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tierce maintenance applicative, développements Sharepoint
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le montant minimal HT est:
Pour le lot 4 — Tierce maintenance applicative, développements Sharepoint: 10 000 EUR.
Il n'y a pas de montant maximal.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Métropole Nice Côte d'azur
Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.11 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: A titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme ou par mail
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'azur — Direction des contrats publics — Marchés publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis — Cf. article 7 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— nous vous informons que vous pouvez introduire un référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
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— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
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— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Source: OJS 2018/S 011-020780 (2018-01-15)
Avis d'attribution de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: Tierce Maintenance Applicative, nouveaux développements, réalisation d'études et prestations d'assistance applicative pour les systèmes d'information gérés par la DSI de la Métropole Nice Côte d'Azur. La présente consultation comporte 4 lots: — maintenance applicative et nouveaux développements, — assistance applicative des logiciels, — tierce Maintenance applicative et développements hr access, — maintenance et développement Sharepoint
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Valeur totale du marché: 1099480.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301253
Se réfère à l'avis: 2018/S 011-020780
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Marché à bons de commande Lot 1: Montant minimum du marché: 20 000 EUR (HT) Montant maximum du marché: sans Proposition du candidat retenu: 391 472,88 EUR (HT). Lot 2: Montant minimum du marché: 20 000 EUR (HT) Montant maximum du marché: sans Proposition du candidat retenu: 253 967,50 EUR (HT) Lot 3: Montant minimum du marché: 20 000 EUR (HT) Montant maximum du marché: sans Proposition du candidat retenu: 365 501,50 EUR (HT) Lot 4: Montant minimum du marché: 10 000 EUR (HT) Montant maximum du marché: sans Proposition du candidat retenu: 88 539 EUR (HT) Durée du marché: La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Lot 3: date de conclusion du contrat 29.5.2018 Lots 1, 2 à 4: date de conclusion du contrat 29.5.2018 Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: Tierce Maintenance Applicative, nouveaux développements, réalisation d'études et prestations d'assistance applicative pour les systèmes d'information gérés par la DSI de la Métropole Nice Côte d'Azur.
— tierce Maintenance applicative et développements hr access,
— maintenance et développement Sharepoint
Intitulé du lot: Tierce Maintenance Applicative, nouveaux développements
Brève description:
Lot 1: Tierce Maintenance Applicative, nouveaux développements.
Le montant minimal HT est: 20 000,00 EUR
Lot 2: Assistance applicative des logiciels.
Le montant minimal HT est 20 000,00 EUR
Intitulé du lot: Tierce Maintenance Applicative et développements hr access
Brève description: Lot 3: Tierce Maintenance Applicative et développements HR Access
Intitulé du lot: Tierce Maintenance Applicative, développements Sharepoint
Brève description:
Lot 4: Tierce Maintenance Applicative, développements Sharepoint
Le montant minimal HT est: 10 000,00 EUR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-04 📅
Nom: Sopra
Adresse postale: Athéna C 1180, route des Dolines, CS 70231
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06904
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 391472.88 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom: Atos
Adresse postale: 80 quai Voltaire Immeuble River Ouest
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 253967.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-08 📅
Nom: Ic rhnet
Adresse postale: 40 boulevard de Dunkerque Europrogramme
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 365501.50 EUR 💰
88 539 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
3

Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande
Lot 1:
Montant minimum du marché: 20 000 EUR (HT)
Montant maximum du marché: sans
Proposition du candidat retenu: 391 472,88 EUR (HT).
Lot 2:
Proposition du candidat retenu: 253 967,50 EUR (HT)
Lot 3:
Proposition du candidat retenu: 365 501,50 EUR (HT)
Lot 4:
Montant minimum du marché: 10 000 EUR (HT)
Proposition du candidat retenu: 88 539 EUR (HT)
Durée du marché: La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Lot 3: date de conclusion du contrat 29.5.2018
Lots 1, 2 à 4: date de conclusion du contrat 29.5.2018
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 8.6.2018 (pour le lot 3), 4.7.2018 (pour les lots 1 et 4) et le 5.7.2018 (pour le lot 2) dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
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L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4
Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 - mail noura.djebbes@nicecotedazur.org
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 132-301253 (2018-07-10)