Taille de haies de cyprès et de cyprès isolés
Ville de Cannes
Le présent marché concerne les prestations de taille de haies de cyprès et de cyprès isolés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-25 | Avis de marché |
| 2019-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard-Cornut-Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420177
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 186-420177 (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Brève description:
Le présent marché concerne les prestations de taille de haies de cyprès et de cyprès isolés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard-Cornut-Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420177
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06).
Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement.
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la Ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaires révisables — pas d'avance prévue.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent marché porte sur les prestations de taille de haies de cyprès et de cyprès isolés dans divers espaces verts, squares, places, écoles, crèches, cimetière. Les prestations seront décomposées en plusieurs opérations d'importance variable échelonnées dans l'année et définies par les bons de commande précisant leur lieu d'exécution, leur durée et leur nature.
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L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. À défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.
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Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, le titulaire du marché s'engage à réserver à l'insertion un minimum d'heures travaillées de 100 heures par année d'exécution.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06).
Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement.
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la Ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaires révisables — pas d'avance prévue.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 186-420177 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Taille de haies de cyprès et de cyprès isolés.
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2019-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 011-022213
Se réfère à l'avis: 2018/S 186-420177
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Nom: SARL Rolando paysages
Adresse postale: 1175 avenue Jules Grec
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 011-022213 (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Taille de haies de cyprès et de cyprès isolés.
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2019-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 011-022213
Se réfère à l'avis: 2018/S 186-420177
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le contrat a été signé le 28.12.2018.
Le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes, sur rendez-vous. le marché donne lieu à un accord-cadre avec un minimum et un maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Nom: SARL Rolando paysages
Adresse postale: 1175 avenue Jules Grec
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le contrat a été signé le 28.12.2018.
Le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes, sur rendez-vous. le marché donne lieu à un accord-cadre avec un minimum et un maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 011-022213 (2019-01-14)
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