Avis de marché (2018-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: Hôtel de ville de Cannes, place Bernard-Cornut-Gentille, CS 30140
Commune postale: Cannes Cedex
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannes.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des achats
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00”
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Taille de haies de cyprès et de cyprès isolés
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations de taille de haies de cyprès et de cyprès isolés.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cannes.
Description du marché:
“Le présent marché porte sur les prestations de taille de haies de cyprès et de cyprès isolés dans divers espaces verts, squares, places, écoles, crèches,...”
Description du marché
Le présent marché porte sur les prestations de taille de haies de cyprès et de cyprès isolés dans divers espaces verts, squares, places, écoles, crèches, cimetière. Les prestations seront décomposées en plusieurs opérations d'importance variable échelonnées dans l'année et définies par les bons de commande précisant leur lieu d'exécution, leur durée et leur nature.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Montant minimum annuel: 20 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 80 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. À défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, le titulaire du marché s'engage à réserver à l'insertion un minimum...”
Conditions d'exécution du contrat
Afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, le titulaire du marché s'engage à réserver à l'insertion un minimum d'heures travaillées de 100 heures par année d'exécution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-02
12:00 📅
“Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage:...”
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06).
Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement.
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la Ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaires révisables — pas d'avance prévue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 186-420177 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2019-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Adresse du profil d'acheteur: http://e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Taille de haies de cyprès et de cyprès isolés.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes
Description du marché: Taille de haies de cyprès et de cyprès isolés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 186-420177
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18853
Titre: Taille de haies de cyprès et de cyprès isolés
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Rolando paysages
Adresse postale: 1175 avenue Jules Grec
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“Le contrat a été signé le 28.12.2018.
Le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes, sur rendez-vous. le marché...”
Le contrat a été signé le 28.12.2018.
Le contrat est consultable à la direction des achats au 3 rue des Fauvettes 06400 Cannes, sur rendez-vous. le marché donne lieu à un accord-cadre avec un minimum et un maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2019/S 011-022213 (2019-01-14)