Le présent marché concerne des services de transports scolaires routiers non urbains sur le territoire de la Charente.
Les prestations concernent:
— à titre principal, l'exécution de services publics de transports scolaires routiers interurbains pour assurer la desserte des établissements d'enseignement scolaires,
— à titre accessoire, des prestations de transport d'usagers non scolaires pris en charge à titre exceptionnel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@nouvelle-aquitaine.fr📧
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: http://www.nouvelle-aquitaine.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Champniers
Adresse postale: 1 rue des Grives Musiciennes
Commune postale: Champniers
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Garat
Adresse postale: 133 rue du Docteur Jean Bouillaud
Commune postale: Garat
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16410
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Roullet-Saint-Estèphe
Adresse postale: 42 rue Nationale
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16440
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Sers
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Sers
Nom: Commune de Vindelle
Adresse postale: 9 place de l'Église
Commune postale: Vindelle
Nom: Sivos Angeac-Champagne — Salles-d'Angles — Saint-Fort / Né
Adresse postale: 3 place André Hitier
Commune postale: Salles-d'Angles
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16130
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Trois-Palis
Adresse postale: 1 route de l'École
Commune postale: Trois-Palis
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16730
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sivos Villognon — Coulonges — Xambes
Adresse postale: 33 rue Principale
Commune postale: Xambes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16330
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Val-de-Charente
Adresse postale: 9 boulevard des Grands Rocs
Commune postale: Ruffec
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16700
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sivos La Péruse — Saint-Quentin-sur-Charente — Suris
Adresse postale: Mairie de Saint-Quentin
Commune postale: Saint-Quentin-sur-Charente
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16150
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes des, 4b Sud-Charente
Adresse postale: Le Vivier
Commune postale: Touverac
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16360
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie d'Anais
Commune postale: Anais
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16560
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sivos Anais — Tourriers — Aussac-Vadalle
Nom: Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Adresse postale: 35 avenue de l'Aquitaine, Montmoreau-St-Cybard
Commune postale: Montmoreau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16190
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sivos Gourville
Adresse postale: avenue du Petit Mairat
Commune postale: Gourville
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 16170
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports scolaires routiers non urbains sur le territoire de la Charente
2018E000S03056”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Le présent marché concerne des services de transports scolaires routiers non urbains sur le territoire de la Charente.
Les prestations concernent:
— à titre...”
Brève description
Le présent marché concerne des services de transports scolaires routiers non urbains sur le territoire de la Charente.
Les prestations concernent:
— à titre principal, l'exécution de services publics de transports scolaires routiers interurbains pour assurer la desserte des établissements d'enseignement scolaires,
— à titre accessoire, des prestations de transport d'usagers non scolaires pris en charge à titre exceptionnel.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 682 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etablissements d'aigre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché: Etablissements d'aigre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Oui
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etablissements de Chasseneuil sur Bonnieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Etablissements de Chasseneuil sur Bonnieure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège et EP de Chateauneuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Collège et EP de Chateauneuf
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etablissements de Cognac
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Etablissements de Cognac
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etablissements de Confolens
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Etablissements de Confolens
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège de Gond-Pontouvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Collège de Gond-Pontouvre
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège de Montemboeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Collège de Montemboeuf
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège et EP de Montmoreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Collège et EP de Montmoreau
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège et EP de Saint-Amant de Boixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Collège et EP de Saint-Amant de Boixe
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège Mendès-France de Soyaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Collège Mendès-France de Soyaux
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège de Villebois-Lavalette
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Collège de Villebois-Lavalette
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Champniers
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Ecoles de Champniers
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Garat
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Ecoles de Garat
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Roullet-Saint-Estèphe
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Ecoles de Roullet-Saint-Estèphe
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Sers et Vouzan
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Ecoles de Sers et Vouzan
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Balzac et Vindelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Ecoles de Balzac et Vindelle
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles d'angeac-champagne, Salles d'angles et Saint-Fort/Né
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Ecoles d'angeac-champagne, Salles d'angles et Saint-Fort/Né
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Champmillon et Trois-Palis
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Ecoles de Champmillon et Trois-Palis
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Villognon et Xambes
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Ecoles de Villognon et Xambes
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecole de Nanteuil en Vallée
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Ecole de Nanteuil en Vallée
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecole de Taizé-Aizie
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Ecole de Taizé-Aizie
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de La Péruse, Suris et Saint-Quentin
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Ecoles de La Péruse, Suris et Saint-Quentin
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Brossac et Passirac
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Ecoles de Brossac et Passirac
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecole d'anais
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Ecole d'anais
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles d'anais, Tourriers et Aussac-Vadalle
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Ecoles d'anais, Tourriers et Aussac-Vadalle
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles d'aubeterre et de Saint-Romain
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Ecoles d'aubeterre et de Saint-Romain
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Bardenac et d'yviers
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Ecoles de Bardenac et d'yviers
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Villebois-Lavalette
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Ecoles de Villebois-Lavalette
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Bors et Juignac
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Ecoles de Bors et Juignac
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Montmoreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Ecoles de Montmoreau
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ecoles de Gourville
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Ecoles de Gourville
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 088-197854
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Établissements d'aigre
Date de conclusion du contrat: 2018-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Citram Charente, ETS de Transdev Poitou Charentes
Adresse postale: 44 rue Louis Pergaud, BP 22312
Commune postale: Angouleme Cedex
Code postal: 16023
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
URL: https://www.citram.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 476 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Établissements de Chasseneuil-sur-Bonnieure
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Vriet Autocars
Adresse postale: Zone d'emploi Olérat
Commune postale: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
URL: http://thorin-vriet.com/805-cars-thorin-et-vriet-autocars.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 678 417 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: VRIET Autocars
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 541 609 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Établissements de Châteauneuf
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Angoulême Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 518 221 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 726 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Établissements de Cognac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.citram-charente.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 065 548 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2625340.20 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Établissements de Confolens
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Thorin
Adresse postale: avenue Paul Mairat
Commune postale: Mansle
Code postal: 16230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 604 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Collège de Gond-Pontouvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316 361 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Collège de Montemboeuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 355 964 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Collège et EP de Montmoreau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 644 009 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Établissements de Saint-Amant de Boixe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 860 141 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Collège Mendès-France de Soyaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282 460 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Collège de Villebois-Lavalette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 132 692 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Écoles de Champniers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 707 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Écoles de Garat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70862.40 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Écoles de Roullet-Saint-Estèphe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 959 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Écoles de Sers et Vouzan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54081.75 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Écoles de Balzac et Vindelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 484 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Écoles d'Angeac-Champagne, Salles d'Angles et Saint-Fort/Né
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83416.80 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Écoles de Champmillon et Trois-Palis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103835.20 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Écoles de Villognon et Xambes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 205 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: École de Nanteuil en Vallée
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rapides du Poitou
Adresse postale: 20 rue de la Plaine
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
URL: https://www.rapides-du-poitou.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 808 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 374 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: École de Taizé-Aizie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 445 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Écoles de La Péruse, Suris et Saint-Quentin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 164 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Écoles de Brossac et Passirac
Nom et adresse du contractant
Nom: JC Moulinier Voyages
Adresse postale: La Loge
Commune postale: Chillac
Code postal: 16480
URL: https://www.societe.com/societe/jc-moulinier-voyages-794352120.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 380 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 180 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: École d'Anais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 742 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Écoles d'Anais, Tourriers et Aussac-Vadalle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 684 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Écoles d'Aubeterre et de Saint-Romain
Nom et adresse du contractant
Nom: Lachaud Voyages
Adresse postale: ZAE La Borie
Commune postale: Villetoureix
Code postal: 24600
URL: http://www.lachaudvoyages.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 200 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Écoles de Bardenac et d'Yviers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 760 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Écoles de Villebois-Lavalette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107077.60 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Nom et adresse du contractant
Nom: Gendron Françoise
Adresse postale: La Vallade
Commune postale: Vaux-Lavalette
Code postal: 16320
URL: https://www.pagesjaunes.fr/pros/54943292🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 200 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Écoles de Bors et Juignac
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Écoles de Montmoreau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38707.20 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Écoles de Gourville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95530.40 💰
“Le lot 35 infructueux a été déclaré sans suite. La valeur totale indiquée aux rubriques V.2.4 correspond au montant total en EUR (HT) du DQE pour la durée...”
Le lot 35 infructueux a été déclaré sans suite. La valeur totale indiquée aux rubriques V.2.4 correspond au montant total en EUR (HT) du DQE pour la durée du contrat (non contractuel). Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les lots 15, 18, 19, 20, 27, 28 et 33, déclarés infructueux en raison de la présentation des offres irrégulières ou inacceptables ont fait l'objet d'une relance, conformément aux dispositions de l'article 25-ii-6º du décret nº 2016-360, avec les candidats ayant remis une offre. La date indiqué sur la rubrique V.2.1 pour les lots 15 à 37 correspond à la date d'attribution.