Services de transports de personnes pour le groupement de commande entre la ville de Tarbes et la caisse des écoles de la ville de Tarbes

Ville de Tarbes

Le présent marché a pour objet le transport de personnes pour la ville de Tarbes et la caisse des écoles de la ville de Tarbes et notamment les transports sportifs, culturels et éducatifs de la ville de Tarbes. Ces services concernent à la fois des élèves fréquentant les classes primaires tarbaises et hors Tarbes, les enfants Accueils de loisirs (ALAE et ALSH) et les enfants fréquentant les colonies organisées par le centre de vacances l'Arcouade à Payolle (lots 1 et 2); mais aussi des adultes dans le cadre notamment des jumelages de la Vville (lot 3).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Keolis Pyrénées

Qui ?

• Ville de Tarbes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-16	Avis de marché
2019-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 18mso006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-459504
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.commandepublique.ha-py.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports des enfants des écoles primaires et des accueils de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description: Aucune.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Transports des enfants du centre de vacances l'Arcouade
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transports divers personnes
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché.

Cette personne est:

— soit le représentant légal du candidat (président, gérant, …),

— soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2018/S 202-459504 (2018-10-16)

Avis d'attribution de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le transport de personnes pour la Ville de Tarbes et la Caisse des écoles de la Ville de Tarbes et notamment les transports sportifs, culturels et éducatifs de la Ville de Tarbes. Ces services concernent à la fois des élèves fréquentant les classes primaires tarbaises et hors Tarbes, les enfants Accueils de Loisirs (ALAE et ALSH) et les enfants fréquentant les colonies organisées par le Centre de vacances l'Arcouade à Payolle (lots 1 et 2); mais aussi des adultes dans le cadre notamment des jumelages de la Ville (lot 3).

Valeur totale du marché: 1 312 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-070146
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-459504
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Avis de marché BOAMP nº 18-144898 Avis de marché JOUE nº 2018/S 202-459504 Les lots nº 1, 2, 3 sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.2.2019. Ils pourront être reconduits 3 x 1 an. Date de la CAO: 14.1.2019 Date de la notification: 1.2.2019 La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, Service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9 — Téléphone + 33 5 62 44 47 76 — fax: + 33 5 62 44 47 77 — Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 — 12:15 — 13:45 — 17:15. Du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:30 — 17 H 15. Le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Nom: Keolis Pyrénées
Adresse postale: Quartier Lasbats, route de Pau
Commune postale: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Avis de marché BOAMP nº 18-144898

Avis de marché JOUE nº 2018/S 202-459504

Les lots nº 1, 2, 3 sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.2.2019. Ils pourront être reconduits 3 x 1 an.

Date de la CAO: 14.1.2019

Date de la notification: 1.2.2019

La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, Service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9 — Téléphone + 33 5 62 44 47 76 — fax: + 33 5 62 44 47 77 — Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr

Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 — 12:15 — 13:45 — 17:15. Du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:30 — 17 H 15. Le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103bis rue Belleville
Source: OJS 2019/S 031-070146 (2019-02-08)

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