Services de transports de personnes pour le groupement de commande entre la ville de Tarbes et la caisse des écoles de la ville de Tarbes

Ville de Tarbes

Le présent marché a pour objet le transport de personnes pour la ville de Tarbes et la caisse des écoles de la ville de Tarbes et notamment les transports sportifs, culturels et éducatifs de la ville de Tarbes. Ces services concernent à la fois des élèves fréquentant les classes primaires tarbaises et hors Tarbes, les enfants Accueils de loisirs (ALAE et ALSH) et les enfants fréquentant les colonies organisées par le centre de vacances l'Arcouade à Payolle (lots 1 et 2); mais aussi des adultes dans le cadre notamment des jumelages de la Vville (lot 3).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-16 Avis de marché
2019-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de tarbes
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562444776 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Fax: +33 562444777 📠
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: http://www.tarbes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL de participation: http://www.commandepublique.ha-py.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports de personnes pour le groupement de commande entre la ville de Tarbes et la caisse des écoles de la ville de Tarbes 18mso006”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le transport de personnes pour la ville de Tarbes et la caisse des écoles de la ville de Tarbes et notamment les transports...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports des enfants des écoles primaires et des accueils de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: Aucune.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2020-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports des enfants du centre de vacances l'Arcouade
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports divers personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-19 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 202-459504 (2018-10-16)
Avis d'attribution de marché (2019-02-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports de personnes pour le groupement de commande entre la ville de Tarbes et la caisse des écoles de la Ville de Tarbes 18mso006”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le transport de personnes pour la Ville de Tarbes et la Caisse des écoles de la Ville de Tarbes et notamment les transports...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 312 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 202-459504

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports des enfants des écoles primaires et des accueils de loisirs
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Pyrénées
Adresse postale: Quartier Lasbats, route de Pau
Commune postale: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports des enfants du centre de vacances l'Arcouade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports divers personnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Avis de marché BOAMP nº 18-144898 Avis de marché JOUE nº 2018/S 202-459504 Les lots nº 1, 2, 3 sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103bis rue Belleville
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 031-070146 (2019-02-08)