Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Brève description: Services de télécommunications.
Valeur estimée hors TVA: EUR 816 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie fixe/services d'accès à internet à débits non garantis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Services de téléphonie fixe/services d'accès à internet à débits non garantis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra est reconduit tacitement pour une nouvelle période de 2 années supplémentaires.”
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 40 000 EUR...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 40 000 EUR HT/an, montant maximum: 120 000 EUR HT/an. Une période d'accord-cadre éventuellement inférieure à 1 an sera assortie de mini/maxi calculés prorata temporis.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le marché pourra est reconduit tacitement pour une nouvelle période de 2 années.”
Description du marché: Services de téléphonie mobile.
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement pour une nouvelle période de 2 années supplémentaires.”
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 15 000 EUR...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 15 000 EUR HT/an, montant maximum: 60 000 EUR HT/an. Une période d'accord-cadre éventuellement inférieure à 1 an sera assortie de mini/maxi calculés prorata temporis.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports de données inter sites et d'accès à internet à débits garantis” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'interconnexion📦
Description du marché:
“Services de transports de données inter sites et d'accès à internet à débits garantis.”
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 2 ans à compter de la date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 6 000 EUR HT/an,...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 2 ans à compter de la date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 6 000 EUR HT/an, montant maximum: 24 000 EUR HT/an. Une période d'accord-cadre éventuellement inférieure à 1 an sera assortie de mini/maxi calculés prorata temporis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la durée du marché.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 243-555606 (2018-12-13)
Avis d'attribution de marché (2019-02-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le Maire
Téléphone: +33 494176659📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 816 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date d'effet. l'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: Montant minimum: 40 000 EUR...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date d'effet. l'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: Montant minimum: 40 000 EUR (HT)/an, montant maximum: 120 000 EUR (HT)/an. Une période d'accord-cadre éventuellement inférieure à un an sera assortie de mini/maxi calculés prorata temporis.
Afficher plus
Description du marché: Services de téléphonie mobile
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 15 000 EUR...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 15 000 EUR (HT)/an, montant maximum: 60 000 EUR (HT)/an. Une période d'accord-cadre éventuellement inférieure à un an sera assortie de mini/maxi calculés prorata temporis.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 2 ans à compter de la date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 6 000 EUR...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 2 ans à compter de la date d'effet. L'accord-cadre est conclu sur la base des limites suivantes: montant minimum: 6 000 EUR (HT)/an, montant maximum: 24 000 EUR (HT)/an. Une période d'accord-cadre éventuellement inférieure à un an sera assortie de mini/maxi calculés prorata temporis.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 243-555606
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Services de téléphonie fixe/services d'accès à internet à débits non garantis
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfr
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Services de téléphonie mobile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues Télécom
Adresse postale: 13-15 rue Maréchal Juin
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Code postal: 92366
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Services de transports de données inter sites et d'accès à internet à débits garantis” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue racine, BP 40510
Source: OJS 2019/S 043-098603 (2019-02-26)