Services de conception graphique, d'exécution et de mise en pages de publications de l'INRS: brochures, dépliants, dessins techniques, supports de promotion.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de conception graphique, d'exécution et de mise en page de publications de l'INRS
PA-2018-17”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Services de conception graphique, d'exécution et de mise en pages de publications de l'INRS: brochures, dépliants, dessins techniques, supports de promotion.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception de la charte graphique des nouvelles collections de l'INRS (brochures et dépliants)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Conception de la charte graphique des nouvelles collections de l'INRS (brochures et dépliants).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois avant le terme annuel pour une durée d'1 an, et dans la limite de 3 reconductions.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un titulaire unique pour le lot nº 1.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution-mise en pages des brochures et dépliants selon une collection existante de l'INRS” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Exécution-mise en pages des brochures et dépliants selon une collection existante de l'INRS.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois avant le terme annuel pour une durée d'1 an, et dans la limite de 3 reconductions
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec 3 titulaires maximum pour le lot nº 2; l'attribution des commandes entre les titulaires s'effectue de manière objective,...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec 3 titulaires maximum pour le lot nº 2; l'attribution des commandes entre les titulaires s'effectue de manière objective, transparente et non discriminatoire, à savoir à tour de rôle.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception graphique et exécution-mise en pages des brochures et dépliants hors collection de l'INRS” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Conception graphique et exécution-mise en pages des brochures et dépliants hors collection de l'INRS.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire.
Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire.
Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois avant le terme annuel pour une durée d'1 an, et dans la limite de 3 reconductions.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un titulaire unique pour le lot nº 3.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conception, réalisation et modification de dessins techniques de l'INRS
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Conception, réalisation et modification de dessins techniques de l'INRS.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au Titulaire.
Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au Titulaire.
Il peut être prorogé par reconduction expresse 3 mois avant le terme annuel pour une durée d'1 an, et dans la limite de 3 reconductions.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un titulaire unique pour le lot nº 4.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception graphique, exécution-mise en pages des supports de promotion de l'offre INRS” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Conception graphique, exécution-mise en pages des supports de promotion de l'offre INRS.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un titulaire unique pour le lot nº 5.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Lettre de candidature — formulaire DC1 ou équivalent
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat — formulaire DC2 ou équivalent — accompagnée:
1) d'une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat — formulaire DC2 ou équivalent — accompagnée:
1) d'une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, pour les 3 dernières années;
2) des bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années;
3) si besoin est, de la copie du jugement d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (traduction certifiée si le candidat n'est pas établi en France),
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat — formulaire DC2 ou équivalent — accompagnée:
— d'une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat — formulaire DC2 ou équivalent — accompagnée:
— d'une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les années 2016, 2017 et 2018,
— de l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre,
— d'une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre,
— d'une liste des principaux services fournis au cours des années 2016, 2017 et 2018 indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-15
14:00 📅
“Les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (http://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements...”
Les candidats utiliseront les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (http://inrs.e-marchespublics.com) pour demander des renseignements complémentaires.
Ces renseignements complémentaires peuvent être demandés jusqu'au vendredi 4.1.2019 (12:00). Passé cette date l'inrs ne prendra plus en compte aucune demande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché public peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre, ou d'un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché public peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre, ou d'un recours sur le fond conformément aux dispositions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le juge du référé précontractuel ne peut pas statuer avant un délai minimum 16 jours en procédure formalisée, à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE).
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 244-558762 (2018-12-14)
Informations complémentaires (2018-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: I.n.r.s
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de conception graphique, d'execution et de mise en page de publications de l'INRS”
Brève description:
“Services de conception graphique, d'exécution et de mise en pages de publications de l'inrs: brochures, dépliants, dessins techniques, supports de promotion.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 244-558762
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-29 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“Ces renseignements complémentaires peuvent être demandés jusqu'au vendredi 4.1.2019 (12:00).” Nouvelle valeur
Texte:
“Ces renseignements complémentaires peuvent être demandés jusqu'au vendredi 18.1.2019 (12:00).”
Source: OJS 2018/S 248-574460 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 130 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 244-558762
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA-2018-17_LOT4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Conception, réalisation et modification de dessins techniques
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean André Deledda
Numéro d'enregistrement national: 42332626300047
Adresse postale: 1a rue de l'École
Commune postale: Mittelbergheim
Code postal: 67140
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 728 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: PA-2018-17_LOT5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Conception graphique et exécution-mise en pages des supports de promotion de l'offre INRS” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Serge Miserez
Numéro d'enregistrement national: 40279377200037
Adresse postale: 37 cours de Vincennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Source: OJS 2019/S 128-313831 (2019-07-01)
Avis d'attribution de marché (2019-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 65 boulevard Richard Lenoir
Personne de contact: Unité achats Paris
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de conception graphique, d'exécution et de mise en pages de publications de l'INRS:
— brochures,
— dépliants,
— dessins techniques,
— supports de promotion.”
Brève description
Services de conception graphique, d'exécution et de mise en pages de publications de l'INRS:
— brochures,
— dépliants,
— dessins techniques,
— supports de promotion.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 130 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: PA-2018-17_LOT1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conception de la charte graphique des nouvelles collections de l'INRS
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Damien Cazeils
Numéro d'enregistrement national: 48521087600028
Adresse postale: 15 rue Charles Friedel
Nom: Yves Dougin
Numéro d'enregistrement national: 53932132300013
Adresse postale: 19 rue Jacques Louvel Tessier
Code postal: 75010
Nom: Gilles Beaujard
Numéro d'enregistrement national: 41030734200023
Adresse postale: 20 rue Rampal
Code postal: 75019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 500 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre, ou d'un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre, ou d'un recours sur le fond conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2019/S 141-347859 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-09-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 130 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec 2 titulaires; l'attribution des commandes entre les titulaires s'effectue de manière objective, transparente et non...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec 2 titulaires; l'attribution des commandes entre les titulaires s'effectue de manière objective, transparente et non discriminatoire, à savoir à tour de rôle.
Attribution du marché
Numéro de contrat: PA-2018-17_LOT 2-1
Numéro d'identification du lot: 2-1
Titre:
“Exécution-mise en pages des brochures et dépliants selon une collection existante de l'INRS”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Valérie Latchague Causse
Numéro d'enregistrement national: 52848634300015
Adresse postale: 22 rue de Vanves
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 550 💰
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 50
Numéro de contrat: PA-2018-17_LOT2-2
Numéro d'identification du lot: 2-2
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Opixido SARL
Numéro d'enregistrement national: 40776870400048
Adresse postale: 42 rue Alexandre Dumas
Code postal: 75011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194 600 💰
3️⃣
Numéro de contrat: PA-2018-17_LOT 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Conception graphique et exécution-mise en pages des brochures et dépliants hors collection de l'INRS”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Sabine Phocas
Numéro d'enregistrement national: 34474264800035
Adresse postale: 10 rue Montée Belle Vue
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244 320 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre, ou d'un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre, ou d'un recours sur le fond conformément aux dispositions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 177-431660 (2019-09-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 77567145600082
Personne de contact: Bénédicte Vial
Courrier électronique: achats.paris@inrs.fr📧
URL: http://www.inrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://inrs.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution-mise en pages des brochures et dépliants selon une collection existante de l'INRS.” Description
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 177-431660
Attribution du marché
Numéro de contrat: PA-2018-17_LOT2_1
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Code postal: 75001
Source: OJS 2020/S 251-632995 (2020-12-21)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-12-21) Attribution du marché
Numéro de contrat: PA-2018-17_LOT2_2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2020/S 251-632997 (2020-12-21)