Services de communications électroniques pour l'université d'aix-marseille

Université d'Aix-Marseille

L'université d'Aix-Marseille remet en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques pour l'ensemble de ses sites.
La consultation est décomposée en 4 lots:
— lot 1: téléphonie fixe primaire.
— lot 2: téléphonie fixe secondaire.
— lot 3: téléphonie mobile et matériel associé.
— lot 4: liaisons informatiques louées.
Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-06	Avis de marché
2018-07-05	Informations complémentaires
2018-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: AMU97-2018
Brève description:

L'université d'Aix-Marseille remet en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques pour l'ensemble de ses sites. La consultation est décomposée en 4 lots: — lot 1: téléphonie fixe primaire. — lot 2: téléphonie fixe secondaire. — lot 3: téléphonie mobile et matériel associé. — lot 4: liaisons informatiques louées. Les prestations sont décrites dans le CCTP. Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374714&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: nathalie.agius@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374714&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374714&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-06 📅
Date limite de soumission: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 108-246061
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

II.2.6) valeur estimée: l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. La valeur estimée du lot 1 est de 460 000,00 EUR HT sur la durée ferme

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'université d'Aix-Marseille remet en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques pour l'ensemble de ses sites.

La consultation est décomposée en 4 lots:

— lot 1: téléphonie fixe primaire.

— lot 2: téléphonie fixe secondaire.

— lot 3: téléphonie mobile et matériel associé.

— lot 4: liaisons informatiques louées.

Les prestations sont décrites dans le CCTP.

Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16.

Intitulé du lot: Téléphonie fixe primaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations objet du lot 1 sont décrites au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Pour chaque lot, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 24 mois à compter du démarrage des prestations.

Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois (à chaque date d'anniversaire du démarrage des prestations) par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.

Informations complémentaires:

II.2.6) valeur estimée: l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. La valeur estimée du lot 1 est de 460 000,00 EUR HT sur la durée ferme

Intitulé du lot: Téléphonie fixe secondaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations objet du lot 2 sont décrites au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

II.2.6) valeur estimée: l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. La valeur estimée du lot 2 est de 180 000,00 EUR HT sur la durée ferme

Intitulé du lot: Téléphonie mobile et matériel associé
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations objet du lot 3 sont décrites au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

II.2.6) valeur estimée: l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. La valeur estimée du lot 3 est de 230 000,00 EUR HT sur la durée ferme

Intitulé du lot: Liaisons informatiques louées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations objet du lot 4 sont décrites au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

II.2.6) valeur estimée: l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. La valeur estimée du lot 1 est de 450 000,00 EUR HT sur la durée ferme

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Les prestations des lots 1, 2 et 3 sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration préalable leur incombant en vertu de l'article L. 33-1 du code des postes et télécommunications électroniques. Les candidats pour ces lots doivent joindre à leur dossier de candidature une copie attestant de cette déclaration.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Nathalie Agius
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374714&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374714&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022.

— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: le Dossier de consultation peut être téléchargé (*) sur le profil acheteur anonymement ou après identification.il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le Dossier de consultation (où indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses…). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 0176647407, (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide).Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «SPAM» de sa messagerie électronique.

(*) Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est: Nathalie Agius, Pôle des marchés publics. Courriel: nathalie.agius@univ-amu.fr — information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché.

En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC).

— information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique selon les modalités prévues à l'article 9 du RC.

— en complément de l'article Ii.2.7: à titre d'information, le démarrage des prestations est prévu à compter de janvier 2019 pour chaque lot (information non contractuelle).

— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC).

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.

Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «Pouvoir adjudicateur»

Source: OJS 2018/S 108-246061 (2018-06-06)

Informations complémentaires (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'université d'Aix-Marseille remet en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques pour l'ensemble de ses sites. La consultation est décomposée en 4 lots: — lot 1: téléphonie fixe primaire, — lot 2: téléphonie fixe secondaire, — lot 3: téléphonie mobile et matériel associé, — lot 4: liaisons informatiques louées. Les prestations sont décrites dans le CCTP. Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-297423
Se réfère à l'avis: 2018/S 108-246061
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Le calendrier de procédure a été modifié. Le contenu de ces modifications (modification du règlement de consultation et acte d'engagement, ajout du courrier nº 731 du représentant du pouvoir adjudicateur) est disponible sur le site du profil acheteur à l'adresse indiquée à la section I du présent avis: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374714&orgAcronyme=f2h

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'université d'Aix-Marseille remet en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques pour l'ensemble de ses sites. La consultation est décomposée en 4 lots:

— lot 1: téléphonie fixe primaire,

— lot 2: téléphonie fixe secondaire,

— lot 3: téléphonie mobile et matériel associé,

Les prestations sont décrites dans le CCTP. Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016.

Source: OJS 2018/S 130-297423 (2018-07-05)

Avis d'attribution de marché (2018-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Université d'Aix-Marseille remet en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques pour l'ensemble de ses sites. La consultation est décomposée en quatre (4) lots: Lot 1: Téléphonie fixe primaire, Lot 2: Téléphonie fixe secondaire, Lot 3: Téléphonie mobile et matériel associé, Lot 4: Liaisons informatiques louées. Les prestations sont décrites dans le CCTP. Chaque lot constitue un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16.

Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-13 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-556377
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Les indications fournies aux rubriques «V.2.4) Informations sur le montant du lot-valeur totale du lot» correspondent donc à l'estimation de la valeur hors TVA pour chaque lot sur la période ferme.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Université d'Aix-Marseille remet en concurrence la fourniture de ses services de communications électroniques pour l'ensemble de ses sites. La consultation est décomposée en quatre (4) lots:

Lot 1: Téléphonie fixe primaire,

Lot 2: Téléphonie fixe secondaire,

Lot 3: Téléphonie mobile et matériel associé,

Lot 4: Liaisons informatiques louées.

Chaque lot constitue un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16.

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Les prestations objet du lot…

… 1 sont décrites au CCTP.

… 2 sont décrites au CCTP.

… 3 sont décrites au CCTP.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (no2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.

Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Les prestations objet du lot 4 sont décrites au CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: Bouygues Telecom
Commune postale: Meudon-la-Foret
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Nom: Sfr
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
Commune postale: Plaine-Saint-Denis
Nom: Completel
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I) «Pouvoir adjudicateur».

Source: OJS 2018/S 243-556377 (2018-12-13)

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