Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, le barriérage, le déménagement et la livraison de marchandises
Ville de Paris
Accords-cadres à bons de commande pour des services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, le barriérage, le déménagement et la livraison de marchandises, en 2 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association intermédiaire ACSP
- • Association intermédiaire Eureka Services
- • Association intermédiaire Novemploi
- • Association intermédiaire Réagir (mandataire)
- • Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques › Services d'installation de matériel de manutention
- • Services de réhabilitation › Services de réhabilitation professionnelle
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-09 | Avis de marché |
| 2019-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réhabilitation professionnelle
Numéro de référence: 2018V12066580
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-09 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-448233
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage
Numéro du lot: 1
Brève description: Insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Espace public — Domaine entretien de l'espace public (DILT)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés, accueil RDC — Horaires d'ouverture, du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 198-448233 (2018-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réhabilitation professionnelle
Numéro de référence: 2018V12066580
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande pour des services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, le barriérage, le déménagement et la livraison de marchandises, en 2 lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-09 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-448233
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants sur sa durée, soit 24 mois, sont de: 200 000 EUR HT au minimum et de 750 000 EUR HT au maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage
Numéro du lot: 1
Brève description: Insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il est tacitement reconductible une fois dans les mêmes termes.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants sur sa durée, soit 24 mois, sont de: 200 000 EUR HT au minimum et de 750 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Services d'insertion socioprofessionnelle par le déménagement de mobiliers et la livraison de marchandises
Numéro du lot: 2
Brève description:
Insertion socioprofessionnelle par le déménagement de mobiliers et la livraison de marchandises.
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants sur sa durée, soit 24 mois, sont de: 200 000 EUR HT au minimum et de 800 000 EUR HT au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Paris.
Île-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment complété,
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment complété.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les présents marchés incluent une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle, dans le cadre de leur exécution, dans les conditions précisées au CCTP. Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Espace public — Domaine entretien de l'espace public (DILT)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés, accueil RDC — Horaires d'ouverture, du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les soumissionnaires peuvent candidater à un ou plusieurs lots, toutefois ils ne pourront se voir attribuer qu'un seul des 2 lots. Dans l'hypothèse ou plusieurs offres seraient classées au 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 198-448233 (2018-10-09)
Avis d'attribution de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-333240
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-448233
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-10 📅
Nom: Association intermédiaire Réagir (mandataire)
Adresse postale: 26 rue Jean Dollfus
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ai.reagir@gmail.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom: Association intermédiaire Eureka Services
Adresse postale: 5 rue Muller
Courrier électronique: contact-asso@eurekaservices.fr 📧
Nom: Association intermédiaire ACSP
Adresse postale: 47 bis rue de Lourmel
Code postal: 75015
Courrier électronique: contact@acsp.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: Association intermédiaire Novemploi
Adresse postale: 162 bis rue Pelleport
Code postal: 75020
Courrier électronique: contact@novemploi.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP espace public — Domaine entretien de l'espace public (DILT)
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 135-333240 (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-333240
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-448233
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants sur sa durée, soit 24 mois, sont de 200 000 EUR HT au minimum et de 750 000 EUR HT au maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants sur sa durée, soit 24 mois, sont de 200 000 EUR HT au minimum et de 750 000 EUR HT au maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-10 📅
Nom: Association intermédiaire Réagir (mandataire)
Adresse postale: 26 rue Jean Dollfus
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ai.reagir@gmail.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom: Association intermédiaire Eureka Services
Adresse postale: 5 rue Muller
Courrier électronique: contact-asso@eurekaservices.fr 📧
Nom: Association intermédiaire ACSP
Adresse postale: 47 bis rue de Lourmel
Code postal: 75015
Courrier électronique: contact@acsp.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: Association intermédiaire Novemploi
Adresse postale: 162 bis rue Pelleport
Code postal: 75020
Courrier électronique: contact@novemploi.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP espace public — Domaine entretien de l'espace public (DILT)
Référence
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à l'adresse suivante: direction des finances et des achats, sous-directions des achats, bureau des marchés, équipe BM3, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, dfa-bm3@paris.fr — en précisant le numéro de la consultation (2018v12066580), son intitulé et le numéro du lot concerné.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n
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