Service d'enseignement musical auprès des écoles de la Communauté de communes du Pilat Rhôdanien
Communauté de communes du Pilat Rhodanien
Le présent marché de service a pour objet la mise en œuvre d'un service d'enseignement musical auprès des écoles (publiques et privées) des 14 communes membres de la Communauté de communes du Pilat Rhôdanien à raison de 35 min par classe et par semaine sur la période scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: 18fs-0097-Z
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement primaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pilat Rhôdanien
Adresse postale: 9 rue des Prairies
Code postal: 42410
Commune postale: Pélussin
Contact
Adresse Internet: http://www.pilatrhodanien.fr 🌏
Courrier électronique: a.ghibaudo@pilatrhodanien.fr 📧
Téléphone: +33 474873013 📞
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085171
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420089500054
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 119 avenue du maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Source: OJS 2018/S 039-085171 (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: 18fs-0097-Z
Brève description:
Le présent marché de service a pour objet la mise en œuvre d'un service d'enseignement musical auprès des écoles (publiques et privées) des 14 communes membres de la Communauté de communes du Pilat Rhôdanien à raison de 35 min par classe et par semaine sur la période scolaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement primaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pilat Rhôdanien
Adresse postale: 9 rue des Prairies
Code postal: 42410
Commune postale: Pélussin
Contact
Adresse Internet: http://www.pilatrhodanien.fr 🌏
Courrier électronique: a.ghibaudo@pilatrhodanien.fr 📧
Téléphone: +33 474873013 📞
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085171
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420089500054
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel après la signature du marché par la personne publique (art. L. 551-13 du code de justice administrative),
— art. R. 421-1 et 3 du CJA: 2 mois à compter de la décision de rejet.
Nom: Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 119 avenue du maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Source: OJS 2018/S 039-085171 (2018-02-22)
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