Séjours et circuits pour les aînés du CCAS 2019-2023 - relance

Ville de Courbevoie

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du DMP. Elle est relancée suite à la décision de l'acheteur de déclarer sans suite la précédente consultation nº 18c0002 en raison, pour certains lots, d'une l'absence de concurrence suffisante et de l'absence de réponses reçues pour certaines destinations dans les détails quantitatifs estimatifs des lots 1 et 2. La consultation fait l'objet de 3 lots. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents en application des articles 78-i alinéa 2 et 78-ii-1 et 79 du décret nº 2016-360 du 25..3.2016, avec des minimums et maximums en quantité. Le présent accord-cadre a pour objet de déterminer les termes des futurs marchés subséquents qui seront lancés lors de la survenance du besoin. 3 co-titulaires par lot seront retenus (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), pour être mis en concurrence lors de la survenance du besoin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-14 Avis de marché
2018-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voyages
Numéro de référence: 18c0003
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du DMP. Elle est relancée suite à la décision de l'acheteur de déclarer sans suite la précédente consultation nº 18c0002 en raison, pour certains lots, d'une l'absence de concurrence suffisante et de l'absence de réponses reçues pour certaines destinations dans les détails quantitatifs estimatifs des lots 1 et 2. La consultation fait l'objet de 3 lots. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents en application des articles 78-i alinéa 2 et 78-ii-1
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Courbevoie
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-259568
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Les documents de la consultation sont à télécharger sur http://www.marchespublics.info/accueil.htm Les candidatures et offres doivent parvenir à l'acheteur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la Ville de Courbevoie ( http://www.marches-publics.info/accueil.htm ) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux de l'acheteur. Le candidat doit remettre tous les documents de la candidature et de l'offre exigés à l'article 5-1 du règlement de la consultation. Le critère valeur technique sera noté en fonction des 4 sous-critères suivants: — sous-critère 1: grands principes organisationnels, adaptation du voyage au rythme des voyageurs et qualité de l'encadrement pour le public ciblé, et conditions d'annulation et de remboursement (sur 25 points), — sous-critère 2: la diversité et la qualité des gammes d'hébergement et de restauration proposées pour le public ciblé (sur 20 points), — sous-critère 3: la diversité et la qualité des destinations proposées pour le public ciblé (sur 15 points), — sous-critère 4: la diversité des gammes de transports proposées pour le public ciblé (sur 10 points). Le critère prix sera noté en fonction des deux sous-critères suivants: — sous-critère nº 1: prix moyen par voyageur en chambre double toutes destinations confondues (sur 20 points), — sous-critère nº 2: supplément moyen par voyageur en chambre individuelle toutes destinations confondues (sur 10 points).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Séjours et circuits en Europe d'une durée de 7 à 10 jours
Numéro du lot: 1
Brève description:
Quantité minimale de voyageur par an: 10 quantité maximale de voyageur par an: 30.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans. La durée de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les marchés fondés sur l'accord-cadre ou marchés dits subséquents peuvent être lancés.
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Intitulé du lot: Séjours et circuits en France d'une durée de 7 à 10 jours
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Séjours et circuits en France d'une durée de 2 à 5 jours
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ),
— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Par anticipation,
— l'attestation fiscale pour l'année précédente et l'attestation vigilance de moins de 6 mois,
— les assurances à jour, - un Rib.
Situation économique et financière:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les futurs marchés subséquents prendront la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78-i alinéa 3, 78-ii-1

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Courbevoie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26920036600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Service de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin
Commune postale: Courbevoie
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: bureau 320
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Les documents de la consultation sont à télécharger sur http://www.marchespublics.info/accueil.htm Les candidatures et offres doivent parvenir à l'acheteur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur support USB ou CD-ROM en cas de remise papier. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la Ville de Courbevoie ( http://www.marches-publics.info/accueil.htm ) ou par courrier recommandé avec avis de réception ou contre récépissé dans les locaux de l'acheteur. Le candidat doit remettre tous les documents de la candidature et de l'offre exigés à l'article 5-1 du règlement de la consultation. Le critère valeur technique sera noté en fonction des 4 sous-critères suivants:
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— sous-critère 1: grands principes organisationnels, adaptation du voyage au rythme des voyageurs et qualité de l'encadrement pour le public ciblé, et conditions d'annulation et de remboursement (sur 25 points),
— sous-critère 2: la diversité et la qualité des gammes d'hébergement et de restauration proposées pour le public ciblé (sur 20 points),
— sous-critère 3: la diversité et la qualité des destinations proposées pour le public ciblé (sur 15 points),
— sous-critère 4: la diversité des gammes de transports proposées pour le public ciblé (sur 10 points).
Le critère prix sera noté en fonction des deux sous-critères suivants:
— sous-critère nº 1: prix moyen par voyageur en chambre double toutes destinations confondues (sur 20 points),
— sous-critère nº 2: supplément moyen par voyageur en chambre individuelle toutes destinations confondues (sur 10 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France /préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 114-259568 (2018-06-14)
Avis d'attribution de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du DMP. Elle est relancée suite à la décision de l'acheteur de déclarer sans suite la précédente consultation nº 18C0002 en raison, pour certains lots, d'une l'absence de concurrence suffisante et de l'absence de réponses reçues pour certaines destinations dans les détails quantitatifs estimatifs des lots 1 et 2. La consultation fait l'objet de 3 lots. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents en application des articles 78-I alinéa 2 et 78-II-1º et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, avec des minimums et maximums en quantité. Le présent accord-cadre a pour objet de déterminer les termes des futurs marchés subséquents qui seront lancés lors de la survenance du besoin. 3 cotitulaires par lot seront retenus (sous réserve d'un nombre.
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Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-452075
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-259568
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
La consultation donne lieu à un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents en application des articles 78-I alinéa 2 et 78-II-1º et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, avec des minimums et maximums en quantité suivants: quantité minimale de voyageur par an: 10 quantité maximale de voyageur par an: 30 les montants indiqués dans le présent avis ne sont que des estimations pour toute la durée de l'accord-cadre, reconductions incluses. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (Fax: +33 171057340) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Nom: Hible/Loire Océan Voyages
Adresse postale: 42 rue de Verdun, BP 31
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85001
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: FVH International Travel/Tibo Tours
Adresse postale: 15 rue Jean Roisin, BP 159
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59027
Pays: Nord 🏙️
Nom: Quercy Perigord Voyages
Adresse postale: 6 rue du Mazel
Commune postale: Saint-Céré
Code postal: 46400
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Source: OJS 2018/S 199-452075 (2018-10-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
FVH International Travel/Tibo Tours Hible/Loire Océan Voyages Quercy Perigord Voyages
Produits/services:
Services d'appui et services... Services d'agences de voyages, de... Services d'agences de voyages et... Services de voyages