Séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la ville du Mans pour l'été 2018
Ville du Mans
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, passé en vertu des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-15 | Avis de marché |
| 2018-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2018-0022-Fcs-Ld
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-074180
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre de vacances en Bretagne 8/12 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Centre de vacances en Bretagne 8/12 ans.
Valeur estimée hors TVA: 9 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjour semi-itinérant dans les gorges du Verdon 12/14 ans.
Valeur estimée hors TVA: 14 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances en Vendée 7/10 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: Centre de vacances en Vendée 7/10 ans.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant France, Italie, Slovénie 16/17 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Séjour itinérant France, Italie, Slovénie 16/17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant Irlande, Écosse 16/17 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: Séjour itinérant Irlande, Écosse 16/17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 17 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant Europe de l'est 16/17 ans
Numéro du lot: 6
Brève description: Séjour itinérant Europe de l'est 16/17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 23 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour en Grèce et les Cyclades 16/17 ans
Numéro du lot: 7
Brève description: Séjour en Grèce et les Cyclades 16/17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant France, Espagne 16/17 ans
Numéro du lot: 8
Brève description: Séjour itinérant France, Espagne 16/17 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-074180 (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2018-0022-Fcs-Ld
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, passé en vertu des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-074180
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1. aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2. capacités techniques et professionnelles;
3. capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Laurence Dangeard +33 243473728.
Renseignements techniques: Rémy Selles +33 243474773.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Centre de vacances en Bretagne 8/12 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Centre de vacances en Bretagne 8/12 ans.
Valeur estimée hors TVA: 9 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Séjour semi-itinérant dans les gorges du Verdon 12/14 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjour semi-itinérant dans les gorges du Verdon 12/14 ans.
Valeur estimée hors TVA: 14 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre de vacances en Vendée 7/10 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: Centre de vacances en Vendée 7/10 ans.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant France, Italie, Slovénie 16/17 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Séjour itinérant France, Italie, Slovénie 16/17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant Irlande, Écosse 16/17 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: Séjour itinérant Irlande, Écosse 16/17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 17 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant Europe de l'est 16/17 ans
Numéro du lot: 6
Brève description: Séjour itinérant Europe de l'est 16/17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 23 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour en Grèce et les Cyclades 16/17 ans
Numéro du lot: 7
Brève description: Séjour en Grèce et les Cyclades 16/17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour itinérant France, Espagne 16/17 ans
Numéro du lot: 8
Brève description: Séjour itinérant France, Espagne 16/17 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2021.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Critères de sélection candidats:
1. aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2. capacités techniques et professionnelles;
3. capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Laurence Dangeard +33 243473728.
Renseignements techniques: Rémy Selles +33 243474773.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-074180 (2018-02-15)
Avis d'attribution de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-209190
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-074180
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjour semi-itinérant dans les Gorges du Verdon 12/14 ans
Brève description: Séjour semi-itinérant dans les Gorges du Verdon 12/14 ans.
Intitulé du lot: Séjour itinérant France Italie Slovénie 16/17 ans
Brève description: Séjour itinérant France Italie Slovénie 16/17 ans.
Intitulé du lot: Séjour itinérant Irlande Écosse 16/17 ans
Brève description: Séjour itinérant Irlande Écosse 16/17 ans.
Intitulé du lot: Séjour itinérant France Espagne 16/17 ans
Brève description: Séjour itinérant France Espagne 16/17 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 092-209190 (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 092-209190
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-074180
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an avec montant maximum par lot:
— lot 1: centre de vacances en Bretagne 8/12 ans, maximum de 9 900 EUR HT,
— lot 2: séjour semi-itinérant dans les Gorges du Verdon 12/14 ans, maximum de 14 600 EUR HT,
— lot 3: centre de vacances en Vendée 7/10 ans, maximum de 16 000 EUR HT,
— lot 4: séjour itinérant France Italie Slovénie 16/17 ans, maximum de 20 000 EUR HT,
— lot 5: séjour itinérant Irlande Écosse 16/17 ans, maximum de 17 600 EUR HT,
— lot 6: séjour itinérant Europe de l'est 16/17 ans, maximum de 23 100 EUR HT,
— lot 7: séjour en Grèce et les Cyclades 16/17 ans, maximum de 19 500 EUR HT,
— lot 8: séjour itinérant France Espagne 16/17 ans, maximum de 19 500 EUR HT.
L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjour semi-itinérant dans les Gorges du Verdon 12/14 ans
Brève description: Séjour semi-itinérant dans les Gorges du Verdon 12/14 ans.
Intitulé du lot: Séjour itinérant France Italie Slovénie 16/17 ans
Brève description: Séjour itinérant France Italie Slovénie 16/17 ans.
Intitulé du lot: Séjour itinérant Irlande Écosse 16/17 ans
Brève description: Séjour itinérant Irlande Écosse 16/17 ans.
Intitulé du lot: Séjour itinérant France Espagne 16/17 ans
Brève description: Séjour itinérant France Espagne 16/17 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an avec montant maximum par lot:
— lot 1: centre de vacances en Bretagne 8/12 ans, maximum de 9 900 EUR HT,
— lot 2: séjour semi-itinérant dans les Gorges du Verdon 12/14 ans, maximum de 14 600 EUR HT,
— lot 3: centre de vacances en Vendée 7/10 ans, maximum de 16 000 EUR HT,
— lot 4: séjour itinérant France Italie Slovénie 16/17 ans, maximum de 20 000 EUR HT,
— lot 5: séjour itinérant Irlande Écosse 16/17 ans, maximum de 17 600 EUR HT,
— lot 6: séjour itinérant Europe de l'est 16/17 ans, maximum de 23 100 EUR HT,
— lot 7: séjour en Grèce et les Cyclades 16/17 ans, maximum de 19 500 EUR HT,
— lot 8: séjour itinérant France Espagne 16/17 ans, maximum de 19 500 EUR HT.
L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕