Revision 600 000 kms des bogies des rames de tramway citadis 302 ET 402

Régie Ligne d'Azur

Le présent marché a pour objet la révision des bogies des rames de tramway CITADIS 302 et 402 dans le cadre du pas de maintenance 600 000 kms.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie Ligne d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées › Matériel roulant

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-26	Avis de marché
2018-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel roulant
Brève description:

Le présent marché a pour objet la révision des bogies des rames de tramway CITADIS 302 et 402 dans le cadre du pas de maintenance 600 000 kms.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel roulant 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du Tramway, 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 489224050 📞
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date limite de soumission: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-042689
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Le lot est passé sans montant minimum ni maximum. L'estimation annuelle du lot est de 455 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 472 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Revision des bogies moteurs et porteurs Arpège 12,5 t
Numéro du lot: 1
Brève description:

Revision des bogies moteurs et porteurs Arpège 12,5 t des rames de tramway citadis 302 ET 402.

Valeur estimée hors TVA: 3 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il pourra faire l'objet de 7 reconductions tacites de 1 an chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.

Informations complémentaires:

Le lot est passé sans montant minimum ni maximum. L'estimation annuelle du lot est de 455 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Révision des moteurs de traction 4 HGA 1433
Numéro du lot: 2
Brève description: Révision des moteurs de traction 4 HGA 1433.
Valeur estimée hors TVA: 832 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il pourra faire l'objet de 7 reconductions tacites de une année chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.

Informations complémentaires:

Le lot est passé sans montant minimum ni maximum. L'estimation annuelle du lot est de 104 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Critères de sélection des candidatures:

— lettre de candidature (DC1 dans sa version mise à jour au 30.3.2016) ou équivalent intégralement complétée,

— déclaration du candidat (DC2 dans sa version mise à jour au 30.3.2016) ou équivalent intégralement complétée.

Pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur création récente, de produire un chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, il est demandé de fournir une déclaration justifiant de la création récente de l'entreprise. Dans le DC2, le candidat doit renseigner la déclaration indiquant es effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Pièces techniques des candidatures:

— l'indication des titres d'études et professionnels des cadres et techniciens de l'entreprise prévus pour l'exécution du marché,

— la description de l'outillage dont le candidat disposera pour la réalisation du marché au cours des trois dernières années,

— pour le lot 1, les principales prestations de révision de bogies effectués faisant apparaître, l'époque, le lieu d'exécution, le montant et le destinataire (avec contact téléphonique),

— pour le lot 2, les principales prestations de révision des moteurs de traction effectués faisant apparaître, l'époque, le lieu d'exécution le montant et le destinataire (avec contact téléphonique).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Avance: une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 110 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Garantie: il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: sur fonds propres mode règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année au cours de laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la régie ligne d'Azur.

Forme des prix: revisable.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec un opérateur économique individuel ou un groupement d'opérateurs économiques. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas d'attribution à un groupement conjoint, la régie ligne d'Azur souhaite que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article 45.III du décret 2016-360 du 25.3.2016. En cas de désignation d'un mandataire du groupement, celui-ci devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres. Il représentera l'ensemble des membres vis-à-vis de la régie et coordonnera leurs prestations. Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier. La transmission des offres par télécopie n'est pas autorisée. Transmission d'une réponse sur support papier: Les offres seront adressées sous pli cacheté et libellé à: régie ligne d'Azur — commande publique bureau 401, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice.

— Ce pli portera l'indication: «ne pas ouvrir — procédure négociée avec publicité et mise en concurrence préalable». «Révision 600 000 kms des bogies des rames de tramway CITADIS 302 et 402 — lot nº xxx». Transmission d'une réponse par voie électronique: les candidats sont autorisés à transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Le soumissionnaire devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site: www.marches-securises.fr

Les modalités de réponse sont détaillées dans le règlement de consultation téléchargeable sur www.marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Source: OJS 2018/S 020-042689 (2018-01-26)

Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 389 344 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du tramway 2, avenue Henri Sappia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-318808
Se réfère à l'avis: 2018/S 020-042689
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Revision des bogies moteurs et porteurs arpege 12,5t
Brève description: Revision des bogies porteurs et moteurs arpege 12,5t
Intitulé du lot: Revision des moteurs de traction 4 HGA 1433
Brève description: Revision des moteurs de traction 4hga 1433

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Prix (pondération): 30
35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Alstom transport SA
Commune postale: Saint-Ouen
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Texelis SAS
Commune postale: Limoges
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 150 480 EUR 💰
Nom: Atelier de bobinages électriques
Commune postale: Agen
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 238 864 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 139-318808 (2018-07-19)

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