Restructuration de la halle de marché du Trosy

Ville de Clamart

Le projet a pour objet la restructuration de la halle du marché du Trosy, du parking en sous-sol et de la dalle haute.
Situé au 22 rue Paul-Vaillant-Couturier, le bâtiment est composé de 3 parties:
— niveau sous-sol: parc de stationnement public, niveau semi-enterré,
— niveau rez-de-chaussée: la halle Trosy,
— niveau dalle haute: terrasse végétalisée, circulations et bâtiment théâtre/cinéma.
Le programme de travaux prévoit la restructuration et la mise en conformité du parc de stationnement et de la halle par des modifications des accès à la halle, à la dalle du théâtre/cinéma et l'agrandissement du sous-sol.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arc TCE
• GTE
• Guinier

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-25	Avis de marché
2018-10-11	Informations complémentaires
2018-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 18.71
Brève description:

Le projet a pour objet la restructuration de la halle du marché du Trosy, du parking en sous-sol et de la dalle haute. Situé au 22 rue Paul-Vaillant-Couturier, le bâtiment est composé de 3 parties: — niveau sous-sol: parc de stationnement public, niveau semi-enterré, — niveau rez-de-chaussée: la halle Trosy, — niveau dalle haute: terrasse végétalisée, circulations et bâtiment théâtre/cinéma. Le programme de travaux prévoit la restructuration et la mise en conformité du parc de stationnement et de la halle par des modifications des accès à la halle, à la dalle du théâtre/cinéma et l'agrandissement du sous-sol. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de menuiserie 📦
Électricité 📦
Installations de chauffage 📦
Ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement du terrain 📦
Installation de matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: 1 place Maurice-Gunsbourg
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@clamart.fr 📧
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-419246
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Le délai global de paiement est de 30 jours conformément aux règles applicables en matière de marchés publics. Les modalités essentielles de financement sont les fonds propres de la Ville.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le projet a pour objet la restructuration de la halle du marché du Trosy, du parking en sous-sol et de la dalle haute.

Situé au 22 rue Paul-Vaillant-Couturier, le bâtiment est composé de 3 parties:

— niveau sous-sol: parc de stationnement public, niveau semi-enterré,

— niveau rez-de-chaussée: la halle Trosy,

— niveau dalle haute: terrasse végétalisée, circulations et bâtiment théâtre/cinéma.

Le programme de travaux prévoit la restructuration et la mise en conformité du parc de stationnement et de la halle par des modifications des accès à la halle, à la dalle du théâtre/cinéma et l'agrandissement du sous-sol.

La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Intitulé du lot: Gros œuvre étendu
Numéro du lot: 1
Brève description:

Gros œuvre/Charpente métallique/Terrassement/Installations de chantier/Chape/Résine/Étanchéité/Menuiseries intérieures/Mobilier/Cloisons/Doublages/Faux plafonds/Revêtement de sols durs et souples/Faïence/Peinture/VRD.

Durée de l'accord: 13 mois
Informations complémentaires:

Le délai global de paiement est de 30 jours conformément aux règles applicables en matière de marchés publics. Les modalités essentielles de financement sont les fonds propres de la Ville.

Intitulé du lot: Mur rideau/Menuiseries extérieures/Métallerie/Serrurerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Mur rideau/Menuiseries extérieures/Métallerie/Serrurerie.
Intitulé du lot: Électricité (courant fort et courant faible)
Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité (courant fort et courant faible).
Informations complémentaires:

Le délai global de paiement est de 30 jours, conformément aux règles applicables en matière de marchés publics. Les modalités essentielles de financement sont les fonds propres de la Ville.

Intitulé du lot: Chauffage/Ventilation/Désenfumage/Plomberie/Sanitaire/Sprinklage
Numéro du lot: 4
Brève description: Chauffage/Ventilation/Désenfumage/Plomberie/Sanitaire/Sprinklage.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 5
Brève description: Ascenseurs.
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs/Espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description: Aménagements extérieurs/Espaces verts.
Intitulé du lot: Signalétique
Numéro du lot: 7
Brève description: Signalétique.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 rue Paul-Vaillant-Couturier, 92140 Clamart.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Liste des pièces demandées dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique de la Ville de Clamart.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: 1-3 avenue Jean-Jaurès
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.clamart.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre la date de notification et l'expiration de l'année de garantie de parfait achèvement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 1-2 rue de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 186-419246 (2018-09-25)

Informations complémentaires (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le projet a pour objet la restructuration de la halle du marché du Trosy, du parking en sous-sol et de la dalle haute. Situé au 22 rue Paul Vaillant Couturier, le bâtiment est composé de trois parties: — niveau sous-sol: parc de stationnement public, niveau semi enterré, — niveau rez-de-chaussée: la halle Trosy, — niveau dalle haute: terrasse végétalisée, circulations et bâtiment théâtre / cinéma. Le programme de travaux prévoit la restructuration et la mise en conformité du parc de stationnement et de la halle par des modifications des accès à la halle, à la dalle du théâtre / cinéma et l'agrandissement du sous-sol. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations sanitaires 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-14 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450104
Se réfère à l'avis: 2018/S 186-419246
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Situé au 22 rue Paul Vaillant Couturier, le bâtiment est composé de trois parties:

— niveau sous-sol: parc de stationnement public, niveau semi enterré,

— niveau dalle haute: terrasse végétalisée, circulations et bâtiment théâtre / cinéma.

Source: OJS 2018/S 199-450104 (2018-10-11)

Avis d'attribution de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 18.62
Brève description:

Le marché a pour objet la restructuration de l'hôtel de ville pour la création d'une plateforme citoyenne au rez de chaussée. Le projet a pour objet la création d'une plateforme «Clamart et Vous» d'accueil des citoyens pour des démarches administratives. Outre le hall de primo accueil et la plateforme citoyenne, le projet concerne la création de bureaux de back office et l'aménagement du sous-sol pour locaux techniques et locaux du personnel. Le reste du bâtiment est désaffecté en attente d'une éventuelle 2

Valeur totale du marché: 2 558 001 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 224-511949
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Les variantes facultatives sont autorisées pour le lot nº 1. Ces variantes facultatives pourront porter sur les fondations, reprises en sous-œuvre et renforcements, sous réserve de justifications par notes de calculs et méthodes afférentes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la restructuration de l'hôtel de ville pour la création d'une plateforme citoyenne au rez de chaussée.

Le projet a pour objet la création d'une plateforme «Clamart et Vous» d'accueil des citoyens pour des démarches administratives.

Outre le hall de primo accueil et la plateforme citoyenne, le projet concerne la création de bureaux de back office et l'aménagement du sous-sol pour locaux techniques et locaux du personnel.

Le reste du bâtiment est désaffecté en attente d'une éventuelle 2

Intitulé du lot: Curage désamiantage, gros œuvre, VRD, charpente, couverture, étanchéité, façades, ascenseurs, menuiseries, cloisons, faux plafonds, isolations, peinture, revêtement sol, mobilier intérieur
Brève description:

Le lot correspond précisément aux travaux suivants: curage désamiantage, gros œuvre, VRD, charpente, couverture, étanchéité, façades, ascenseurs, menuiseries extérieures, menuiseries intérieures, cloisons, faux plafonds, isolations intérieures, peinture et revêtement de sol, mobilier intérieur.

Informations complémentaires:

Les variantes facultatives sont autorisées pour le lot nº 1.

Ces variantes facultatives pourront porter sur les fondations, reprises en sous-œuvre et renforcements, sous réserve de justifications par notes de calculs et méthodes afférentes.

Brève description: La description se trouve dans le CCTP du lot.
Informations complémentaires: Il n'est pas possible de proposer des variantes pour ce lot.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaires et CVC
Brève description: La description est dans le CCTP du lot.
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées pour ce lot.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Maire de Clamart, 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart.

Mairie de Clamart, 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-09 📅
Nom: Arc TCE
Adresse postale: 7 rue Roland Martin
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 981 482 EUR 💰
Nom: Gte
Adresse postale: 54 avenue Henri Barbusse
Commune postale: Drancy
Code postal: 93700
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 200 682 EUR 💰
Nom: Guinier
Adresse postale: 71 rue Étienne Dolet
Commune postale: Alforville
Code postal: 94140
Valeur totale du marché: 373 214 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

En application de l'article 17 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, chaque lot est traité à prix global et forfaitaire. Ces prix sont révisables dans les conditions mentionnées à l'article 3.2 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG. Applicable aux marchés publics de travaux et dans le délai global maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur.

Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché.

Les modalités de financement sont les suivantes: emprunt, virement à la section d'investissement, dotations et fonds propres, subventions publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le présent marché pourra faire l'objet:

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative),

— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du Code de justice administrative (CJA),

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),

— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA).

Le délai de recours est fixé à 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2018/S 224-511949 (2018-11-16)

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