Requalification du complexe sportif Philippe-Marcombes à Clermont-Ferrand: reconsultation des lots 9B, 14, 19 et 20

Ville de Clermont-Ferrand

Marché ordinaire de travaux allotis, à prix forfaitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-12	Avis de marché
2019-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 18cf-Tr17
Brève description: Marché ordinaire de travaux allotis, à prix forfaitaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Clôtures 📦
Ascenseurs 📦
Équipements pour terrain de jeux 📦
Construction d'équipements pour les loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union-Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-12 📅
Date limite de soumission: 2018-12-13 📅
Date de publication: 2018-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 220-502764
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Variante exigée: clôture type gamme Atlas de chez Heras ou équivalent. Clause particulière d'exécution: clause d'insertion sociale.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Clôtures et portails métalliques
Numéro du lot: 9b
Brève description: Clôtures et portails métalliques.
Durée de l'accord: 30 mois
Informations complémentaires:

Variante exigée: clôture type gamme Atlas de chez Heras ou équivalent. Clause particulière d'exécution: clause d'insertion sociale.

Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 14
Brève description: Ascenseurs.
Intitulé du lot: Mobiliers et jeux extérieurs
Numéro du lot: 19
Brève description: Mobiliers et jeux extérieurs.
Informations complémentaires:

Variantes exigées:

— bancs en béton blanc,

— finition sablé de chez Harlem ou équivalent bancs en béton blanc,

— finition sablé + assise bois de type Harlem + Francial ou équivalent,

— moins-value du module balançoire «nid berceur» de chez Kompan ou équivalent,

— plus-value du module balançoire «Grenoble» de chez Recreafrance ou équivalent.

Intitulé du lot: Skatepark en béton
Numéro du lot: 20
Brève description: Skatepark en béton.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1),

— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (ou formulaire DC2),

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux travaux effectués, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: En application de l'article 38-I de l'ordonnance n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics. La présente consultation a fait l'objet de publication antérieure dont les références sont les suivantes: au BOAMP: avis n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 220-502764 (2018-11-12)

Avis d'attribution de marché (2019-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché ordinaire de travaux alloti, à prix forfaitaire.
Valeur totale du marché: 11 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-21 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-558518
Se réfère à l'avis: 2018/S 220-502764
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Variante exigée: clôture type gamme Atlas de chez Heras ou équivalent clause particulière d'exécution: clause d'insertion sociale.

Objet
Champ d'application du marché

Variante exigée: clôture type gamme Atlas de chez Heras ou équivalent clause particulière d'exécution: clause d'insertion sociale.

Variantes exigées: bancs en béton blanc, finition sablé de chez Harlem ou équivalent bancs en béton blanc, finition sablé + assise bois de type Harlem + Francial ou équivalent moins value du module balançoire «Nid Berceur» de chez Kompan ou équivalent plus value du module balançoire «Grenoble» de chez Recreafrance ou équivalent.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Orona Centre
Adresse postale: 15 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 55 870 EUR 💰
Nom: Pallandre
Adresse postale: ZA de la Maze — BP 30
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500
Valeur totale du marché: 272 211 EUR 💰
Nom: Sols Synergie
Adresse postale: ZAC des Balarucs
Commune postale: Caumont-sur-Durance
Code postal: 84510
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 554155.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 228-558518 (2019-11-21)

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