Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Requalification du complexe sportif Philippe-Marcombes à Clermont-Ferrand: reconsultation des lots 9B, 14, 19 et 20
18cf-Tr17”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description: Marché ordinaire de travaux allotis, à prix forfaitaire.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clôtures et portails métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9b
Description
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Clôtures et portails métalliques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations complémentaires:
“Variante exigée: clôture type gamme Atlas de chez Heras ou équivalent. Clause particulière d'exécution: clause d'insertion sociale.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers et jeux extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements pour terrain de jeux📦
Description du marché: Mobiliers et jeux extérieurs.
Informations complémentaires:
“Variantes exigées:
— bancs en béton blanc,
— finition sablé de chez Harlem ou équivalent bancs en béton blanc,
— finition sablé + assise bois de type Harlem...”
Informations complémentaires
Variantes exigées:
— bancs en béton blanc,
— finition sablé de chez Harlem ou équivalent bancs en béton blanc,
— finition sablé + assise bois de type Harlem + Francial ou équivalent,
— moins-value du module balançoire «nid berceur» de chez Kompan ou équivalent,
— plus-value du module balançoire «Grenoble» de chez Recreafrance ou équivalent.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Skatepark en béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Construction d'équipements pour les loisirs📦
Description du marché: Skatepark en béton.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1),
— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises,...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1),
— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (ou formulaire DC2),
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux travaux effectués, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article 38-I de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du...”
Conditions d'exécution du contrat
En application de l'article 38-I de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à proposer des actions d'insertion qui permettent l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Le lot 9B clôtures et portails métalliques est soumis à une clause d'insertion sociale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-14
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics. La présente consultation a fait l'objet de publication antérieure dont les références sont les suivantes: au BOAMP: avis n 18-46035 au JOUE: 2018/s 067-148214.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2018/S 220-502764 (2018-11-12)
Avis d'attribution de marché (2019-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Requalification du complexe sportif Philippe Marcombes à Clermont-Ferrand: reconsultation des lots 9b, 14, 19 et 20
18cf-Tr17”
Brève description: Marché ordinaire de travaux alloti, à prix forfaitaire.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variante exigée: clôture type gamme Atlas de chez Heras ou équivalent clause particulière d'exécution: clause d'insertion sociale.”
Informations complémentaires:
“Variantes exigées: bancs en béton blanc, finition sablé de chez Harlem ou équivalent bancs en béton blanc, finition sablé + assise bois de type Harlem +...”
Informations complémentaires
Variantes exigées: bancs en béton blanc, finition sablé de chez Harlem ou équivalent bancs en béton blanc, finition sablé + assise bois de type Harlem + Francial ou équivalent moins value du module balançoire «Nid Berceur» de chez Kompan ou équivalent plus value du module balançoire «Grenoble» de chez Recreafrance ou équivalent.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 220-502764
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9b
Titre: Clôtures et portails métalliques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Ascenseurs
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Orona Centre
Adresse postale: 15 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 870 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Mobiliers et jeux extérieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pallandre
Adresse postale: ZA de la Maze — BP 30
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 211 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Skatepark en béton
Nom et adresse du contractant
Nom: Sols Synergie
Adresse postale: ZAC des Balarucs
Commune postale: Caumont-sur-Durance
Code postal: 84510
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 554155.50 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 228-558518 (2019-11-21)