Renouvellement des rames de métro et des systèmes nécessaires à leur exploitation future en pilotage automatique intégral du métro marseillais (projet Neomma)
La consultation porte sur les prestations suivantes:
a) les études de conception, la fabrication, les essais, la livraison, la mise en service et la garantie des matériels roulants et des systèmes d'exploitation compatibles avec le réseau marseillais et exploitables en conduite automatique intégrale, ainsi qu'un ensemble de prestations nécessaires ou complémentaires à ces productions;
b) une prestation de maintenance en 2 phases intégrant un contrat de fourniture de pièces détachées et visant à optimiser le plan de maintenance.
La métropole AMP (coordonnateur du groupement) et RTM ont signé une convention de groupement de commande en application de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 pour désigner le prestataire chargé de la fourniture des nouvelles rames et des systèmes d'exploitation et de la maintenance.
Une procédure unique de passation est lancée. À l'issue, l'attributaire signera un AE distinct avec chaque membre du groupement (M1a=Mamp et M1b=Rtm).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement des rames de métro et des systèmes nécessaires à leur exploitation future en pilotage automatique intégral du métro marseillais (projet...”
Titre
Renouvellement des rames de métro et des systèmes nécessaires à leur exploitation future en pilotage automatique intégral du métro marseillais (projet Neomma)
71180011
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Produits/services: Matériel roulant📦
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes:
a) les études de conception, la fabrication, les essais, la livraison, la mise en service et la...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes:
a) les études de conception, la fabrication, les essais, la livraison, la mise en service et la garantie des matériels roulants et des systèmes d'exploitation compatibles avec le réseau marseillais et exploitables en conduite automatique intégrale, ainsi qu'un ensemble de prestations nécessaires ou complémentaires à ces productions;
b) une prestation de maintenance en 2 phases intégrant un contrat de fourniture de pièces détachées et visant à optimiser le plan de maintenance. La métropole AMP (coordonnateur du groupement) et RTM ont signé une convention de groupement de commande en application de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 pour désigner le prestataire chargé de la fourniture des nouvelles rames et des systèmes d'exploitation et de la maintenance. Une procédure unique de passation est lancée. À l'issue, l'attributaire signera un AE distinct avec chaque membre du groupement (M1a=Mamp et M1b=Rtm)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 010-019253
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
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Ancienne valeur
Texte:
“Date prévisionnelle début des prestations: 29.1.2019. Les tranches optionnelles peuvent être affermies à tout moment en cours d'exécution du marché dans un...”
Texte
Date prévisionnelle début des prestations: 29.1.2019. Les tranches optionnelles peuvent être affermies à tout moment en cours d'exécution du marché dans un délai maximum de 9 ans à compter de la notification du marché 1a.
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Texte:
“Date prévisionnelle début des prestations: 1.8.2019. Les tranches optionnelles peuvent être affermies à tout moment en cours d'exécution du marché dans un...”
Texte
Date prévisionnelle début des prestations: 1.8.2019. Les tranches optionnelles peuvent être affermies à tout moment en cours d'exécution du marché dans un délai maximum de 9 ans à compter de la notification du marché 1a.
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Numéro de section: II.1.1)
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Texte:
“Renouvellement des rames de métro et des systèmes nécessaires à leur exploitation future en pilotage automatique intégral du métro marseillais (projet Neomma)” Nouvelle valeur
Texte:
“Renouvellement des rames de métro et des systèmes nécessaires à leur exploitation future en pilotage automatique intégral du métro marseillais et...”
Texte
Renouvellement des rames de métro et des systèmes nécessaires à leur exploitation future en pilotage automatique intégral du métro marseillais et maintenance des équipements associés (projet Neomma)
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Numéro de section: VI.3)
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Ancienne valeur
Texte:
“Le marché 1b est passé pour une durée d'exécution de 6 ans à compter de l'ordre de service de démarrage. Il est reconductible 2 fois de manière tacite....”
Texte
Le marché 1b est passé pour une durée d'exécution de 6 ans à compter de l'ordre de service de démarrage. Il est reconductible 2 fois de manière tacite. Chaque reconduction est de 1 an. La date prévisionnelle de début des prestations est le 2.5.2023.
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Texte:
“Le marché 1b est passé pour une durée d'exécution de 6 ans à compter de l'ordre de service de démarrage. Il est reconductible 2 fois de manière tacite....”
Texte
Le marché 1b est passé pour une durée d'exécution de 6 ans à compter de l'ordre de service de démarrage. Il est reconductible 2 fois de manière tacite. Chaque reconduction est de 1 an. La date prévisionnelle de début des prestations est le 8.12.2023.
“Le présent avis rectificatif concerne la consultation référencée 71180011 portant sur: «Renouvellement des rames de métro et des systèmes nécessaires à leur...”
Le présent avis rectificatif concerne la consultation référencée 71180011 portant sur: «Renouvellement des rames de métro et des systèmes nécessaires à leur exploitation future en pilotage automatique intégral du métro marseillais et maintenance des équipements associés (projet Neomma)»
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Source: OJS 2018/S 013-027035 (2018-01-17)
Avis d'attribution de marché (2019-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale:
“Territoire Marseille-Provence — direction commande publique, 58 boulevard Charles Livon”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Régie des transports métropolitains (RTM)
Adresse postale: 3 rue Paul Langevin
Commune postale: Marseille
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 13013
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 491105225📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 491105259 📠
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.rtm.fr/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes:
a) les études de conception, la fabrication, les essais, la livraison, la mise en service et la...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes:
a) les études de conception, la fabrication, les essais, la livraison, la mise en service et la garantie des matériels roulants et des systèmes d'exploitation compatibles avec le réseau marseillais et exploitables en conduite automatique intégrale, ainsi qu'un ensemble de prestations nécessaires ou complémentaires à ces productions;
b) une prestation de maintenance en 2 phases intégrant 1 contrat de fourniture de pièces détachées et visant à optimiser le plan de maintenance. La métropole AMP (coordonnateur du groupement) et RTM ont signé une convention de groupement de commande en application de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 pour désigner le prestataire chargé de la fourniture des nouvelles rames et des systèmes d'exploitation et de la maintenance. Une procédure unique de passation est lancée. À l'issue, l'attributaire signera 1 AE distinct avec chaque membre du groupement (M1A=MAMP et M1B=RTM).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 646 034 063 💰
La valeur technique des offres est décomposée en 4 Sous-critères (SC):
— SC 1: management global technique et projet (pondéré à 35 %),
— SC 2: pertinence technique (pondéré à 45 %),
— SC 3: design (pondéré à 10 %),
— SC 4: maintenance (pondéré à 10 %).
— le marché 1A (MAMP) est d'un montant de 636 500 000 EUR (HT),
— le numéro du marché 1A est le nº Z190470N00,
— le marché 1B (RTM) est d'un montant de 9 534 063 EUR (HT),
— le numéro du marché 1B est 201900056.
Il s'agit d'une procédure négociée avec mise en concurrence préalable en application de l'article 74 du décret nº 2016-306 du 25.3.2016.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“TF: matériel roulant composé de 38 rames de 4 voitures, systèmes embarqués CBTC de pilotage automatique intégral et MAV, CBTC sol de pilotage de automatique...”
Description des options
TF: matériel roulant composé de 38 rames de 4 voitures, systèmes embarqués CBTC de pilotage automatique intégral et MAV, CBTC sol de pilotage de automatique intégral et de supervision, logique traction, remplacement du poste de signalisation de La Rose, création d'un PCC de secours à St-Charles, automatisation des zones de manœuvre et de remisage, adaptation des zones de remisage et de maintenance ainsi que les équipements de maintenance spécifiques.
— TO1: destinée à l'extension de la ligne 2 vers St-Loup avec création de 5 stations (6 rames supplémentaires),
— TO2: destinée à l'extension d'une avec création de 6 stations (8 rames supplémentaires),
— TO3: destinée à l'extension d'une ligne avec création de 3 stations (3 rames supplémentaires),
— TO4: ajustement du parc avec 2 rames supplémentaires équipées des systèmes embarqués CBTC de pilotage automatique intégral et MAV ainsi que les interfaces associées destinées à couvrir une évolution de fréquentation,
— TO5: ajustement du parc avec 2 rames supplémentaires équipées des systèmes embarqués CBTC de pilotage automatique intégral et MAV ainsi que les interfaces associées destinées à couvrir une évolution de fréquentation,
— TO6: ajustement du parc avec une rame supplémentaire équipée des systèmes embarqués CBTC de pilotage automatique intégral et MAV ainsi que les interfaces associées destinées à couvrir une évolution de fréquentation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar 2 quai d'Arenc 13002 Marseille, Tél....”
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar 2 quai d'Arenc 13002 Marseille, Tél. +33 0491997194, fax +33 0491997196 du Lundi au Vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP BP 48014 13567 Marseille Cedex 02.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 010-019253
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z190470N00
Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alstom Transport
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 157069090📞
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 646 034 063 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Mise en œuvre de la rénovation et de la modernisation de la signalisation du dépôt La Rose: études complètes, approvisionnement, installation, essais, mise...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Mise en œuvre de la rénovation et de la modernisation de la signalisation du dépôt La Rose: études complètes, approvisionnement, installation, essais, mise en service, garantie et maintenance à la société SINTRA pour un montant de 5 618 030.79 euro (H.T.).
Prise en charge de l'hyperviseur SFS, hors matériel, pour un montant de 2 490 703 euro (H.T.). À la société ATOS
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1 recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13...”
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1 recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13 du CJA au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur 1 accord-cadre ou 1 système d'acquisition dynamique, suivant la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur qui a fait usage du recours prévu à l'art. L. 551-1 dès lors que le PA a respecté la suspension prévue à l'art. L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— 1 recours gracieux peut être formé dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notif de la décision contestée. Ce recours interrompt le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— 1 recours gracieux peut être formé dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notif de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— 1 recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notif ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat application de l'art. R. 421-1 du CJA,
— 1 référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'art. L. 521-1 du CJA
Conseil d'État ASS. 4.4.14, Tarn-et-Garonne nº 358994. Tout tiers à 1 contrat adm susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat 1 recours de pleine juridiction contestant sa validité ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Celui-ci doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des tx publics dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication de l'aa mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
Médiation: Le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'art. L. 211-4 du CJA — pour les différents liés exclusivement à l'exécution du marché: CMI de règlement amiable conformément à l'art. 127 du CMP préf. de région bd P Peytral 13282 Marseille Cedex 20, Tél. +33 0484354000 internet:http://www.paca.pref.gouv.fr.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 241-593321 (2019-12-10)