Avis de marché (2018-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — Service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45, et de 13:30 à 16:00)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Remise à niveau du parc des ascenseurs dans divers collèges du département — remplacement de 12 ascenseurs et d'un monte-charge
18S0110”
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Brève description: Remplacement de 12 ascenseurs et d'un monte-charge.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 ascenseur collège Emile Roux (4 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: 1 ascenseur collège Emile Roux (4 niveaux).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 ascenseur collège Pierre Bonnard (6 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 1 ascenseur collège Pierre Bonnard (6 niveaux)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 ascenseurs collège La Chenaie (2 x 4 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 2 ascenseurs collège La Chenaie (2 x 4 niveaux)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 ascenseur collège Bellevue (4 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 1 ascenseur collège Bellevue (4 niveaux)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 ascenseurs collège Alphonse Daudet (5 et 7 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 2 ascenseurs collège Alphonse Daudet (5 et 7 niveaux)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 ascenseur collège Jean Rostand (4 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: 1 ascenseur collège Jean Rostand (4 niveaux)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 ascenseurs Cité Mixte du Parc Impérial (6 et 8 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: 2 ascenseurs Cité Mixte du Parc Impérial (6 et 8 niveaux)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 ascenseur collège Les Baous (4 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: 1 ascenseur collège Les Baous (4 niveaux)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 ascenseur collège La Bourgade (3 niveaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: 1 ascenseur collège La Bourgade (3 niveaux)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Monte-Charges collège Jean Salines
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: 1 Monte-Charges collège Jean Salines
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire «MPS» pré-rempli grâce au numéro de SIRET ou:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC 1 par...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire «MPS» pré-rempli grâce au numéro de SIRET ou:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC 1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés:
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, b et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-25
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
“Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Pour chaque lot, le délai d'exécution des prestations est de 4 mois à...”
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Pour chaque lot, le délai d'exécution des prestations est de 4 mois à compter de la date fixée par la décision de démarrage des prestations du lot.
Pour chaque lot, il est prévu une période de préparation d'une durée de 3 mois à compter de la date fixée par la décision de démarrage des prestations du lot. Elle est incluse dans le délai d'exécution.
Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016). Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 122, 123 et 124 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande, dans les conditions prévues à l'article 123 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le remplacement de la retenue de garantie par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 135-307529 (2018-07-12)
Avis d'attribution de marché (2019-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — Tour Jean Moulin — bureau 630, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45, et de 13:30 à 16:00)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Remise à niveau du parc des ascenseurs dans divers collèges du département — remplacement de 12 ascenseurs et d'un monte-charge.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 1 monte-charges collège Jean Salines
Description
Description du marché: 1 monte-charges collège Jean Salines.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-307529
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201918S0110L10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 1 monte-charges collège Jean Salines
Date de conclusion du contrat: 2019-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 800 💰
“Le marché a été signé le 22.1.2019.
Les lots 1 à 9 ont été déclarés sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 12.12.2018, pour le motif:...”
Le marché a été signé le 22.1.2019.
Les lots 1 à 9 ont été déclarés sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 12.12.2018, pour le motif: redéfinition du besoin. Ils seront relancés ultérieurement.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104-iv du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Source: OJS 2019/S 032-071653 (2019-02-11)