Réhabilitation de bassins étanches — Réseau Sanef — 3 lots

SANEF

Les travaux consistent notamment en:
— les opérations de mise à blanc/curage/terrassement sur les ouvrages en place, et la gestion des déchets générés (centre de traitement agréé, valorisation en fonction des analyses),
— la pose d'un complexe d'étanchéité neuf (géomembrane comprise entre 2 géotextiles), surmonté d'un béton de propreté facilitant les opérations d'entretien non-courant (curage),
— la mise en place d'ouvrages d'entrée et de sortie nécessitant un entretien courant minimal,
— l'aménagement du site pour faciliter les opérations d'entretien courant (création de rampes d'accès, réaménagement de la piste).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia Pas-de-Calais
• Weiler

Qui ?

• SANEF

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-09	Avis de marché
2018-02-02	Informations complémentaires
2018-02-12	Informations complémentaires
2018-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: PAT/IVB/CO Bassins étanches 3 lots
Brève description:

Les travaux consistent notamment en: — les opérations de mise à blanc/curage/terrassement sur les ouvrages en place, et la gestion des déchets générés (centre de traitement agréé, valorisation en fonction des analyses), — la pose d'un complexe d'étanchéité neuf (géomembrane comprise entre 2 géotextiles), surmonté d'un béton de propreté facilitant les opérations d'entretien non-courant (curage), — la mise en place d'ouvrages d'entrée et de sortie nécessitant un entretien courant minimal, — l'aménagement du site pour faciliter les opérations d'entretien courant (création de rampes d'accès, réaménagement de la piste).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Adresse postale: 30 bd Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.sanef.com 🌏
Courrier électronique: camille.ottevaere@sanef.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_X_rPYXdgCM 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_X_rPYXdgCM 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date limite de soumission: 2018-02-14 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-010765
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Dossier technique: — A— références: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, — B— effectifs du concurrent et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années, — C— indication des titres d'études et professionnels du concurrent et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché, — D— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le concurrent dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — E— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du concurrent peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte concurrent. Les renseignements demandés peuvent être fournis dans les documents DC1 et DC2, téléchargeable sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4. Nota: le cas échéant pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le concurrent fournira les documents mentionnés ci-dessus pour chaque sous-traitant ainsi que le contrat de sous-traité ou un engagement écrit du ou des sous-traitants. Si le maître d'ouvrage constate que des pièces ou des informations dont la production est réclamée pour la candidature sont absentes ou incomplètes, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature.

Informations complémentaires

Dossier technique:

— A— références: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— B— effectifs du concurrent et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,

— C— indication des titres d'études et professionnels du concurrent et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— D— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le concurrent dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— E— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du concurrent peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte concurrent. Les renseignements demandés peuvent être fournis dans les documents DC1 et DC2, téléchargeable sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4.

Nota: le cas échéant pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le concurrent fournira les documents mentionnés ci-dessus pour chaque sous-traitant ainsi que le contrat de sous-traité ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Si le maître d'ouvrage constate que des pièces ou des informations dont la production est réclamée pour la candidature sont absentes ou incomplètes, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux consistent notamment en:

— les opérations de mise à blanc/curage/terrassement sur les ouvrages en place, et la gestion des déchets générés (centre de traitement agréé, valorisation en fonction des analyses),

— la pose d'un complexe d'étanchéité neuf (géomembrane comprise entre 2 géotextiles), surmonté d'un béton de propreté facilitant les opérations d'entretien non-courant (curage),

— la mise en place d'ouvrages d'entrée et de sortie nécessitant un entretien courant minimal,

— l'aménagement du site pour faciliter les opérations d'entretien courant (création de rampes d'accès, réaménagement de la piste).

Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: 3 bassins — A1 et A26 — Centres d'Arras et des Hauts de l'Artois
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:

Des marchés de travaux similaires peuvent être conclus en application de l'article 30-I-7

Intitulé du lot: 3 bassins — A4 — Centre de Jarny
Numéro du lot: 2
Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: 3 bassins — A16 — Centres de Beauvais et de Wailly-Beaucamp
Numéro du lot: 3
Brève description:

— les opérations de mise à blanc/curage/terrassement sur les ouvrages en place, et la gestion des déchets générés (centre de traitement agréé, valorisation en fonction des analyses).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

A1 et A26 — Centres d'Arras et des Hauts de l'Artois.

A4 — Centre de Jarny

A16 — Centres de Beauvais et de Wailly-Beaucamp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dossier 1:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque concurrent ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise. Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:

— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Dossier 2:

— déclaration des chiffres d'affaires globaux et spécifiques portant sur des prestations similaires à celles du marché et réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Dossier 3: les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités professionnelles et techniques sont détaillés dans la rubrique «Autres informations» de la présente publicité. Ces renseignements portent sur la déclaration sur les effectifs, sur les références, sur les titres d'études et professionnels du candidat, sur la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique et sur des certificats de qualifications professionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Concessionnaire autoroutier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_X_rPYXdgCM 🌏
Adresse postale: BP 50073
Commune postale: Senlis Cedex
Code postal: 60304
Point de contact: Direction achats service appels d'offres et consultations
Pays: Oise 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Dossier technique:

— A— références: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— B— effectifs du concurrent et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,

— C— indication des titres d'études et professionnels du concurrent et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— D— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le concurrent dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— E— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du concurrent peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte concurrent. Les renseignements demandés peuvent être fournis dans les documents DC1 et DC2, téléchargeable sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4.

Nota: le cas échéant pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le concurrent fournira les documents mentionnés ci-dessus pour chaque sous-traitant ainsi que le contrat de sous-traité ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Si le maître d'ouvrage constate que des pièces ou des informations dont la production est réclamée pour la candidature sont absentes ou incomplètes, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal de grande instance de Nanterre:

Un référé pré-contractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de 16 jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à 11 jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel.

Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sanef — Direction juridique — Pôle contrats et marchés
Adresse postale: BP 50073
Commune postale: Senlis
Code postal: 60304
Téléphone: +33 344637700 📞
Courrier électronique: marie-christine.dumont@sanef.com 📧
Fax: +33 344637709 📠
Source: OJS 2018/S 007-010765 (2018-01-09)

Informations complémentaires (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux consistent notamment en: — les opérations de mise à blanc/curage/terrassement sur les ouvrages en place et la gestion des déchets générés (centre de traitement agréé, valorisation en fonction des analyses), — la pose d'un complexe d'étanchéité neuf (géomembrane comprise entre 2 géotextiles), surmonté d'un béton de propreté facilitant les opérations d'entretien non-courant (curage), — la mise en place d'ouvrages d'entrée et de sortie nécessitant un entretien courant minimal, — l'aménagement du site pour faciliter les opérations d'entretien courant (création de rampes d'accès, réaménagement de la piste).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Adresse postale: 30 bd Gallieni le Crossing

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-052699
Se réfère à l'avis: 2018/S 007-010765
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les opérations de mise à blanc/curage/terrassement sur les ouvrages en place et la gestion des déchets générés (centre de traitement agréé, valorisation en fonction des analyses),

Source: OJS 2018/S 025-052699 (2018-02-02)

Informations complémentaires (2018-02-12)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Issy les Moulineaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date limite de soumission: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-067118
Numéro JO-S: 31
Source: OJS 2018/S 031-067118 (2018-02-12)

Avis d'attribution de marché (2018-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 838868.5 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-367814
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Des marchés de travaux similaires peuvent être conclus en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

A1 et A26 — Centres d'Arras et des Hauts de l'Artois

A16 — Centres de Beauvais et de Wailly-Beaucamp

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère organisation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 85

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-02 📅
Nom: Weiler
Adresse postale: 23 rue Castelnau
Commune postale: Morhange
Code postal: 57340
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 249554.5 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-14 📅
Nom: Eurovia Pas-de-Calais
Adresse postale: 4 rue Montaigne — CS 90006
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 589 314 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de 16 jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à 11 jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel,

— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31

Source: OJS 2018/S 161-367814 (2018-08-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Travaux de construction d'égouts (>20)

Travaux d'assainissement (>20)

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées (4)