Réalisation de travaux d'impression offset

Université de Strasbourg

Les stipulations du présent accord-cadre concernent la réalisation de travaux d'impression offset pour les services et composantes des établissements membres du groupement de commandes. Les prestations incluent la livraison desdits travaux d'impression et portent sur l'impression de tout type de document. Le titulaire devra assurer une prestation de conseil adaptée aux services des établissements, ainsi qu'un accompagnement et un suivi personnalisé tout au long de la réalisation du projet. Le candidat devra également être en mesure de réaliser des travaux d'impression spécifiques pour les presses universitaires de Strasbourg qui souhaitent associer les 2 techniques d'impression (offset et numérique) pour leurs ouvrages (impression intérieur en numérique et impression offset pour la couverture).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-28 Avis de marché
2019-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: DAM/Travaux d'impression
Brève description:
Les stipulations du présent accord-cadre concernent la réalisation de travaux d'impression offset pour les services et composantes des établissements membres du groupement de commandes. Les prestations incluent la livraison desdits travaux d'impression et portent sur l'impression de tout type de document. Le titulaire devra assurer une prestation de conseil adaptée aux services des établissements, ainsi qu'un accompagnement et un suivi personnalisé tout au long de la réalisation du projet. Le candidat devra également être en mesure de réaliser des travaux d'impression spécifiques pour les presses universitaires de Strasbourg qui souhaitent associer les 2 techniques d'impression (offset et numérique) pour leurs ouvrages (impression intérieur en numérique et impression offset pour la couverture).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://wwww.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851201 📞
Fax: +33 368851022 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_msPIEVVa8F 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_msPIEVVa8F 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429872
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Brève description: Réalisation de travaux d'impression offset.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification, laquelle est prévue le 1.1.2019, jusqu'au 31.12.2019. Il sera ensuite reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Strasbourg

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (partie IV.B.1.A) du DUME) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat (partie IV.B.2.A) du DUME), portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (partie IV.B.5) du DUME).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (partie IV.C.8) du DUME),
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat) comportant notamment une liste des principales prestations pour lesquelles ont été associées les deux techniques d'impression offset et numérique au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (partie IV.C.1.B) du DUME).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Université de Strasbourg
Informations complémentaires:
Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 005 457 00010
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
Adresse postale: 24 boulevard de la Victoire
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67084
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Contact
Point de contact: Département des achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.insa-strasbourg.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_msPIEVVa8F 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans, sous réserve de la reconduction du contrat.
Les prestations feront l'objet:
— pour l'université de Strasbourg: d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) avec minimum et sans maximum. Le montant annuel minimum sur lequel l'Unistra s'engage est de 50 000 EUR HT,
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— pour l'INSA: d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) sans minimum et sans maximum. les candidats fourniront obligatoirement 2 échantillons demandés en suivant les modalités du CCTP et du document «Caractéristiques impression fichiers». Ces échantillons devront être transmis sur support papier, en suivant les dispositions de l'article 6.2 du RC. Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics — Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article 40 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé (sauf pour les échantillons, voir article 6.2 du RC). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://achatpublic.com — En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours sont les suivantes:
— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, nº 358994),
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— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac — CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 190-429872 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent accord-cadre concernent la réalisation de travaux d'impression Offset pour les services et composantes des établissements membres du groupement de commandes. Les prestations incluent la livraison desdits travaux d'impression et portent sur l'impression de tout type de document. Le titulaire devra assurer une prestation de conseil adaptée aux services des établissements, ainsi qu'un accompagnement et un suivi personnalisé tout au long de la réalisation du projet. Le candidat devra également être en mesure de réaliser des travaux d'impression spécifiques pour les Presses universitaires de Strasbourg qui souhaitent associer les deux techniques d'impression (offset et numérique) pour leurs ouvrages (impression intérieur en numérique et impression offset pour la couverture).
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Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-081779
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429872
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de travaux d'impression OFFSET.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Strasbourg.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-25 📅
Nom: Gyss Imprimeur SAS
Numéro d'enregistrement national: 37891042600030
Adresse postale: 17 rue du Thal
Commune postale: Obernai
Code postal: 67210
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.gyss-imprimeur.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Nom: Jouve
Numéro d'enregistrement national: 58213126400035
Adresse postale: 1 rue du Docteur Sauvé — CS 40003
Commune postale: Mayenne Cedex
Code postal: 53101
Pays: Mayenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.jouve.fr 🌏
Nom: OTT Imprimeurs SAS
Numéro d'enregistrement national: 49332304200017
Adresse postale: PAE les Pins
Commune postale: Wasselonne Cedex
Code postal: 67319
Adresse Internet: http://www.ott-imprimeurs.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Organisme responsable des procédures de médiation
1 rue du Préfet Claude Erignac, CO 60031
Source: OJS 2019/S 036-081779 (2019-02-15)