Réalisation de fouilles archéologiques, Grand Place — projet de requalification de l'espace public

Ville de Saint-Amand-les-Eaux

Réalisation de fouilles archéologiques Grand Place — projet de requalification de l'espace public — secteurs 1 et 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-15 Avis de marché
2018-10-22 Informations complémentaires
2019-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Brève description:
Réalisation de fouilles archéologiques Grand Place — projet de requalification de l'espace public — secteurs 1 et 2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Adresse postale: 65 Grand Place, CS 30209
Code postal: 59734
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 327224800 📞
Fax: +33 327224929 📠
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 201-455885
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
L'envoi des offres par voie dématérialisée est à privilégier. Les offres papier seront soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. le maire, Hôtel de Ville, 65 Grand Place, CS 30209 59734 Saint-Amand-les-Eaux Cedex soit déposées contre récépissé au service des marchés, Hôtel de Ville, 65 Grand Place 59230 Saint-Amand-les-Eaux (horaires du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00). Les offres dématérialisées seront envoyées via la plateforme à l'adresse suivante http://www.saint-amand-les-eaux.fr onglet «Votre mairie», rubriques «Marchés publics«, «Travaux».
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur 1 (douve)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réalisation d'une fouille archéologique préventive, Grand Place secteur 1: douve suite à diagnostic.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 1 mois
Intitulé du lot: Secteur 2(partie centrale)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Réalisation d'une fouille archéologique préventive suite à diagnostic archéologique secteur 2: partie centrale.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application de l'article R. 522-8 du code du patrimoine, tout soumissionnaire devra être titulaire d'un agrément pour la réalisation de fouilles archéologiques sur les périodes moyen age moderne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590526600015
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cdg596280.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-amand-les-eaux.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'envoi des offres par voie dématérialisée est à privilégier.
Les offres papier seront soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. le maire, Hôtel de Ville, 65 Grand Place, CS 30209 59734 Saint-Amand-les-Eaux Cedex soit déposées contre récépissé au service des marchés, Hôtel de Ville, 65 Grand Place 59230 Saint-Amand-les-Eaux (horaires du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00).
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Les offres dématérialisées seront envoyées via la plateforme à l'adresse suivante http://www.saint-amand-les-eaux.fr onglet «Votre mairie», rubriques «Marchés publics«, «Travaux».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:
— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie électronique) et avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
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— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet (article L. 551-13 du code de justice administratives),
— du recours en contestation de validité de contrat par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publicité.
Source: OJS 2018/S 201-455885 (2018-10-15)
Informations complémentaires (2018-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de fouilles archéologiques, Grand Place — projet de requalification de l'espace public Secteur 1 (lot 1) et secteur 2 (lot 2).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille en excavation 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Amand-les-Eaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 205-467414
Se réfère à l'avis: 2018/S 201-455885
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire (voir disposition dans le règlement de consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de fouilles archéologiques, Grand Place — projet de requalification de l'espace public
Secteur 1 (lot 1) et secteur 2 (lot 2).
Source: OJS 2018/S 205-467414 (2018-10-22)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de fouilles archéologiques.
Valeur totale du marché: 530 761 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-286067
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur 2 (partie centrale)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Nom: Inrap
Adresse postale: 32 rue de l'Étoile
Commune postale: Glisy
Code postal: 80440
Pays: France 🇫🇷
Picardie 🏙️
Valeur totale du marché: 29 825 EUR 💰
500 935 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 117-286067 (2019-06-19)
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