Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de fouilles archéologiques, Grand Place — projet de requalification de l'espace public”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“Réalisation de fouilles archéologiques Grand Place — projet de requalification de l'espace public — secteurs 1 et 2.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 1 (douve)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille en excavation📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Réalisation d'une fouille archéologique préventive, Grand Place secteur 1: douve suite à diagnostic.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 2(partie centrale)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réalisation d'une fouille archéologique préventive suite à diagnostic archéologique secteur 2: partie centrale.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 522-8 du code du patrimoine, tout soumissionnaire devra être titulaire d'un agrément pour la réalisation de fouilles...”
Liste et brève description des conditions
En application de l'article R. 522-8 du code du patrimoine, tout soumissionnaire devra être titulaire d'un agrément pour la réalisation de fouilles archéologiques sur les périodes moyen age moderne.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-16
10:00 📅
“L'envoi des offres par voie dématérialisée est à privilégier.
Les offres papier seront soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. le maire,...”
L'envoi des offres par voie dématérialisée est à privilégier.
Les offres papier seront soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. le maire, Hôtel de Ville, 65 Grand Place, CS 30209 59734 Saint-Amand-les-Eaux Cedex soit déposées contre récépissé au service des marchés, Hôtel de Ville, 65 Grand Place 59230 Saint-Amand-les-Eaux (horaires du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00).
Les offres dématérialisées seront envoyées via la plateforme à l'adresse suivante http://www.saint-amand-les-eaux.fr onglet «Votre mairie», rubriques «Marchés publics«, «Travaux».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-admnistratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:
— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:
— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie électronique) et avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet (article L. 551-13 du code de justice administratives),
— du recours en contestation de validité de contrat par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publicité.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 201-455885 (2018-10-15)
Informations complémentaires (2018-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Saint-Amand-les-Eaux
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de fouilles archéologiques, Grand Place — projet de requalification de l'espace public
Secteur 1 (lot 1) et secteur 2 (lot 2).”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 201-455885
Changements Autres informations complémentaires
“La visite du site est obligatoire (voir disposition dans le règlement de consultation).”
Source: OJS 2018/S 205-467414 (2018-10-22)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de fouilles archéologiques.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 530 761 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché: Réalisation de fouilles archéologiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Champ d'application du marché
Titre: Secteur 2 (partie centrale)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 201-455885
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 73/2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inrap
Adresse postale: 32 rue de l'Étoile
Commune postale: Glisy
Code postal: 80440
Pays: France 🇫🇷
Région: Picardie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 825 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 74/2018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 935 💰
Source: OJS 2019/S 117-286067 (2019-06-19)