Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire

Centre hospitalier régional universitaire de Tours

Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-19 Avis de marché
2018-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2018-DAA-HOTEL-117
Brève description:
Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 234389552 📞
Fax: +33 247476081 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=388338&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-320713
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
18 lots

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire.
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 périodes de 12 mois
Description des options:
Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (Article 30 I 7
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Informations complémentaires: 18 lots

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (DC 1 ou forme libre),
— à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
—— déclaration du candidat (DC 2 ou forme libre),
—— déclaration sur l'honneur (DC 1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 48,50 et 51 du décret du 25.3.2016,
—— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements — Mme Thorigny (k.thorigny@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2022
Des échantillons sont demandés: la liste est décrite à l'article 22.1 du RC. En l'absence de remise des échantillons ou dans le cas d'échantillons parvenus hors délais, l'offre sera déclarée irrégulière. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Thorigny — tél: 02 34 38 95 52 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Thorigny — tél: 02 34 38 95 52 — courriel: k.thorigny@chu-tours.fr le retrait du dossier de consultation se fait de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr L'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr CHRU de Tours direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés 37044 Tours Cedex 9.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Source: OJS 2018/S 140-320713 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-556466
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-320713
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus sans montant minimum ni maximum. Les lots 11-13-14-15-16-17-18 ont été déclarés infructueux pour absence d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire
Description des options:
Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (article 30 I 7º du décret du 25.3.2016).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale des entreprises
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom: Fabrègue
Adresse postale: rue de la Fontaine Tanche
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Pays: France 🇫🇷
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: Delezenne
Adresse postale: 19 rue Louis Leblond
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62254
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Nom: Facimprim
Adresse postale: 15 rue des Écluses Saint-Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: Ile-de-France 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2018/S 243-556466 (2018-12-14)
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