Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire
2018-DAA-HOTEL-117”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 périodes de 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché...”
Description des options
Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (Article 30 I 7 du décret du 25.3.2016)
Afficher plus Description
Informations complémentaires: 18 lots
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (DC 1 ou forme libre),
— à fournir pour chaque candidat unique ou...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (DC 1 ou forme libre),
— à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
—— déclaration du candidat (DC 2 ou forme libre),
—— déclaration sur l'honneur (DC 1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 48,50 et 51 du décret du 25.3.2016,
—— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-12
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logipôle Trousseau, CHRU de Tours
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2022
Informations complémentaires
“Des échantillons sont demandés: la liste est décrite à l'article 22.1 du RC. En l'absence de remise des échantillons ou dans le cas d'échantillons parvenus...”
Des échantillons sont demandés: la liste est décrite à l'article 22.1 du RC. En l'absence de remise des échantillons ou dans le cas d'échantillons parvenus hors délais, l'offre sera déclarée irrégulière. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Thorigny — tél: 02 34 38 95 52 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Thorigny — tél: 02 34 38 95 52 — courriel: k.thorigny@chu-tours.fr le retrait du dossier de consultation se fait de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr L'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr CHRU de Tours direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés 37044 Tours Cedex 9.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
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Source: OJS 2018/S 140-320713 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2018-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'ordonnances, liasses, dossiers et autres imprimés administratifs et divers registres pour le GHT Touraine Val de Loire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale des entreprises
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché...”
Description des options
Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (article 30 I 7º du décret du 25.3.2016).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-320713
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18-0813
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabrègue
Adresse postale: rue de la Fontaine Tanche
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Pays: France 🇫🇷
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18-0814
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lots 2-3-4-5-6-7-8-9-12
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Delezenne
Adresse postale: 19 rue Louis Leblond
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62254
Région: Hauts-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18-0820
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Facimprim
Adresse postale: 15 rue des Écluses Saint-Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les marchés sont conclus sans montant minimum ni maximum. Les lots 11-13-14-15-16-17-18 ont été déclarés infructueux pour absence d'offres.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2018/S 243-556466 (2018-12-14)