Prestations relatives à l'impression du magazine de communication de la Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole pour la période 2018 — 2022
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations relatives à l'impression du magazine de communication de la Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole pour la période 2018 — 2022
M2018057COM”
Titre
Prestations relatives à l'impression du magazine de communication de la Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole pour la période 2018 — 2022
M2018057COM
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Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'impression du magazine de communication de la CAVM pour la période 2018 à 2022”
Valeur estimée hors TVA: EUR 432 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Magazines📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'impression du magazine de communication de la CAVM pour la période 2018 à 2022” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre peut est reconduit 3 fois 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de passer...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.
Le présent accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-21
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): CAO de Valenciennes Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— un référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 16 jours, ou de 11 jours en cas...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— un référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 16 jours, ou de 11 jours en cas de transmission électronique, à compter de la date d'envoi de la notification à l'ensemble des candidats intéressés de l'intention de conclure le marché avec l'entreprise retenue par l'autorité délégante,
— un référé contractuel peut être introduit, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat,
— un recours contre le contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2018/S 148-338952 (2018-07-31)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations relatives à l'impression du magazine de communication de la CAVM pour la période 2018-2022
M2018057COM”
Produits/services: Magazines📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'impression du magazine de communication de la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole pour la période 2018-2022.”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'impression du magazine de communication de la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole pour la période 2018-2022.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 432 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour l'impression du magazine de communication de la CAVM pour la période 2018-2022.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution et de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité perçue des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 148-338952
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2018057COM
Titre:
“Prestations relatives à l'impression du magazine de communication de la CAVM pour la période 2018-2022”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Léonce Deprez
Adresse postale: ZI — 130 rue de Houchain
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 432 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (art. L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (art. L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 343435).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 232-530659 (2018-11-27)