Prestations logistiques dans le cadre d’activités de microélectronique et photonique au CEA LETI

CEA/Grenoble

Opérations de logistique liées aux activités de R&D en micro, nano technologies et photonique se déroulant au sein des bâtiments abritant les salles propres du pôle LETI MINATEC sur le site du CEA Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-01.

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises › Services de contrôle des stocks

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-01	Avis de marché

Avis de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle des stocks
Numéro de référence: AOO-180278-AM
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle des stocks 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: anne.mangin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780526 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239757
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Visite préalable du site obligatoire au moins deux semaines avant la date limite de remise des offres. Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs au contrôle élémentaire indiqués à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis / dans le DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de base: gestion des pièces détachées, des CSP et des équipements communs de maintenance, gestion des mobiliers tertiaires et de salle propre, emballage et expédition de colis, gestion de la zone déchets, gestion des navettes.

Prestations optionnelles:

— Option n

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être prolongé d’une année supplémentaire par affermissement d’une tranche optionnelle intervenant 3 mois avant le terme du marché.

Description des options:

Le marché peut être prolongé d’une année supplémentaire par affermissement d’une tranche optionnelle intervenant 3 mois avant le terme du marché.

Informations complémentaires:

Visite préalable du site obligatoire au moins deux semaines avant la date limite de remise des offres.

Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.

Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs au contrôle élémentaire indiqués à l’habilitation indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis / dans le DCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

— lors qu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n

Les candidats doivent impérativement adresser au CEA [à Monsieur l’Officier de Sécurité du CEA/Grenoble- Adresse: CEA Grenoble — 17, rue des Martyrs — 38054 Grenoble cedex 9], sous format papier en original, avant la date figurant au IV.2.2:

— soit un avis favorable de contrôle élémentaire en cours de validité (ou attestation d'habilitation au secret de la défense nationale en cours de validité, délivrée par le FSD), avec un Kbis et la fiche «Renseignements pour suivi de dossier» complétée,

— soit un dossier de demande de contrôle élémentaire complété.

Pour les modalités et le contenu de ce dossier, se reporter au document «Complément – référence AAPC» accessible sur la plateforme de dématérialisation des marchés du CEA (Référence AOO-180278-AM- https://avis-de-marches.cea.fr), selon les modalités précisées au point VI.3. Pour toute question à Monsieur l’Officier de Sécurité: tel: 04.38.78.43.81 — Mail: thierry.oulmann@cea.fr

À défaut d'avoir fourni et complété les pièces demandées dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande de contrôle élémentaire marché et à sa candidature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le CEA a décidé de faire application des dispositions des articles 30 et 38-I de l’ordonnance n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: MME A Mangin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr avec la référence suivante:AOO-180278-AM.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2018/S 105-239757 (2018-06-01)

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