Prestations informatiques
Conseil général d'Indre-et-Loire
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, 10 lots sans montants minimum ni maximum prise d'effet: à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2018, reconductibles 3 fois par période de 1 an jusqu'au 31.12.2021.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AIS
- • APX Integration
- • AVYG Telecom Consulting
- • Consyle
- • Idna
- • Medi' A 2 B Ingénierie
- • Orange applications for Business
- • SFR
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en télécommunications
- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services d'assistance et de conseils informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-21 | Avis de marché |
| 2018-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance et de conseils informatiques
Numéro de référence: Pr-69
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Services de conseil en télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.departement-touraine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.departement-touraine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.departement-touraine.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date limite de soumission: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083063
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Expertise solution de supervision Eyesofnetwork (EON)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Gestion des serveurs de traitement et des unités de stockage
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Gestion financière des télécommunications
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Postes de travail
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Sécurité réseau
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Préconisations techniques et assistance à la rédaction de marchés de services en télécommunications
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Tours.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation: méthode d'analyse, organisation détaillant les différentes phases d'exécution dans toute prestation attendue
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Certifications collaborateurs et agréments entreprise, CV des intervenants
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche sociétale, qualité, sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Devis quantitatif estimatif (DQE) non contractuel, en cohérence avec les tarifs journaliers par profil d'intervenant
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.departement-touraine.fr 🌏
URL des documents: http://www.departement-touraine.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 038-083063 (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance et de conseils informatiques
Numéro de référence: Pr-69
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, 10 lots sans montants minimum ni maximum prise d'effet: à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2018, reconductibles 3 fois par période de 1 an jusqu'au 31.12.2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Services de conseil en télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.departement-touraine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.departement-touraine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.departement-touraine.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date limite de soumission: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083063
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Eyesofnetwork (EON) produit sous licence GPL2 est l'outil de supervision des infrastructures informatiques qui est utilisé au conseil départemental.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Expertise solution de supervision Eyesofnetwork (EON)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Audit, conseil, expertise, développement, et accompagnement à la réalisation, transfert de compétence, accompagnement à l'installation et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires.
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles par période de 1 an jusqu'au 31.12.2021
Informations complémentaires:
Eyesofnetwork (EON) produit sous licence GPL2 est l'outil de supervision des infrastructures informatiques qui est utilisé au conseil départemental.
Intitulé du lot: Accompagnement sur le système d'information des collèges
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le candidat proposera des profils ayant mené des missions dans le domaine du numérique éducatif. Il disposera des connaissances sur les organisations de l'éducation nationale (académie, ministérielle).
Intitulé du lot: Expertise en administration d'outils collaboratifs et accompagnement à la réalisation dans ceux-ci
Numéro du lot: 3
Brève description:
Audit, conseil, expertise et accompagnement, transfert de compétences, prestations d'installation, d'évolution, de formation, de développement et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur l'utilisation de l'outil sharepoint.
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Audit, conseil, expertise et accompagnement à la réalisation, transfert de compétence, accompagnement à la réalisation, prestations d'installation et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur les logiciels d'infrastructures.
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Domaines concernés: téléphonie fixe, téléphonie mobile, interconnexions haut et très haut débit permanentes. Collecte des données, traitement, contrôle et analyse des données, reporting mensuel, optimisation des coûts télécoms, prise en charge des demandes auprès des opérateurs.
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Numéro du lot: 6
Brève description:
Audit, conseil, expertise et accompagnement à la réalisation, transfert de compétence, prestations d'installation. Et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur le maquettage, préparation, installation des postes de travail etc.
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Numéro du lot: 7
Brève description:
Audit, conseil, expertise et accompagnement à la réalisation, transfert de compétence, accompagnement à l'installation. Et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur les équipements d'infrastructures de sécurité et de téléphonie. Pour exemples, les prestations pourront concerner les domaines d'action suivants: anti spam/filtrage URL/reverse proxy/firewall, DMZ.
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Numéro du lot: 8
Brève description:
Audit, conseil, et expertise, et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur les équipements d'infrastructures de télécommunications et assistance à la rédaction des documents de consultation des entreprises.
Intitulé du lot: Développement de l'efficience collaborative et gestion proactive des actifs logiciels microsoft
Numéro du lot: 9
Brève description:
Audit, conseil, expertise, support, formation agréée, et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant.
Intitulé du lot: Sensibilisation à la sécurité informatique
Numéro du lot: 10
Brève description:
Formation, audit, enquêtes, conseil, expertise, support et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— le pouvoir de signature,
— un RIB,
— conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, modifié par le décret nº 2017-516 du 10.4.2017, le candidat pourra fournir le Document unique de marché européen (DUME), en substitution des pièces de candidatures DC1 et DC2, qui devra dans ce cas, comporter les informations similaires.
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Documents à produire au stade attribution: le candidat devra fournir les attestations de régularité fiscale et sociales délivrées par les administrations et organismes compétents.
Tous justificatifs permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Tours.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation: méthode d'analyse, organisation détaillant les différentes phases d'exécution dans toute prestation attendue
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Certifications collaborateurs et agréments entreprise, CV des intervenants
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche sociétale, qualité, sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Devis quantitatif estimatif (DQE) non contractuel, en cohérence avec les tarifs journaliers par profil d'intervenant
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.departement-touraine.fr 🌏
URL des documents: http://www.departement-touraine.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.departement-touraine.fr — voir règlement de consultation — accord-cadre termes directives européennes CAO: séance non publique (date non encore fixée). Variante et option: non autorisées — obtention du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres — dossier de consultation devra obligatoirement être téléchargé et les offres transmises par voie électronique via le site Internet http://www.marches-publics.info
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Critères de sélection: capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, Hôtel du Département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
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— référé pré-contractuel devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus; ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
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— référé contractuel devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, art. L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié,
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— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur,
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, Ass., 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation).
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Avis d'attribution de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général d'Indre et Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308903
Se réfère à l'avis: 2018/S 038-083063
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Expertise solution de supervision Eyesofnetwork (Eon)
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Devis quantitatif estimatif (DQE) non contractuel, en cohérence avec les tarifs journaliers par profil d'intervenant
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Devis quantitatif estimatif (DQE) non contractuel,en cohérence avec les tarifs journaliers par profil d'intervenant
Critère de qualité (nom): Certifications collaborateurs et agréments entreprise, Cv des intervenants
Critère de coût (nom): Devis Quantitatif Estimatif (DQE) non contractuel, en cohérence avec les tarifs journaliers par profil d'intervenant
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-09 📅
Nom: APX Integration
Adresse postale: 165 bureaux de la Colline — 1 rue Royale
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92213
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 9 999 999 999 EUR 💰
Nom: Medi' A 2 B Ingénierie
Adresse postale: parc Du Bois Cesbron — bat. A — 1 rue Clement Ader
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-05-29 📅
Nom: orange Applications For Business
Adresse postale: 195 Rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Nom: Ais
Adresse postale: 2 rue Michael Faraday
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Nom: Avyg Telecom Consulting
Adresse postale: 1 rue de l'Ermitage
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Pays: Vienne 🏙️
Nom: Sfr
Adresse postale: 1 Square Bela Bartok
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Consyle
Adresse postale: 127b route de Gachet
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Nom: Idna
Adresse postale: 38 rue des Mathurins
Code postal: 75008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
2
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 135-308903 (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, 10 lots sans montants minimum ni maximum prise d'effet: À compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2018, reconductibles 3 fois par période d'un an jusqu'au 31.12.2021.
Valeur totale du marché: 9 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général d'Indre et Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308903
Se réfère à l'avis: 2018/S 038-083063
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Eyesofnetwork (Eon) produit sous licence Gpl2 est l'outil de supervision des infrastructures informatiques qui est utilisé au Conseil départemental
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Expertise solution de supervision Eyesofnetwork (Eon)
Brève description:
Audit, conseil, expertise, développement, et accompagnement à la réalisation, transfert de compétence, accompagnement à l'installation et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires
Informations complémentaires:
Eyesofnetwork (Eon) produit sous licence Gpl2 est l'outil de supervision des infrastructures informatiques qui est utilisé au Conseil départemental
Brève description:
Le candidat proposera des profils ayant mené des missions dans le domaine du numérique éducatif. Il disposera des connaissances sur les organisations de l'education nationale (académie, ministérielle?)
Audit, conseil, expertise et accompagnement, transfert de compétences, prestations d'installation, d'évolution, de formation, de développement et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur l'utilisation de l'outil Sharepoint
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Audit, conseil, expertise et accompagnement à la réalisation, transfert de compétence, accompagnement à la réalisation, prestations d'installation et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur les logiciels d'infrastructures
Afficher plus
Domaines concernés: téléphonie fixe, téléphonie mobile,interconnexions haut et très haut débit permanentes. Collecte des données, traitement, contrôle et analyse des données, reporting mensuel, optimisation des coûts télécoms, prise en charge des demandes auprès des opérateurs
Afficher plus
Audit, conseil, expertise et accompagnement à la réalisation, transfert de compétence,…
… prestations d'installation. Et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur le maquettage, préparation, installation des postes de travail etc?
… accompagnement à l'installation. Et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur les équipements d'infrastructures de sécurité et de téléphonie. Pour exemples, les prestations pourront concerner les domaines d'action suivants: anti Spam/Filtrage Url/Reverse proxy/firewall, Dmz
Audit, conseil, et expertise, et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant, sur les équipements d'infrastructures de télécommunications et assistance à la rédaction des documents de consultation des entreprises
Intitulé du lot: Développement de l'efficience collaborative et Gestion Proactive des Actifs Logiciels Microsoft
Brève description:
Audit, conseil, expertise, support, formation agréée, et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant
Formation, audit, enquêtes, conseil, expertise, support et toutes autres natures de prestations jugées nécessaires, le cas échéant
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Devis quantitatif estimatif (DQE) non contractuel, en cohérence avec les tarifs journaliers par profil d'intervenant
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Devis quantitatif estimatif (DQE) non contractuel,en cohérence avec les tarifs journaliers par profil d'intervenant
Critère de qualité (nom): Certifications collaborateurs et agréments entreprise, Cv des intervenants
Critère de coût (nom): Devis Quantitatif Estimatif (DQE) non contractuel, en cohérence avec les tarifs journaliers par profil d'intervenant
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-09 📅
Nom: APX Integration
Adresse postale: 165 bureaux de la Colline — 1 rue Royale
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92213
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 9 999 999 999 EUR 💰
Nom: Medi' A 2 B Ingénierie
Adresse postale: parc Du Bois Cesbron — bat. A — 1 rue Clement Ader
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-05-29 📅
Nom: orange Applications For Business
Adresse postale: 195 Rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Nom: Ais
Adresse postale: 2 rue Michael Faraday
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Nom: Avyg Telecom Consulting
Adresse postale: 1 rue de l'Ermitage
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Pays: Vienne 🏙️
Nom: Sfr
Adresse postale: 1 Square Bela Bartok
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Consyle
Adresse postale: 127b route de Gachet
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Nom: Idna
Adresse postale: 38 rue des Mathurins
Code postal: 75008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
2
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Lots 1,2,4, 5, 6, 7, 8, 10: le 22.5.2018, lot 3, le 4.6.2018, Lot 9: le 2.6.2018 ac à bons de commande sans montant minimum ni maximum la consultation du dossier et les renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Conseil départemental d'Indre et Loire, Service de la commande publique, Hôtel du département, place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9 (Tél 0247314731, Fax 0247314375, Courriel: commande-publique@departement-touraine.fr)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département, place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
Afficher plus
— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus; ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
Afficher plus
— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié,
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur,
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Ce. Ass, 16.7.2007, sté Tropic travaux signalisation).
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