Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH de Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 17415
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546595050📞
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.ch-angely.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achat-hopital.com🌏
URL de participation: https://www.achat-hopital.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissements de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports terrestres de patients
18-MT-04-R
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Prestations de transports terrestres de patients pour les 5 centres hospitaliers du GHT de Saintonge.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saintonge.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saintonge.
Estimation:
— transports en...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saintonge.
Estimation:
— transports en ambulance: 2 550,
— transports en VSL: 12 000,
— transports en taxi: 4 430.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély. Estimation:
—...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély. Estimation:
— transports en ambulances: 200,
— transports en VSL: 180,
— transports en taxi: 90.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Royan” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre hospitalier de Royan.
Estimation:
— transports en...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre hospitalier de Royan.
Estimation:
— transports en ambulances: 770,
— transports en VSL: 300,
— transports en taxi: 60.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Jonzac” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Jonzac.
Estimation:
— transports en...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Jonzac.
Estimation:
— transports en ambulances: 380,
— transports en VSL: 200,
— transports en taxi: 90.
Afficher plus
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Boscamnant” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre hospitalier de Boscamnant.
Estimation:
— transports en...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre hospitalier de Boscamnant.
Estimation:
— transports en ambulances: 210,
— transports en VSL: 160,
— transports en taxi: 30.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte de l'ensemble des établissements acheteurs de 20:00 à 8:00 du lundi...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte de l'ensemble des établissements acheteurs de 20:00 à 8:00 du lundi au samedi et les dimanches et jours fériés
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte de l'ensemble des établissements acheteurs de 20:00 à 8:00 du lundi...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte de l'ensemble des établissements acheteurs de 20:00 à 8:00 du lundi au samedi et les dimanches et jours fériés.
Estimation:
— transports en ambulance: 100,
— transports en VSL et taxi: 50.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Saintes pour le CH de Saintonge
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Saintes pour le centre hospitalier de Saintonge.
Estimation:
— transports en ambulances: 120,
— transports en VSL: 30.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Saint-Jean-d'Angély pour le CH de Saintonge
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Saint-Jean-d'Angély pour le centre hospitalier de Saintonge.
Estimation:
— transports en ambulances: 40,
— transports en VSL: 20.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Jonzac pour le...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Jonzac pour le CH de Saintonge
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Jonzac pour le centre hospitalier de Saintonge.
Estimation:
— transports en ambulances: 40,
— transports en VSL: 20.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Royan pour le...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Royan pour le CH de Saintonge
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Royan pour le centre hospitalier de Saintonge.
Estimation:
— transports en ambulances: 40,
— transports en VSL: 20.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pour les transporteurs sanitaires: copie de l'agrément délivré par le directeur général de l'agence régionale de santé (art. L. 6312-2 et R. 6312-1 du...”
Liste et brève description des conditions
— pour les transporteurs sanitaires: copie de l'agrément délivré par le directeur général de l'agence régionale de santé (art. L. 6312-2 et R. 6312-1 du code de la santé publique) et une attestation du conventionnement avec l'assurance maladie,
— pour les taxis: copie de la convention avec un organisme local d'assurance maladie (art. L. 322-5 du code de la sécurité sociale) pour le transport de patient.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de consultation
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“— pour les transporteurs sanitaires: copie de l'agrément délivré par le directeur général de l'agence régionale de santé (art. L 6312-2 et R. 6312-1 du code...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
— pour les transporteurs sanitaires: copie de l'agrément délivré par le directeur général de l'agence régionale de santé (art. L 6312-2 et R. 6312-1 du code de la santé publique) et une attestation du conventionnement avec l'assurance maladie;
— pour les taxis: copie de la convention avec un organisme local d'assurance maladie (art. L. 322-5 du code de la sécurité sociale) pour le transport de patient.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-08
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements médico-sociaux.
— modalités de...”
Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements médico-sociaux.
— modalités de financement: ressources propres des établissements,
— modalités de paiement: rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert ,15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative — CJA).
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA).
Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat.
Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (article R. 421-1 et s. du CJA).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poiters
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5496087919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2018/S 172-390694 (2018-09-03)
Informations complémentaires (2018-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Commune postale: Saint-Jean-d'Angely
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de transports terrestres de patients.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 172-390694
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: Date limite de réception des offres le 8.10.2018 (12:00).
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres le 15.10.2018 (12:00).
Source: OJS 2018/S 194-439904 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2018-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 301 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de SAINTONGE” Description
Description du marché:
“Ransports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de SAINTONGE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité sur la base du questionnaire complété
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de saint jean D'Angely” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de saint jean D'Angely” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnemtn
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre Hospitalier de ROYAN” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre Hospitalier de ROYAN” Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre Hospitalier de JONZAC” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre Hospitalier de JONZAC” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité sur la base du questionnaire complété
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre Hospitalier de BOSCAMNANT” Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre Hospitalier de BOSCAMNANT” Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte de l'ensemble des établissements acheteurs de 20h à 8h du lundi au...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte de l'ensemble des établissements acheteurs de 20h à 8h du lundi au samedi et les Dimanches et Jours Fériés
Afficher plus Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte de l'ensemble des établissements acheteurs de 20h à 8h du lundi au...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte de l'ensemble des établissements acheteurs de 20h à 8h du lundi au samedi et les Dimanches et Jours Fériés
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnemebt
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de SAINTES pour le CH de Saintonge
Afficher plus Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de SAINTES pour le CH de Saintonge
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de saint jean...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de saint jean D'Angely pour le CH de Saintonge
Afficher plus Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de saint jean...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de saint jean D'Angely pour le CH de Saintonge
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de JONZAC pour le...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de JONZAC pour le CH de Saintonge
Afficher plus Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de JONZAC pour le...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de JONZAC pour le CH de Saintonge
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de ROYAN pour le...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de ROYAN pour le CH de Saintonge
Afficher plus Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de ROYAN pour le...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance et transports assis pour les patients relevant du service d'hospitalisation à domicile (Had) du secteur de ROYAN pour le CH de Saintonge
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 172-390694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20180253
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre hospitalier de Saintonge de 8:00 à 20:00 du lundi au samedi”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Étoile
Adresse postale: 4 rue François Broussais
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Ambulances Étoile Bleue
Adresse postale: route de Saint-Jean
Commune postale: Blanzac-les-Matha
Code postal: 17160
Nom: Ambulances Azur
Adresse postale: 3 rue du Clos Fleuri
Nom: Ambulances Nuit et Jour
Adresse postale: 6 route de Saint-Jean-d'Angély
Commune postale: Saint-Savinien
Code postal: 17350
Nom: Ambulances Aurore
Adresse postale: 19 rue de la Chapelle
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20180254
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély de 8:00 à 20:00 du...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély de 8:00 à 20:00 du lundi au samedi
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulance Étoile
Nom: Ambulances Angély Assistance
Adresse postale: 2 rue de la Touche Marteau
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Code postal: 17400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20180255
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre hospitalier de Royan de 8:00 à 20:00 du lundi au samedi” Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Saint-Bernard
Adresse postale: 43 avenue Maryse Bastié
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
Nom: Ambulances Fauconnet
Adresse postale: 1 Grande Rue, BP 5021
Commune postale: Cozes
Code postal: 17120
Nom: Ambulances Côte de Beauté
Adresse postale: 56 bd Colonel Baillet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20180256
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre hospitalier de Jonzac de 8:00 à 20:00 du lundi au samedi” Nom et adresse du contractant
Nom: Établissement Guillet Sarl
Adresse postale: BP 60045
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17502
Le contractant est une PME ✅
Nom: Ambulances des 3 Monts
Adresse postale: 31 rue Nationale
Commune postale: Montguyon
Code postal: 17270
Nom: Sarl Verdon
Adresse postale: 2 rue des Marronniers
Commune postale: Brie-sous-Mortagne
Nom: Ambulances noël
Adresse postale: 1 place des Droits de l'Homme
Commune postale: Montendre
Code postal: 17130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20180257
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre hospitalier de Boscamnant de 8:00 à 20:00 du lundi au samedi” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 rue Broussais
Nom: Quantin Ambulances
Adresse postale: 16 rue Gambetta
Commune postale: Saint-Aigulin
Code postal: 17360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20180258
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance pour l'ensemble des établissements acheteurs de 20:00 à 8:00 du lundi au samedi et les dimanches et jours fériés” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20180259
Numéro d'identification du lot: 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Les Moulins de Vent, route de Saint-Jean
Adresse postale: 2 rue de la Touche Marteau, ZA de Moulinveau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20180260
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) du secteur...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Saint-Jean-d'Angély pour le Centre hospitalier
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 2 rue de la Touche Marteau, ZA Moulinveau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20180261
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) du secteur...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Jonzac pour le Centre hospitalier de Saint
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Guilelt
Nom: Ambulances Noël
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20180262
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) du secteur...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance et transports assis professionnalisés pour les patients relevant du service d'Hospitalisation à domicile (HAD) du secteur de Royan pour le Centre hospitalier de Saint
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Fauconnet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1et s. du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1et s. du Code de justice administrative — CJA),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA),
— un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le contrat,
— un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du contrat (article R. 421-1 et s. du CJA).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 231-528347 (2018-11-27)
Informations complémentaires (2018-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 11 bd Ambroise Paré — BP 10326
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 231-528347
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: Valeur totale du marché: 80 000,00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur totale du marché: 520 000,00 EUR
Source: OJS 2018/S 234-535714 (2018-11-30)