Prestations de transports sanitaires terrestres

GHT 47 Centre hospitalier Agen-Nérac

Prestations de transports sanitaires terrestres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.

Qui ?

• GHT 47 Centre hospitalier Agen-Nérac

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-03	Avis de marché
2018-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 180166
Brève description: Prestations de transports sanitaires terrestres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT 47 Centre Hospitalier Agen-Nérac
Adresse postale: route de Villeneuve
Code postal: 47923
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: aversoc@ch-agen-nerac.fr 📧
Téléphone: +33 553697079 📞
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1371&orgAcronyme=47HAG01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1371&orgAcronyme=47HAG01 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date limite de soumission: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 151-347007
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Clara Averso — responsable juridique et marchés

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports prescrits par le Centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports prescrits par le Centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Renouvelable une fois pour une durée de 12 mois, soit du 1.10.2019 jusqu'au 30.9.2020 inclus et par reconduction expresse.

Intitulé du lot: Transports prescrits par le Centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports prescrits par le Centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins.

Intitulé du lot: Transports prescrits par l'hôpital local de Penne-d'Agenais
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports prescrits par l'hôpital local de Penne-d'Agenais.
Intitulé du lot: Transports prescrits par l'hôpital Local de Casteljaloux
Numéro du lot: 4
Brève description: Transports prescrits par l'hôpital local de Casteljaloux.
Intitulé du lot: Transports prescrits par le Centre hospitalier départemental de la Candélie
Numéro du lot: 5
Brève description: Transports prescrits par le Centre hospitalier départemental de la Candélie.
Intitulé du lot: Transports prescrits par l'hôpital Elisabeth Désarnauts à Fumel
Numéro du lot: 6
Brève description: Transports prescrits par l'hôpital Elisabeth Désarnauts à Fumel.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Informations complémentaires: Clara Averso — responsable juridique et marchés

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1371&orgAcronyme=47HAG01 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Renouvelable une fois pour une durée de 12 mois, soit du 1.10.2019 jusqu'au 30.9.2020 inclus et par reconduction expresse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R.411-1, R.421-1 à R.421-7 du CJA.

Recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994

Source: OJS 2018/S 151-347007 (2018-08-03)

Avis d'attribution de marché (2018-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GHT 47 Centre hospitalier Agen-Nérac

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 191-432424
Se réfère à l'avis: 2018/S 151-347007
Numéro JO-S: 191

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports prescrits par l'hôpital Local de Penne d'agenais
Brève description:

Transports prescrits par l'hôpital Local de…

… Penne d'agenais.

… Casteljaloux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 411-1, R. 421-1 à R. 421-7 du CJA

— recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.

Source: OJS 2018/S 191-432424 (2018-10-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)