— Transports terrestres de patients à la charge des établissements du Groupement hospitalier de territoire lozérien,
— transports divers notamment des prélèvements biologiques et de produits sanguins labiles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports pour le GHT Lozère
18transp
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“— Transports terrestres de patients à la charge des établissements du Groupement hospitalier de territoire lozérien,
— transports divers notamment des...”
Brève description
— Transports terrestres de patients à la charge des établissements du Groupement hospitalier de territoire lozérien,
— transports divers notamment des prélèvements biologiques et de produits sanguins labiles.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour l'hôpital Lozère site Vallée du Lot (Mende)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour l'hôpital Lozère site Vallée du Lot (Mende).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour le Centre hospitalier Fanny Ramadier (St-Chély-d'Apcher) et pour le Centre hospitalier François Tosquelles...”
Titre
Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour le Centre hospitalier Fanny Ramadier (St-Chély-d'Apcher) et pour le Centre hospitalier François Tosquelles (St-Alban)
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Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour le Centre hospitalier Fanny Ramadier (St-Chély-d'Apcher) et pour le Centre hospitalier François Tosquelles...”
Description du marché
Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour le Centre hospitalier Fanny Ramadier (St-Chély-d'Apcher) et pour le Centre hospitalier François Tosquelles (St-Alban).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour le Centre hospitalier Théophile Roussel à Florac” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour le Centre hospitalier Théophile Roussel à Florac.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires en ambulance ou en VSL pour l'hôpital Lozère Site du Gévaudan, et le Centre Hospitalier de Proximité (Marvejols)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en taxi pour l'hôpital Lozère Site Vallée du Lot (Mende)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Description du marché: Transports en taxi pour l'hôpital Lozère Site Vallée du Lot (Mende).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en taxi pour le Centre hospitalier Fanny Ramadier (St-Chély-d'Apcher) et pour le Centre hospitalier François Tosquelles (St-Alban)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché:
“Transports en taxi pour le Centre hospitalier Fanny Ramadier (St-Chély-d'Apcher) et pour le Centre hospitalier François Tosquelles (St-Alban).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports en taxi pour le Centre hospitalier Théophile Roussel à Florac
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: Transports en taxi pour le Centre hospitalier Théophile Roussel à Florac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en taxi pour l'hôpital Lozère site du Gévaudan, et le Centre hospitalier de Proximité (Marvejols)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché:
“Transports en taxi pour l'hôpital Lozère site du Gévaudan, et le Centre hospitalier de Proximité (Marvejols).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de prélèvements de biologie médicale et de colis entre les Sites de Marvejols et l'hôpital Lozère à Mende et le CH de Millau” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Description du marché:
“Transports de prélèvements de biologie médicale et de colis entre les Sites de Marvejols et l'hôpital Lozère à Mende et le CH de Millau.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports collectifs de patients vers l'accueil de jour du Centre hospitalier Fanny Ramadier (St-Chély-d'Apcher)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché:
“Transports collectifs de patients vers l'accueil de jour du Centre hospitalier Fanny Ramadier (St-Chély-d'Apcher)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de produits sanguins labiles entre l'EFS de Rodez et l'hôpital Lozère Site Vallée du Lot à Mende dans le cadre de l'urgence” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Description du marché:
“Transports de produits sanguins labiles entre l'EFS de Rodez et l'hôpital Lozère Site Vallée du Lot à Mende dans le cadre de l'urgence.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'échantillons biologiques entre l'hôpital Lozère Site Vallée du Lot à Mende et l'EFS de Rodez dans le cadre de l'urgence” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Description
Description du marché:
“Transports d'échantillons biologiques entre l'hôpital Lozère Site Vallée du Lot à Mende et l'EFS de Rodez dans le cadre de l'urgence.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Pour le transport de patients: agrément de l'ars et conventionné par l'assurance maladie.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-12
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) est également autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 18transports
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 191-431956 (2018-10-01)