Avis de marché (2018-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Niort
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle — CS 70600
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79021
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule marchés
Téléphone: +33 549782019📞
Courrier électronique: cellule.marches@ch-niort.fr📧
Fax: +33 549782056 📠
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: http://www.achatpublic.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports de patient pour le groupement hospitalier de territoire des Deux-Sèvres (79)”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Prestations de transports de patient pour le groupement hospitalier de territoire des Deux-Sèvres (79).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier de Niort de 8:00 à 20:00” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier de Niort de 8:00 à 20:00.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et équipement
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Moyens humains et qualifications des personnels
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Critère de qualité (pondération): 25 %
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“36 mois fermes à compter du 1.10.2018, reconductible 1 fois au terme de la période ferme pour une période de 12 mois dans la limite totale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier nord Deux-Sèvres — site de Faye-l'Abbesse et centre hospitalier de Mauléon de 8:00 à 20:00” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier nord Deux-Sèvres — site de Faye-l'Abbesse et centre hospitalier de Mauléon de 8:00 à 20:00.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier nord Deux-Sèvres — site de Thouars de 8:00 à 20:00” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier nord Deux-Sèvres — site de Thouars de 8:00 à 20:00.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier nord Deux-Sèvres — site de Parthenay de 8:00 à 20:00” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier nord Deux-Sèvres — site de Parthenay de 8:00 à 20:00.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de la...”
Titre
Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de la Mothe-St-Héray de 8:00 à 20:00
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de la...”
Description du marché
Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de la Mothe-St-Héray de 8:00 à 20:00.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Melle de 8:00 à 20:00” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Melle de 8:00 à 20:00.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour l'ensemble du groupement hospitalier de territoire de 20:00 à 8:00” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour l'ensemble du groupement hospitalier de territoire de 20:00 à 8:00.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école...”
Titre
Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école notamment) de 8:00 à 20:00
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école...”
Description du marché
Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école notamment) de 8:00 à 20:00.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats pourront saisir le juge administratif:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants) dans un délai de 11 jours à compter de la date...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats pourront saisir le juge administratif:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants) dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas le retenir,
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement des publicités, tous tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité de contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.
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Source: OJS 2018/S 140-320960 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2018-09-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Niort
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transports de patient pour le groupement hospitalier de territoire des Deux-Sèvres (79)” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier de Niort de 8:00 à 20:00” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres — site de Faye l'abbesse et centre hospitalier de Mauléon de 8:00 à 20:00” Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres - site de Faye l'abbesse et centre hospitalier de Mauléon de 8:00 à 20:00” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres — site de Thouars de 8:00 à 20:00” Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres — site de Thouars de 8:00 à 20:00”
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres — site de Parthenay de 8:00 à 20:00” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de la...”
Titre
Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de la Mothe-Saint-Héray de 8:00 à 20:00
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de La...”
Description du marché
Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de La Mothe-Saint-Héray de 8:00 à 20:00
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du haut val de sèvre et du mellois - site de Melle de 8:00 à 20:00” Description
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du haut val de sèvre et du Mellois — site de Melle de 8:00 à 20:00”
Description du marché:
“Prestation de transports de patient pour l'ensemble du groupement hospitalier de territoire de 20:00 à 8:00” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école...”
Titre
Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école notamment) de 8:00 à 20:00
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Description du marché:
“Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école...”
Description du marché
Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école notamment) de 8:00 à 20:00
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-320960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier de Niort de 8:00 à 20:00” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres — site de Faye l'abbesse et Centre Hospitalier de Mauléon de 8:00 à 20:00”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres — site de Thouars de 8:00 à 20:00”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le centre hospitalier Nord Deux-Sèvres — site de Parthenay de 8:00 à 20:00”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de la...”
Titre
Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut val de Sèvre et du Mellois — site de Saint-Maixent et de la Mothe-St-héray de 8:00 à 20:00
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestation de transports de patient pour le groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois — site de Melle de 8:00 à 20:00”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prestation de transports de patient pour l'ensemble du groupement hospitalier de territoire de 20:00 à 8:00”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école...”
Titre
Prestation de transports d'enfants en hospitalisation de jour au sein du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres vers des structures extérieures (école notamment) de 8:00 à 20:00
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de blossac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats pourront saisir le juge administratif:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants) dans un délai de 11 jours à compter de la date...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats pourront saisir le juge administratif:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants) dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas le retenir,
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement des publicités, tous tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité de contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité
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Source: OJS 2018/S 176-399549 (2018-09-12)