Prestations de transport de personnes pour la Ville d'Athis-Mons

Ville d'Athis-Mons

La présente consultation concerne des prestations de transport avec chauffeur à fréquence et destination variables.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-10 Avis de marché
2018-10-04 Informations complémentaires
2019-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Athis-Mons
Numéro d'enregistrement national: 21910027800015
Adresse postale: place du Général-de-Gaulle
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169545569 📞
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Fax: +33 169545499 📠
Région: Essonne 🏙️
URL: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie d'Athis-Mons: service achat public
Adresse postale: place du Général-de-Gaulle
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169545569 📞
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Fax: +33 169545499 📠
Région: Essonne 🏙️
URL: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnes pour la Ville d'Athis-Mons 2018-021-Ao
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de transport avec chauffeur à fréquence et destination variables.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations divisées en 3 secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Description du marché:
“Lot 1: prestations divisées en 3 secteurs: — secteur A: Athis-Mons, — secteur B: Paray-Vieille-Poste, Morangis, Chilly-Mazarin, Savigny-sur-Orge,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une durée équivalente, sans que la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations en dehors de la région Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations en dehors de la région Île-de-France.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-12 12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-12 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, — recours pour excès de pouvoir devant le tribunal...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 176-399008 (2018-09-10)
Informations complémentaires (2018-10-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place du Général de Gaulle

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnes pour la ville d'Athis-Mons 2018-021-Ao
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de transport avec chauffeur à fréquence et destination variable.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 176-399008

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“De lire dans le BPU du lot nº 1: «Les prix suivants comprennent les frais inhérents à la sortie. (frais éventuels de péage,de parking, de repas)».”
Nouvelle valeur
Texte:
“Il faut lire «Les prix s'entendent hors frais d'éventuel péage, de parking. Ces derniers seront détaillés et justifié lors de la facturation de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 194-439877 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2019-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Lot 1: prestations divisées en 3 secteurs, — secteur A: Athis-Mons, — secteur B: Paray-Vieilles Poste, Morangis, Chilly Mazarin, Savigny-sur-Orge,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 176-399008

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations divisées en 3 secteurs
Date de conclusion du contrat: 2018-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Suzanne
Adresse postale: 4 avenue Winstion Churchill
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Code postal: 94190
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations en dehors de la région Île-de-France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une durée équivalente, sans que la...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, — recours pour excès de pouvoir devant le tribunal...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 063-147216 (2019-03-26)