Prestations de services de traiteur pour la cellule congrès du service formation continue de l'université de Strasbourg

Université de Strasbourg

Le besoin de la cellule congrès du service formation continue de l'université de Strasbourg concerne des prestations de traiteur (pauses-café, petits-déjeuners, buffets, cocktails) ainsi que des prestations associées (boissons, mobilier, matériels), avec ou sans personnel de service pour les colloques, galas et congrès organisés par la cellule congrès. La prestation peut concerner entre 20 et 1 000 personnes et s'étaler sur plusieurs journées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Services traiteur › Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-11	Avis de marché
2019-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: DAM/Cellule congrès
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise-Pascal — CS 90032
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://wwww.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851201 📞
Fax: +33 368851022 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nuLIy5vub3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nuLIy5vub3 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-550775
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:

Les prestations principales susceptibles d'être demandées sont les suivantes:

— repas assis (entrée, plat, dessert),

— cocktails (pièces salées, canapés, pièces sucrées, chaudes, froides, nappage, présentation du plateau, vaisselle, service…),

— buffets (entrées, salades composées, viandes (rouge/blanche), poissons, légumes, fromage, desserts, café, vaisselle, nappage, service…),

— goûters de travail et sessions poster (Wine and cheese, bretzels-bière, snacks-bière…),

— lunch box, panier pique-nique, plateaux repas,

— petits déjeuners et pauses-café (boissons chaudes, viennoiseries, petits pains, brochettes de fruits frais ou panier de fruits frais, jus de fruits, biscuits secs, petits gâteaux, jus de fruits, eau minérale, gobelets, vaisselle, sucre, service…).

Les prestations associées comprennent:

— les boissons,

— la location de mobilier,

— la fourniture de matériels jetables et la location de matériels non jetables,

— la mise à disposition de personnels de service.

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de sa date de notification (prévue à la mi-mars 2019) jusqu'au 31.12.2019. Il est ensuite reconductible du 1.1.2020 au 31.12.2020, du 1.1.2021 au 31.12.2021, puis pour une dernière période qui s'étend du 1.1.2022 jusqu'à la date correspondant au terme d'une durée totale de 4 ans de l'accord-cadre (prévue à la mi-mars 2023).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires de l'accord-cadre, en application de l'article 30-I-7

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret n

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: QA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (partie IV.B.1.A du DUME) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat (partie IV.B.2.A du DUME), portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (partie IV.B.5 du DUME).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (partie IV.C.8 du DUME),

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (partie IV.C.1.B du DUME),

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et/ou des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications techniques. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Les entreprises étrangères pourront, quant à elles, fournir les certificats délivrés par les organismes de leur État d'origine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Université de Strasbourg.
Informations complémentaires:

Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 005 457 00010
Contact
Point de contact: Département des achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nuLIy5vub3 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Sous réserve de la reconduction du contrat, le renouvellement sera mis en œuvre dans 4 ans.

Aucune variante libre (à l'initiative du candidat) n'est autorisée. Par ailleurs, aucune variante imposée (par le pouvoir adjudicateur) et aucune prestation supplémentaire ne sont prévues. À noter toutefois que, dans le cadre des consultations subséquentes, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser les variantes libres et/ou de prévoir des variantes imposées et/ou des prestations supplémentaires. Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation, laquelle est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://achatpublic.com. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Attention: le Département des achats et marchés de l'université de Strasbourg sera fermé pour congés du 21.12.2018 au soir jusqu'au 7.1.2019 au matin. Aucune réponse aux éventuelles questions ne pourra être apportée pendant cette période.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, n

— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac, CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 241-550775 (2018-12-11)

Avis d'attribution de marché (2019-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le besoin de la cellule congrès du service formation continue de l'université de Strasbourg concerne des prestations de traiteur (pauses-café, petits-déjeuners, buffets, cocktails) ainsi que des prestations associées (boissons, mobilier, matériels) avec ou sans personnel de service pour les colloques, galas et congrès organisés par la cellule congrès. La prestation peut concerner entre 20 et 1 000 personnes et s'étaler sur plusieurs journées.

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-219837
Se réfère à l'avis: 2018/S 241-550775
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec 5 titulaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le besoin de la cellule congrès du service formation continue de l'université de Strasbourg concerne des prestations de traiteur (pauses-café, petits-déjeuners, buffets, cocktails) ainsi que des prestations associées (boissons, mobilier, matériels) avec ou sans personnel de service pour les colloques, galas et congrès organisés par la cellule congrès.

La prestation peut concerner entre 20 et 1 000 personnes et s'étaler sur plusieurs journées.

— cocktails (pièces salées, canapés, pièces sucrées, chaudes, froides, nappage, présentation du plateau, vaisselle, service,…),

— buffets (entrées, salades composées, viandes (rouge/blanche), poissons, légumes, fromage, desserts, café, vaisselle, nappage, service,…),

— goûters de travail et sessions poster (Wine and cheese, bretzels-bière, Knacks-Bière…),

— petits déjeuners et pauses café (boissons chaudes, viennoiseries, petits pains, brochettes de fruits frais ou panier de fruits frais, jus de fruits, biscuits secs, petits gâteaux, jus de fruits, eau minérale, gobelets, vaisselle, sucre, service,…).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Nom: L'alsacienne de restauration
Numéro d'enregistrement national: 31247826600223
Adresse postale: 2 rue Évariste Galois — BP 80010 Schiltigheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67012
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.alsaciennederestauration.fr 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: J.J. Kieffer services
Numéro d'enregistrement national: 31379113900055
Adresse postale: 1 allée du Château de Sury
Commune postale: Vendenheim
Code postal: 67550
Adresse Internet: https://www.kieffer-traiteur.com 🌏
Nom: Effervescence traiteur SARL
Numéro d'enregistrement national: 79518543800020
Adresse postale: 1 allée du château de Sury
Adresse Internet: https://www.effervescence.fr 🌏
Nom: Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 18670644600017
Adresse postale: 1 quai du Maire Dietrich, CS 50168
Code postal: 67004
Adresse Internet: http://www.crous-strasbourg.fr/restauration 🌏
Nom: Waltz traiteur chez soi
Numéro d'enregistrement national: 38247972300019
Adresse postale: 26 rue de l'Ardèche
Code postal: 67100
Adresse Internet: http://www.chezsoi-traiteur.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, nº 358994),

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac, CO 60031
Source: OJS 2019/S 091-219837 (2019-05-09)

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