La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: Mise en propreté des locaux métropolitains, communaux et CCAS.
Nettoyage régulier, prestations occasionnelles et après travaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Fax: +33 497132919 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Téléphone: +33 497132000📞
Téléphone: +33 497132919 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage
NCA-17-0342
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: mise en propreté des locaux métropolitains, communaux et CCAS.
Nettoyage régulier, prestations occasionnelles et après travaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2453232.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre et vieux Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Le lot 1 est mixte, composé de prix forfaitaires pour les prestations de nettoyage.
Récurrentes et de prix unitaires pour les opérations de nettoyage...”
Description du marché
Le lot 1 est mixte, composé de prix forfaitaires pour les prestations de nettoyage.
Récurrentes et de prix unitaires pour les opérations de nettoyage complémentaires, les montants minimum et maximum pour la partie à bons de commande sont:
— montant minimum (HT): 30 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 400 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes, marché passé en groupement de commandes entre la Métropole Nice Côte d'Azur (coordonnateur du groupement de commande) et la ville de Nice Métropole NCA: Mini: 30 000 EUR/Maxi: 350 000 EUR. Ville de Nice: Mini: 0/Maxi: 50 000 EUR. La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouest et Haut Pays
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 est mixte, composé de prix forfaitaires pour les prestations de nettoyage récurrentes et de prix unitaires pour les opérations de nettoyage...”
Description du marché
Le lot 2 est mixte, composé de prix forfaitaires pour les prestations de nettoyage récurrentes et de prix unitaires pour les opérations de nettoyage complémentaires. Montant minimum (HT): 15 000,00 EUR.
Montant maximum (HT): 300 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes. Marché passé en groupement de commandes entre la Métropole Nice Côte d'Azur (coordonnateur du groupement de commande) et la ville de Nice Métropole NCA: Mini: 15 000 EUR/Maxi: 250 000 EUR. Ville de Nice: Mini: 0/Maxi: 50 000 EUR. La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord et est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 est mixte, composé de prix forfaitaires pour les prestations de nettoyage.
Récurrentes et de prix unitaires pour les opérations de nettoyage...”
Description du marché
Le lot 3 est mixte, composé de prix forfaitaires pour les prestations de nettoyage.
Récurrentes et de prix unitaires pour les opérations de nettoyage complémentaires.
Montant minimum (HT): 15 000,00 EUR.
Montant maximum (HT): 300 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes. Marché passé en groupement de commandes entre la Métropole Nice Côte d'Azur (coordonnateur du groupement de commande) et la ville de Nice Métropole NCA: Mini: 15 000 EUR/Maxi: 250 000 EUR.
Ville de Nice: Mini: 0/Maxi: 50 000 EUR. La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie difficile d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché:
“Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant minimum (HT): 10 000,00 EUR.
Montant maximum (HT): 100 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes. Marché passé en groupement de commandes entre la Métropole Nice Côte d'Azur (coordonnateur du groupement de commande) et la ville de Nice métropole NCA: Mini: 10 000 EUR/Maxi: 75 000 EUR. Ville de Nice: Mini: 0/Maxi: 25 000 EUR. La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage, manutention, remise en état pour travaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché:
“Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant minimum (HT): 85 000,00 EUR.
Montant maximum (HT): 400 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Marché passé en groupement de commandes entre la Métropole Nice Côte d'Azur (coordonnateur du groupement de commande) et la ville de Nice Métropole NCA: Mini 21 250 EUR/Maxi: 75 000 EUR. Ville de Nice: Mini: 63 750/Maxi: 300 000 EUR. La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 060-132829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre et vieux Nice
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société TFN Propreté Paca
Adresse postale: L'Antelios BT F, 75 rue Marcellin Berthelot, CS 40549
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13594
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 832580.88 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ouest et Haut-Pays
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 724167.84 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nord et est
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: L'Antelios BT F, 75 rue Marcellin Berthelot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 794658.18 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vitrerie difficile d'accès
Date de conclusion du contrat: 2018-10-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nettoyage Vitresol
Adresse postale: 5 impasse André Theuriet
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24625.89 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: L'Antelois BT F, 75 rue Marcellin Berthelot, CS 40549
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77200.20 💰
“Date de conclusion du contrat: 25.9.2018. Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics...”
Date de conclusion du contrat: 25.9.2018. Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice Cote d'Azur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales”
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 8.10.2018 pour les lots 1-2-3 et 5 et le 6.10.2018 pour le lot 4 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage, Tél. +33 497134470, télécopieur +33 497132919, courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2018/S 207-473281 (2018-10-24)