Prestations de nettoyage du stade nautique du Port Marchand en 2 lots

Ville de Toulon

Le stade nautique du Port Marchand est l'établissement nautique principal sur la commune de Toulon. Il comprend 1 bassin olympique de 50 m et un bassin intérieur de 25 m ainsi qu'une pataugeoire et un bassin ludique extérieur ouvert pour la saison estivale. Il reçoit chaque année 200 000 personnes et est utilisé quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires. Depuis de nombreuses années le nettoyage de l'établissement est assuré en régie. La collectivité a décidé d'externaliser ces prestations.
La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent du stade nautique. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall d'entrée, sanitaires, infirmerie, bureaux …) ainsi que les bassins et leurs abords.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SASU Hexa Net
• SINER SARL

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-31	Avis de marché
2019-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: AOOPSVNettoyageSNPM2018
Brève description:

Le stade nautique du Port Marchand est l'établissement nautique principal sur la commune de Toulon. Il comprend 1 bassin olympique de 50 m et un bassin intérieur de 25 m ainsi qu'une pataugeoire et un bassin ludique extérieur ouvert pour la saison estivale. Il reçoit chaque année 200 000 personnes et est utilisé quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires. Depuis de nombreuses années le nettoyage de l'établissement est assuré en régie. La collectivité a décidé d'externaliser ces prestations. La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent du stade nautique. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall d'entrée, sanitaires, infirmerie, bureaux …) ainsi que les bassins et leurs abords.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, Ancien Ministre, avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382774
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Le lot 1 est établi sur la base d'un prix global et forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la décomposition globale et forfaitaire. Le lot 1 est établi à la marge sur la base d'un prix unitaire et forfaitaire figurant au détail estimatif contractuel relatif aux prestations particulières et ponctuelles de nettoyage supplémentaires demandées en sus du forfait.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent du stade nautique. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall d'entrée, sanitaires, infirmerie, bureaux …) ainsi que les bassins et leurs abords.

Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et plages du stade nautique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 125 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 1 an. Il pourra être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

Description des options: Se reporter à l'article II.2.7.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage des bassins du stade nautique
Numéro du lot: 2
Brève description:

La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent du stade nautique. Les prestations concernent plus particulièrement les bassins et leurs abords.

Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description des options: Se reporter à l'article II.2.7
Informations complémentaires:

Le lot 2 est établi sur la base d'un prix global et forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la décomposition globale et forfaitaire. Le lot 2 est établi à la marge sur la base d'un prix unitaire et forfaitaire figurant au détail estimatif contractuel relatif aux prestations particulières et ponctuelles de nettoyage supplémentaires demandées en sus du forfait.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Stade nautique du Port Marchand sur la commune de Toulon.

Stade nautique du port marchand sur la commune de Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du RC. La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

— une déclaration sur l'honneur (Art. 39-II loi du 9.12.2016),

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,

— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).

Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation,

— soit, le document unique de marché européen.

Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une clause d'insertion sociale est prévue cf article 3.1.3 du CCAP.

Ne concerne que le lot nº 1.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le ou les accords-cadres (acte(s) d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.estimation de la rubrique II.1.5) annoncée en EUR (HT) sur 1 an pour tous les lots hors reconduction. Estimations de la rubrique II.2.6) annoncée en EUR (HT) sur un an pour le lot considéré Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de 2 critères pondérés: le critère prix noté sur 13 points et le critère de la valeur technique noté sur 7 points. Les candidats devront procéder à la visite du site uniquement pour le lot 1. Cette visite est obligatoire. (cf. Art 2.4 du RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon
Adresse postale: Cf. Coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 168-382774 (2018-08-31)

Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de nettoyage du stade nautique du Port Marchand en 2 lots.
Valeur totale du marché: 157764.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, ancien ministre avenue de la République
Contact
Téléphone: +33 494363383 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-051032
Se réfère à l'avis: 2018/S 168-382774
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Le critère prix n'est pas le seul critère de jugement des offres. Le marché a été attribué sur la base des critère suivant, classée en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée: critère prix noté sur 13 points et critère valeur technique noté sur 7 points lui même pondéré en 2 sous-critères.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 1: nettoyage des locaux et plages du stade nautique.
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 année reconductible 2 fois par périodes de 12 mois.

Informations complémentaires:

Brève description: Lot 2: nettoyage des bassins du stade nautique.
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 1 année, reconductible 2 fois par période de 12 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 07/20
Prix (pondération): 13/20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Nom: Siner SARL
Adresse postale: 28 rue du Luxembourg
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 149261.81 EUR 💰
Nom: SASU Hexa Net
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 40055.86 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente la somme des montants HT (soit 157 764,72 EUR HT) des DPGF et DEC des titulaires des lots. Les montants de l'article V 2 4 du présent avis sont les sommes des montant (TTC) de la DPGF et du DENC du titulaire du lot.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec le directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement auprès de la direction de la commande publique (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8

Les marchés ont été signés le: 14.1.2019.

Et notifiés le: 24.1.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon
Adresse postale: Cf. coordonnées ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 023-051032 (2019-01-29)

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