Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Institut supérieur des beaux-arts
Adresse postale: 12 rue Denis-Papin
Commune postale: Besançon
Téléphone: +33 381878130📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description: Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie.
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux administratifs et techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché: Nettoyage des locaux administratifs et techniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments culturels, associatifs et ISBA
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage des bâtiments culturels, associatifs et ISBA.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des vitres des bâtiments de la ville de Besançon et de l'Isba
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: Nettoyage des vitres des bâtiments de la ville de Besançon et de l'Isba.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments marché Beaux-Arts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nettoyage des bâtiments marché Beaux-Arts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-13
14:00 📅
“En matière de nettoyage, la Convention collective nationale des entreprises de propreté du 1.7.1994 comporte un dispositif communément appelé «annexe 7» qui...”
En matière de nettoyage, la Convention collective nationale des entreprises de propreté du 1.7.1994 comporte un dispositif communément appelé «annexe 7» qui oblige l'entreprise «entrante» (nouveau prestataire) à reprendre les salariés de l'entreprise «sortante» (ancien titulaire) qui travaillent sur les sites objet du marché. L'objectif est de garantir aux salariés affectés aux sites la poursuite du contrat de travail, avec maintien des conditions de travail en cas de changement de prestataire sur ce marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2018/S 200-454826 (2018-10-12)
Avis d'attribution de marché (2018-12-27) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Institut supérieur des beaux arts
Adresse postale: 12 rue Denis Papin
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des vitres des bâtiments de la ville de Besançon et de l'ISBA
Description
Description du marché: Nettoyage des vitres des bâtiments de la ville de Besançon et de l'ISBA.
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments marché beaux-arts
Description
Description du marché: Nettoyage des bâtiments marché beaux-arts.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 200-454826
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des locaux administratifs et techniques
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: GSF Orion Nord Besançon
Adresse postale: 20 avenue de Montrapon
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Franche-Comté🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 942653.16 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des bâtiments culturels, associatifs et ISBA
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en Ciel Bourgogne SAS
Adresse postale: 19 rue du Professeur Neel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Région: Bourgogne🏙️
Nom: Arc en Ciel Environnement SARL
Adresse postale: 29 rue du Marché Rollay
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 496447.80 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage des vitres des bâtiments de la ville de Besançon et de l'ISBA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 453 rue du Breuil
Commune postale: Étupes
Code postal: 25460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195865.08 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage des bâtiments du marché couvert beaux-arts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: GSF Orion Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 604 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2018/S 250-577800 (2018-12-27)