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Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Ville de Caluire-et-Cuire service achats et marchés publics
Téléphone: +33 478988115📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.ville-caluire.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise en page, de rédaction et d'impression
Impression
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description: Prestations de mise en page, de rédaction et d'impression
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de rédaction📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire
Description du marché:
“Mise en page et rédaction du magazine d'informations municipales et de divers supports de communication.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le cahier des clauses administratives particulières.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le réalisé pour le lot 1 pouvant servir d'estimation est une moyenne de 48 000 EUR (HT) par an (le lot ne comprenait pas la partie rédaction).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Description du marché: Impression, fabrication et livraison du magazine d'informations municipales
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Les modalités...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le cahier des clauses administratives particulières.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le réalisé du lot 2 ce qui peut servir d'estimation est en moyenne de 70 000 EUR (HT) par an
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Tirages moyens et gros volumes
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le réalisé pour le lot 3 qui peut servir d'estimation est en moyenne de 25 000 EUR (HT) par an.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Description du marché: Impression petites séries et grand format
Informations complémentaires:
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,...”
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le réalisé du lot 4 qui peut servir d'estimatif est une moyenne de 15 000 EUR (HT) par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dans le dossier de candidature, le candidat va présenter sa situation juridique et ses capacités professionnelles, techniques et financières. Le candidat a...”
Liste et brève description des conditions
Dans le dossier de candidature, le candidat va présenter sa situation juridique et ses capacités professionnelles, techniques et financières. Le candidat a le choix de présenter sa candidature: Soit en remettant les pièces demandées à l'article 5.3.1) du règlement de la consultation, conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le candidat peut notamment utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (lettre de candidature et déclaration du candidat), téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Soit en utilisant le DUME (Document Unique de Marché Européen), selon les dispositions de l'article 5.3.2.du règlement de la consultation, conformément à l'article 49 du décret précité, (https://dume.chorus-pro.gouv.fr). Conformément à l'article 5.3.1 du Règlement de consultation, le candidat remet dans son pli un dossier de candidature comprenant: la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) comportant les coordonnées et les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. Les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 nº 2015-899, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société: une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal de son entreprise ou son délégataire dûment autorisé si le signataire des documents (Acte d'engagement...) n'est pas le représentant légal du candidat (président, gérant...) une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature comprend la présentation d'une liste des principales prestations de même nature que celles du marché, exécutées au cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature comprend la présentation d'une liste des principales prestations de même nature que celles du marché, exécutées au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Au terme du marché, toute reconduction comprise, une nouvelle consultation pourra être relancée” Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 149-341663 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire-et-Cuire
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de mise en page, de rédaction et d'impression.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 860 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Impression, fabrication et livraison du magazine d'informations municipales.
Description du marché: Tirages moyens et gros volumes.
Description du marché: Impression petites séries et grand format.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 149-341663
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de mise en page, de rédaction et d'impression lot 1: mise en page et rédaction du magazine d'informations municipales et de divers supports de...”
Titre
Prestations de mise en page, de rédaction et d'impression lot 1: mise en page et rédaction du magazine d'informations municipales et de divers supports de communication
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Date de conclusion du contrat: 2018-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pagina Communication Sarl
Adresse postale: 4 rue Claude Chappe
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code postal: 69370
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.pagina.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de mise en page, de rédaction et d'impression lot 2: impression, fabrication et livraison du magazine d'informations municipales” Nom et adresse du contractant
Nom: Riccobono Offset Presse
Adresse postale: 115 chemin des Valettes
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Région: Var🏙️
URL: https://www.riccobono.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de mise en page, de rédaction et d'impression lot 3: tirages moyens et gros volumes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Courand et associés
Adresse postale: 82 route de Crémieu
Commune postale: Tignieu-Jameyzieu
Code postal: 38230
URL: http://www.imprimerie-ica.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de mise en page, de rédaction et d'impression
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaumeil Rhône Alpes
Adresse postale: 13 rue Emile Decorp, Parc d'activité Atlantique
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
URL: http://www.groupechaumeil.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“La valeur totale finale du marché correspond à une estimation car il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Les montants résultants du BPU...”
La valeur totale finale du marché correspond à une estimation car il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Les montants résultants du BPU valant DQE des titulaires sont:
— lot 1: 124 627,50 EUR (HT),
— lot 2: 76 656,25 EUR (HT),
— lot 3: 70 004,60 EUR (HT),
— lot 4: 4 999,76 EUR (HT).
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Source: OJS 2018/S 218-499828 (2018-11-09)