Prestations de formation professionnelle à destination des personnels et doctorants

Université de Nice Sophia Antipolis

L'Objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne des prestations de formation professionnelle des personnels et doctorants de l'université de Nice-Sophia Antipolis.
Chaque lot sera attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Possibilité de soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-18 Avis de marché
Avis de marché (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: S18-30
Brève description:
L'Objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne des prestations de formation professionnelle des personnels et doctorants de l'université de Nice-Sophia Antipolis. Chaque lot sera attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Possibilité de soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nice Sophia Antipolis
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://unice.fr 🌏
Courrier électronique: service-des-marches@univ-cotedazur.fr 📧
URL des documents: http://unice.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://unice.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-564900
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Ouverture non publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne des prestations de formation professionnelle des personnels et doctorants de l'université de Nice-Sophia Antipolis.
Chaque lot sera attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Possibilité de soumissionner pour un, plusieurs ou la totalité des lots
Valeur totale estimée: 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formations en Efficacité et développement professionnel
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de formations en Efficacité et développement professionnel
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle
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Description des options:
A indiquer dans les Bordereaux de Prix Unitaires (sauf pour le lot 3):
En plus des prestations qui constituent l'offre de base pour les sessions de formation indiquées au BPU, les candidats pourront proposer également le tarif suivant:
— pour une session de formation pour une personne complémentaire en inter-entreprises.
Cette Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative, donc ne sera pas tenue en compte dans la notation des offres.
Comme toutes Prestations Supplémentaires Eventuelles, ces prestations pourront être commandées, ou pas, par l'université de Nice Sophia Antipolis.
Intitulé du lot: Formations Management
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de formations en Management
Description des renouvellements:
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
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Intitulé du lot: Formations en Systèmes Sécurité Incendie SSI
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de formations en Systèmes de Sécurité Incendie
Intitulé du lot: Formations en Insertion professionnelle des doctorants
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de formations en insertion professionnelle des doctorants
Description des options:
Comme toutes Prestations Supplémentaires Eventuelles, ces prestations pourront être commandées, ou pas, par l'université de Nice Sophia Antipolis
Intitulé du lot: Formations en Enseignement et Recherche
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de formations en enseignement et recherche

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot 3 Systèmes Sécurité Incendie SSI:
Les formateurs devront être titulaires du Ssiap2 ou une équivalence: ils devront démontrer qu'ils peuvent assurer des formations sur ce thème jusqu'au niveau requis par cette qualification et posséder une expérience dans ce domaine

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Ouverture non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés FCS
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://unice.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de médiation de Marseille
Adresse postale: place Felix Barret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 246-564900 (2018-12-18)