Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impression de documents
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brochure l'officiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Brochure l'officiel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Cependant, la période peut être plus courte (y compris période initiale) si le seuil maximum est atteint avant l'échéance prévue au contrat.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brochure Megève Mag
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Brochure Megève Mag
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Diverses brochures (Lettre de Megève, rapport d'activités, brochures touristiques ou du palais)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Diverses brochures (Lettre de Megève, rapport d'activités, brochures touristiques ou du palais)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches, flyers, cartes de visite, invitations, divers dépliants
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Affiches, flyers, cartes de visite, invitations, divers dépliants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâches moyens et grand formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Bâches moyens et grand formats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— document prouvant la capacité du signataire à engager la société
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.megeve.fr
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les candidats devront remettre à titre gratuit des échantillons.
Leur absence ou leur remise après la date limite fixée dans l'avis et le règlement de la consultation conduira à l'élimination de l'offre. Ils permettront d'apprécier la valeur technique du candidat. Ils seront envoyés par pli recommandée avec avis de réception postale à l'adresse suivante: commune de Megève — pôle marchés et achat publics — BP 23 — 74120 Megève ou remis en main propre contre récépissé au pôle marchés et achats publics dont les bureaux se situe 2023 Route Nationale à Megève.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les documents du dossier de consultation au format Excel ne doivent pas être modifiés, seulement remplis par le candidat.
Les questions des candidats seront transmises par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.info en recherchant dans ville «Megève».
Les montants estimés des contrats sont calculés pour deux périodes
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat
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Source: OJS 2018/S 135-308493 (2018-07-12)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Brochure l'officiel.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une seule reconduction de 12 mois.
Description
Description du marché: Brochure Megève Mag.
Champ d'application du marché
Titre:
“Diverses brochures (lettre de Megève, rapport d'activités, brochures touristiques ou du palais, ?)” Description
Description du marché:
“Diverses brochures (lettre de Megève, rapport d'activités, brochures touristiques ou du palais, ?).” Informations sur les options
Description des options: Une seule reconduction de 12 mois
Champ d'application du marché
Titre: Affiches, flyers, cartes de visite, invitations, divers dépliants, ?
Description
Description du marché: Affiches, flyers, cartes de visite, invitations, divers dépliants, ?
Description du marché: Bâches moyens et grand formats.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-308493
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Brochure l'officiel
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Manufacture d'Histoires Deux-Ponts
Adresse postale: 5 rue des Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Brochure Megève Mag
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Diverses brochures (lettre de Megève, rapport d'activités, brochures touristiques ou du palais, ?)” Nom et adresse du contractant
Nom: Kalistène
Adresse postale: PAE du Levray — 5 route de Nanfray
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Affiches, flyers, cartes de visite, invitations, divers dépliants, ?
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: 1re Trace
Adresse postale: 399 rue Antoine Pissard
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Bâches moyens et grand formats
Nom et adresse du contractant
Nom: Esope
Adresse postale: 760 rte des Praz, 74400 Chamonix
Commune postale: Chamonix-Mont-Blanc
Code postal: 74400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Contrats signés le 26.9.2018, consultables sur rendez-vous auprès du pôle marchés...”
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Contrats signés le 26.9.2018, consultables sur rendez-vous auprès du pôle marchés achats publics:
— lot 1: mini 15 000,00 EUR, maxi 45 000,00 EUR,
— lot 2: mini 10 000,00 EUR, maxi 30 000,00 EUR,
— lot 3: mini 25 000,00 EUR, maxi 75 000,00 EUR,
— lot 4: mini 20 000,00 EUR, maxi 60 000,00 EUR,
— lot 5: mini 5 000,00 EUR, maxi 15 000,00 EUR.
Les montants ci-dessus sont exprimés en EUR HT pour chacune des périodes.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat.
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Source: OJS 2018/S 199-452275 (2018-10-11)