Prestations d'espaces verts:
— lot 1: entretiens et tontes,
— lot 2: élagage et abattage d'arbres,
— lot 3: créations d'espaces verts.
Accords-cadres passés pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'espaces verts:
— lot 1: entretiens et tontes,
— lot 2: élagage et abattage d'arbres,
— lot 3: créations d'espaces verts.
Accords-cadres passés...”
Brève description
Prestations d'espaces verts:
— lot 1: entretiens et tontes,
— lot 2: élagage et abattage d'arbres,
— lot 3: créations d'espaces verts.
Accords-cadres passés pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 635 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretiens et tontes des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Entretiens et tontes des espaces verts
Accord-cadre mono-attributaire passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois.
Min annuel: 80 000 EUR HT, max...”
Description du marché
Entretiens et tontes des espaces verts
Accord-cadre mono-attributaire passé pour une période de 12 mois, renouvelable 2 fois.
Min annuel: 80 000 EUR HT, max annuel: 200 000 EUR HT.
Marché passé pour une période de 12 mois, renouvelable.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 reconductions expresses pour des périodes de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage et abattage des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché:
“Élagage et abattage des arbres
Accord-cadre mono-attributaire pour une durée de 12 mois, renouvelable 2 fois.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Création d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire passé pour un période de 12 mois, renouvelable 2 fois.
Min annuel: 20 000 EUR HT, max: 125 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Description des renouvellements: 2 reconductions pour de périodes de 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les 3 lots comportent une action d'insertion par l'activité économique.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-06
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations complémentaires
“Les offres papier seront:
— soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. le maire, hôtel de ville, 65 Grand Place, CS 30209 59734...”
Les offres papier seront:
— soit envoyées en recommandé avec accusé de réception à M. le maire, hôtel de ville, 65 Grand Place, CS 30209 59734 Saint-Amand-les-Eaux Cedex,
— soit déposées contre récépissé au service des marchés, hôtel de ville, 65 Grand Place 59230, Saint-Amand-les-Eaux (horaires du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00). Les offres dématérialisées seront envoyées via la plateforme à l'adresse suivante: http://www.saint-amand-les-eaux.fr onglet votre mairie, rubriques marchés publics, fournitures courantes et services.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratrif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:
— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:
— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie électronique) et avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative) ,
— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet (article L. 551-13 du code de justice administratives),
— du recours en contestation de validité de contrat par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publicité
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Source: OJS 2018/S 140-321058 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 65 Grand Place, CS 30209
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'espaces verts.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 635 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché: Entretien et tontes des espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens technique affectés à la ville
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à la ville
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Description du marché: Élagage et abattage des arbres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques affectés à la ville
Description
Description du marché: Création d'espaces verts.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-321058
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 01/2019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien et tontes des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cef
Adresse postale: 3 résidence Pierre Fontaine
Commune postale: Bruay-sur-Escaut
Code postal: 59860
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2/2019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagage et abattage des arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Guy Dusart
Adresse postale: 15 route d'Hasnon
Commune postale: Millonfosse
Code postal: 59178
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3/2019
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Création d'espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardins 2000
Adresse postale: 134 rue Roger Salengro
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:
— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par la voie:
— du référé précontractuel, déposé devant le juge des référés, dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet (11 jours si par voie électronique) et avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— du référé contractuel, déposé dans un délai déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet (article L. 551-13 du code de justice administratives),
— du recours en contestation de validité de contrat par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publicité.
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Source: OJS 2019/S 117-287945 (2019-06-19)